Traité des assurances et des contrats a la grosse, Volume 1J. Mossy, 1783 - Bottomry and respondentia |
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... étoient rendus célebres par leur commerce & leurs victoires navales . La navigation étoit l'objet de leurs Loix . Elles étoient fi fages , qu'elles tenoient lieu de droit des gens parmi les habitans des Isles de la Mer Egée . Elles ...
... étoient rendus célebres par leur commerce & leurs victoires navales . La navigation étoit l'objet de leurs Loix . Elles étoient fi fages , qu'elles tenoient lieu de droit des gens parmi les habitans des Isles de la Mer Egée . Elles ...
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... étoient , eux & ceux de leurs Sujets qui paffoient alors pour être des plus habiles , fur » bien de choses avantageuses aux Peuples , dont la politique moderne , & le Code des Nations in- dépendantes , bien mieux éclairci depuis , nous ...
... étoient , eux & ceux de leurs Sujets qui paffoient alors pour être des plus habiles , fur » bien de choses avantageuses aux Peuples , dont la politique moderne , & le Code des Nations in- dépendantes , bien mieux éclairci depuis , nous ...
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... étoient autrefois en ufage à Marseille . Henry Bouchet , Négociant , avoit promis à Pierre Viguier & à François Bedar- ride , 2611 liv . pour gageures fur le retour de divers Vaiffeaux . Il impétra des lettres de refcifion , fous ...
... étoient autrefois en ufage à Marseille . Henry Bouchet , Négociant , avoit promis à Pierre Viguier & à François Bedar- ride , 2611 liv . pour gageures fur le retour de divers Vaiffeaux . Il impétra des lettres de refcifion , fous ...
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... étoient point requifes dans les Contrats qui ont un nom & un caractere propre . Ces Contrats étoient par- faits , foit par la tradition : tels font le Prêt , le Commodat , le Gage , & c .; foit par le confentement : tels font la Vente ...
... étoient point requifes dans les Contrats qui ont un nom & un caractere propre . Ces Contrats étoient par- faits , foit par la tradition : tels font le Prêt , le Commodat , le Gage , & c .; foit par le confentement : tels font la Vente ...
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... les Affurances fans » écrit . Elles étoient dites en confiance , parce que celui qui ftipuloit l'Affurance ne ne faifoit pas fes pactions par écrit , >> mais fe confioit à la bonne foi & prud'hommie TRAITÉ SECTION L ...
... les Affurances fans » écrit . Elles étoient dites en confiance , parce que celui qui ftipuloit l'Affurance ne ne faifoit pas fes pactions par écrit , >> mais fe confioit à la bonne foi & prud'hommie TRAITÉ SECTION L ...
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Common terms and phrases
Affu Affurances fur Affureurs ainfi Amirauté Anglois avarie groffe avoient avoit Baratterie Bâtimens Brigantin c'eft C'eſt Cafaregis Capitaine caufe charge Chargeurs Chebec chofe claufe clauſe Cleirac commerce Commiffionnaire conféquent confidéré confignation Confulat Confuls connoiffement Contrat d'Affurance Contrats maritimes Corfaire Courtiers d'avarie décifion Déclaration délaiffement difc difpofition dommage dreffé effets eſt étoient étoit falut fans fauvés fe trouve fect feroit feul fieur figner fimple finiftre foient foit fommes affurées font fortune de mer fous fret ftipulé fuffit fuivant fujet guerre Guidon Ibiq Infrà ch jufqu'à Kuricke l'Affuré l'Affureur l'Equipage l'Ordonnance lefdits Loccenius Loix marchandifes marchandiſes Marſeille matiere n'eft naufrage Navire navis néceffaire obferve Ordonnance pacte Parlement d'Aix payer perfonne perte Pinque Pirates Polacre Polices d'Affurance Pothier préfent préfumé prife prime quæ queftion rachat raifon réaffurer refte regle rifque Roccus SECT SECTION Sentence Straccha Stypmannus Targa ufage Vaiffeau Valin voyage دو