Histoire parlementaire de la Révolution Française, Volume 1 |
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... assemblée de- vait être présidée par le préfet du prétoire . Une amende consi- dérable était prononcée contre ceux des élus qui manqueraient de s'y rendre . Les sept provinces étaient la Viennoise , la pro- vince des Alpes , la seconde ...
... assemblée de- vait être présidée par le préfet du prétoire . Une amende consi- dérable était prononcée contre ceux des élus qui manqueraient de s'y rendre . Les sept provinces étaient la Viennoise , la pro- vince des Alpes , la seconde ...
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... assemblée générale . On appelait synodes les assemblées provinciales du Clergé . Chaque député de l'Empe- reur , en d'autres termes , chaque missus dominicus se rendait annuellement de l'assemblée générale dans la division de terri ...
... assemblée générale . On appelait synodes les assemblées provinciales du Clergé . Chaque député de l'Empe- reur , en d'autres termes , chaque missus dominicus se rendait annuellement de l'assemblée générale dans la division de terri ...
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... assemblée procédait dans ses délibérations : chaque ordre discutait et votait séparé- ment . Ainsi , l'assemblée de 1502 eut à traiter une des questions les plus graves qui pussent être mises en délibération à cette époque . Il s ...
... assemblée procédait dans ses délibérations : chaque ordre discutait et votait séparé- ment . Ainsi , l'assemblée de 1502 eut à traiter une des questions les plus graves qui pussent être mises en délibération à cette époque . Il s ...
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... assemblée . Il espérait , en s'adressant à des assemblées partielles des provinces et des villes , obtenir les subsides qui lui étaient nécessaires , et comptait échapper ainsi à des demandes dont il ne voulait pas reconnaître la ...
... assemblée . Il espérait , en s'adressant à des assemblées partielles des provinces et des villes , obtenir les subsides qui lui étaient nécessaires , et comptait échapper ainsi à des demandes dont il ne voulait pas reconnaître la ...
Page 134
... assemblée fut celle que l'on con- sidéra comme la plus favorable aux Huguenots , et cependant , sauf quelques discours individuels , elle ne manifesta , par ses votes , d'autres opinions que celle de l'intérêt général . Le clergé ...
... assemblée fut celle que l'on con- sidéra comme la plus favorable aux Huguenots , et cependant , sauf quelques discours individuels , elle ne manifesta , par ses votes , d'autres opinions que celle de l'intérêt général . Le clergé ...
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actes Ægidius Ariens arrêté assemblée assemblée nationale avaient Bagaudes bailliages bailliages ou sénéchaussées bénéfices Bourgogne c'était cahiers Capitation chargés Charles Charles-le-Chauve Chilpéric citoyens civile classes clergé Clotaire Clovis commencement commissaires composée comte conférences conseil constitution convocation cour déclaration déficit délibération demande dépenses députés des communes desdits donner Ebroïn ecclésiastiques échevins effet enfans enfin établi États États-Généraux événemens Évêques Fermes générales fiefs finances forme François Ier garde-des-sceaux générale gouvernement guerre hommes Hugues Capet impôts intérêts jugement justice l'assemblée l'Église l'État l'ordre lit de justice long-temps Louis Louis XIV majesté membres ment Messieurs militaire ministre monarchie motion nation nationale Necker Neustrie noblesse nombre nommés ordonnances ordres parlemens particuliers pays d'États Pepin peuple premier présent président prévôt princes principes provinces public publique race réforme rent représentans reste réunir révolution rois Romains royale royaume séance sénéchaussées sentimens sera seront seul siècle Sieyès souverain tiers tiers-état tion titre tribunaux trône vérifiés