Traité des assurances et des contrats a la grosse, Volume 1J. Mossy, 1783 - Bottomry and respondentia |
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... Port d'une Ville affamée , ( lib . 3 , de officiis , cap . 12 & fuiv . ) retrouvent leur application au Con- trat d'Affurance . Pothier , h . t . n . 194 & 198 . Plufieurs Auteurs difent que pour caufe de léfion , on peut ti pour caufe ...
... Port d'une Ville affamée , ( lib . 3 , de officiis , cap . 12 & fuiv . ) retrouvent leur application au Con- trat d'Affurance . Pothier , h . t . n . 194 & 198 . Plufieurs Auteurs difent que pour caufe de léfion , on peut ti pour caufe ...
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... & embarquées pour mener à bord dudit Navire , & dureront , quant au Navire , jufqu'à ce qu'il foit arrivé & dé- chargé au Port de ,, & l'avons eftimé valoir " " " " " E 2 DES ASSURANCES , Ch . 2. Sect . 3 : 35 99 ...
... & embarquées pour mener à bord dudit Navire , & dureront , quant au Navire , jufqu'à ce qu'il foit arrivé & dé- chargé au Port de ,, & l'avons eftimé valoir " " " " " E 2 DES ASSURANCES , Ch . 2. Sect . 3 : 35 99 ...
Page 36
... Port de fon départ , lefdites marchandises venoient par néceffité , ou dans la vue d'une plus grande fûreté , à être déchargées ou rechargées , en tout ou en ,, partie , à la mer ou en quelque efcale , dans un autre ou dans d'autres ...
... Port de fon départ , lefdites marchandises venoient par néceffité , ou dans la vue d'une plus grande fûreté , à être déchargées ou rechargées , en tout ou en ,, partie , à la mer ou en quelque efcale , dans un autre ou dans d'autres ...
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... Port du Ponent . Je fais affurer de fortie des Isles Francoifes jufqu'à Mar- feille , moyennant la prime de 25 pour cent , laquelle fera ré- duite à 20 pour cent fi le Navire arrive à bon Port . J'ai fait affurer de fortie des Isles ...
... Port du Ponent . Je fais affurer de fortie des Isles Francoifes jufqu'à Mar- feille , moyennant la prime de 25 pour cent , laquelle fera ré- duite à 20 pour cent fi le Navire arrive à bon Port . J'ai fait affurer de fortie des Isles ...
Page 89
... port , & qu'on payera la valeur primitive du total , fi elle se perd . la Ce pacte renferme un double Contrat ; celui d'Affurance , & celui de fociété . La chofe chargée dans le Navire , forme part de l'un des Affociés , & le péril ...
... port , & qu'on payera la valeur primitive du total , fi elle se perd . la Ce pacte renferme un double Contrat ; celui d'Affurance , & celui de fociété . La chofe chargée dans le Navire , forme part de l'un des Affociés , & le péril ...
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Common terms and phrases
Affu Affurances fur Affureurs ainfi Amirauté Anglois avarie groffe avoient avoit Baratterie Bâtimens Brigantin c'eft C'eſt Cafaregis Capitaine caufe charge Chargeurs Chebec chofe claufe clauſe Cleirac commerce Commiffionnaire conféquent confidéré confignation Confulat Confuls connoiffement Contrat d'Affurance Contrats maritimes Corfaire Courtiers d'avarie décifion Déclaration délaiffement difc difpofition dommage dreffé effets eſt étoient étoit falut fans fauvés fe trouve fect feroit feul fieur figner fimple finiftre foient foit fommes affurées font fortune de mer fous fret ftipulé fuffit fuivant fujet guerre Guidon Ibiq Infrà ch jufqu'à Kuricke l'Affuré l'Affureur l'Equipage l'Ordonnance lefdits Loccenius Loix marchandifes marchandiſes Marſeille matiere n'eft naufrage Navire navis néceffaire obferve Ordonnance pacte Parlement d'Aix payer perfonne perte Pinque Pirates Polacre Polices d'Affurance Pothier préfent préfumé prife prime quæ queftion rachat raifon réaffurer refte regle rifque Roccus SECT SECTION Sentence Straccha Stypmannus Targa ufage Vaiffeau Valin voyage دو