Traité des assurances et des contrats a la grosse, Volume 1J. Mossy, 1783 - Bottomry and respondentia |
From inside the book
Results 1-5 of 100
Page
... Maître ; mais yous pu vous oni toujours E je n'ai ja- fuivre que de loin dans l'étude Ju Droit , dont vous avez pénétré la profondeur par votre génie . Si j'ai en votre génie . été pour heureux assez développer quelque partie , je le ...
... Maître ; mais yous pu vous oni toujours E je n'ai ja- fuivre que de loin dans l'étude Ju Droit , dont vous avez pénétré la profondeur par votre génie . Si j'ai en votre génie . été pour heureux assez développer quelque partie , je le ...
Page 21
... maître de la terre ; mais la Loi » Rhodienne qui tient lieu de droit des gens , eft maîtreffe de » la mer . On fe conformera donc aux difpofitions de cette » Loi pour tous les points auxquels les Loix romaines n'ont pas » dérogé . C'est ...
... maître de la terre ; mais la Loi » Rhodienne qui tient lieu de droit des gens , eft maîtreffe de » la mer . On fe conformera donc aux difpofitions de cette » Loi pour tous les points auxquels les Loix romaines n'ont pas » dérogé . C'est ...
Page 36
... Maître ou Mariniers , & gé- néralement de tous autres périls , fortunes ou cas fortuits qui pour- roient avenir , en quelque maniere que ce foit , prévus ou impré- » vus . Et fi après la fortie du Vaiffeau du Port de fon départ ...
... Maître ou Mariniers , & gé- néralement de tous autres périls , fortunes ou cas fortuits qui pour- roient avenir , en quelque maniere que ce foit , prévus ou impré- » vus . Et fi après la fortie du Vaiffeau du Port de fon départ ...
Page 38
... Maître , Capitaine ou Pilote dudit Navire ; de laquelle Affurance noufdits Affureurs prenons auffi à nos rifques ... Maîtres & Mariniers , & généralement tous ,, autres périls & fortunes qui pourront avenir en quelque maniere ,, que ce ...
... Maître , Capitaine ou Pilote dudit Navire ; de laquelle Affurance noufdits Affureurs prenons auffi à nos rifques ... Maîtres & Mariniers , & généralement tous ,, autres périls & fortunes qui pourront avenir en quelque maniere ,, que ce ...
Page 39
... Maître eft , après Dieu , pour ce préfent voyage » ou tel autre en fa place , ou fous tel autre nom , ou noms dont ledit Vaiffeau ou fon Capitaine font ou pourront être appellés . Le rifque commençant fur les marchandises depuis leur ...
... Maître eft , après Dieu , pour ce préfent voyage » ou tel autre en fa place , ou fous tel autre nom , ou noms dont ledit Vaiffeau ou fon Capitaine font ou pourront être appellés . Le rifque commençant fur les marchandises depuis leur ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
Affu Affurances fur Affureurs ainfi Amirauté Anglois avarie groffe avoient avoit Baratterie Bâtimens Brigantin c'eft C'eſt Cafaregis Capitaine caufe charge Chargeurs Chebec chofe claufe clauſe Cleirac commerce Commiffionnaire conféquent confidéré confignation Confulat Confuls connoiffement Contrat d'Affurance Contrats maritimes Corfaire Courtiers d'avarie décifion Déclaration délaiffement difc difpofition dommage dreffé effets eſt étoient étoit falut fans fauvés fe trouve fect feroit feul fieur figner fimple finiftre foient foit fommes affurées font fortune de mer fous fret ftipulé fuffit fuivant fujet guerre Guidon Ibiq Infrà ch jufqu'à Kuricke l'Affuré l'Affureur l'Equipage l'Ordonnance lefdits Loccenius Loix marchandifes marchandiſes Marſeille matiere n'eft naufrage Navire navis néceffaire obferve Ordonnance pacte Parlement d'Aix payer perfonne perte Pinque Pirates Polacre Polices d'Affurance Pothier préfent préfumé prife prime quæ queftion rachat raifon réaffurer refte regle rifque Roccus SECT SECTION Sentence Straccha Stypmannus Targa ufage Vaiffeau Valin voyage دو