Dictionnaire du pêcheurGarnier, 1855 - 336 pages |
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Common terms and phrases
ablettes Allemagne aloses amende amorce anchois Angleterre anguilles assez baleine barbeau barbillons bateau blanc bord brèmes brochet Buquet carpes cent chair chevenne chien de mer Code forestier cordes corps côtes couleur Couveley cuit cuivre cyprins Cyprinus d'eau d'œufs décimètres délits dents eaux douces écailles écrevisses éperlans épinoches espèce étangs Étretat fécondation femelle filets fleuves fond frai gardes-pêche gardons garnie Gatayes gaule goujons goût grenouille gros grosses grosseur haims hameçons harengs Hollande huîtres j'ai jaune juerne jusqu'à kilogrammes l'animal l'hameçon l'Océan lacs ligne flottante longueur lorsqu'il mâchoire mailles maquereaux marin Méditerranée ment merlan mètres Moriceau morue mouches mouches artificielles nageoires nasse nomme nourrit nourriture œufs peau pêche pêcheurs pendant perches petits poissons pieds plomb poisson pouces prend présente loi presque printemps procès-verbal quelquefois queue raie rivières rouge ruisseaux Sainte-Adresse saison sandat sardines saumons sèche sera seront sorte souvent tanche tête tion tramail très-petits trouve truite turbot ventre vert
Popular passages
Page 218 - ... six jours et l'amende même au-dessous de seize francs : ils pourront aussi prononcer séparément l'une ou l'autre de ces peines, et même substituer l'amende à l'emprisonnement, sans qu'en aucun cas elle puisse être audessous des peines de simple police.
Page 162 - Le droit de pêche sera exercé au profit de l'État, « 1° Dans tous les fleuves, rivières, canaux et contre-fossés navigables ou flottables avec bateaux, trains ou radeaux, et dont l'entretien est à la charge de l'État ou de ses ayants cause ; — 2°...
Page 195 - Dans tous les fleuves, rivières, canaux et contre-fossés navigables ou flottables avec bateaux, trains ou radeaux, et dont l'entretien est à la charge de l'État ou de ses ayants cause. 2° Dans les bras, noues, boires et fossés qui tirent leurs eaux des fleuves et rivières navigables ou flottables dans lesquels on peut en tout temps passer ou pénétrer librement en bateau de pêcheur, et dont l'entretien est également à la charge de l'État.
Page 211 - ... ou par-devant le maire ou l'adjoint, soit de la commune de leur résidence, soit de celle où le délit a été commis ou constaté ; le tout sous peine de nullité.
Page 215 - L'exception préjudicielle ne sera admise qu'autant qu'elle sera fondée, soit sur un titre apparent, soit sur des faits de possession équivalents^ personnels au prévenu et par lui articulés avec précision, et si le titre produit, ou les faits articulés sont de nature, dans le cas où ils seraient reconnus par l'autorité compétente, à ôter au fait qui sert de base aux poursuites tout caractère de délit ou de contravention.
Page 198 - exercer l'emploi de garde-pêche s'il n'est âgé de a vingt-cinq ans accomplis. » 7. (Art. 5 du Code forestier.) « Les préposés « chargés de la surveillance de la pèche ne pourront « entrer en fonctions qu'après avoir prêté serment « devant le tribunal de première instance de leur « résidence, et avoir fait enregistrer leur commission « et l'acte de prestation de leur serment au greffe « des tribunaux dans le ressort desquels ils devront « exercer leurs fonctions. » Dans le cas...
Page 213 - Les délits en matière de pêche seront prouvés , soit par procès-verbaux , soit par témoins , à défaut de procès-verbaux ou en cas d'insuffisance de ces actes.
Page 213 - ... peuvent donner lieu. Il ne sera, en conséquence, admis aucune preuve outre ou contre le contenu de ces procès-verbaux, à. moins qu'il n'existe une cause légale de récusation contre l'un des signataires.
Page 204 - Tout procès-verbal d'adjudication emporte exécution parée et contrainte par corps contre les adjudicataires, leurs associés et cautions, tant pour le payement du prix principal de l'adjudication que pour accessoires et frais. « Les cautions sont, en outre, contraignables, solidairement et par les mêmes voies, au payement des dommages, restitutions et amendes qu'aurait encourus l'adjudicataire.
Page 197 - ... 5. Tout individu qui se livrera à la pêche sur les fleuves et rivières navigables ou flottables, canaux, ruisseaux ou cours d'eau quelconques, sans la permission de celui à qui le droit de pêche appartient, sera condamné à une amende de vingt francs au moins, et de cent francs au plus, indépendamment des dommages-intérêts.