Histoire parlementaire de la Révolution Française, Volume 1 |
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... assemblée générale . On appelait synodes les assemblées provinciales du Clergé . Chaque député de l'Empe- reur , en d'autres termes , chaque missus dominicus se rendait annuellement de l'assemblée générale dans la division de terri ...
... assemblée générale . On appelait synodes les assemblées provinciales du Clergé . Chaque député de l'Empe- reur , en d'autres termes , chaque missus dominicus se rendait annuellement de l'assemblée générale dans la division de terri ...
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... assemblée procédait dans ses délibérations : chaque ordre discutait et votait séparé- ment . Ainsi , l'assemblée de 1502 eut à traiter une des questions les plus graves qui pussent être mises en délibération à cette époque . Il s ...
... assemblée procédait dans ses délibérations : chaque ordre discutait et votait séparé- ment . Ainsi , l'assemblée de 1502 eut à traiter une des questions les plus graves qui pussent être mises en délibération à cette époque . Il s ...
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... assemblées avaient dû avoir lieu tous les ans depuis 1256 , et tout le prouve . Nous trou- vons dans les actes de cette ... assemblée qui représente ce que nous entendons aujourd'hui sous le nom d'États - généraux , c'est - à - dire ...
... assemblées avaient dû avoir lieu tous les ans depuis 1256 , et tout le prouve . Nous trou- vons dans les actes de cette ... assemblée qui représente ce que nous entendons aujourd'hui sous le nom d'États - généraux , c'est - à - dire ...
Page 124
... assemblée . Il espérait , en s'adressant à des assemblées partielles des provinces et des villes , obtenir les subsides qui lui étaient nécessaires , et comptait échapper ainsi à des demandes dont il ne voulait pas reconnaître la ...
... assemblée . Il espérait , en s'adressant à des assemblées partielles des provinces et des villes , obtenir les subsides qui lui étaient nécessaires , et comptait échapper ainsi à des demandes dont il ne voulait pas reconnaître la ...
Page 130
... assemblée nous a été conservée . Les États votèrent non - seulement par ordres , mais par nations . Il y avait six nations , celles de Paris , de Normandie , de Bourgogne , d'Aquitaine , de Languedoil et de Languedoc . Parmi les ...
... assemblée nous a été conservée . Les États votèrent non - seulement par ordres , mais par nations . Il y avait six nations , celles de Paris , de Normandie , de Bourgogne , d'Aquitaine , de Languedoil et de Languedoc . Parmi les ...
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Common terms and phrases
actes Ægidius Ariens arrêté assemblée assemblée nationale avaient Bagaudes bailliages bailliages ou sénéchaussées bénéfices Bourgogne c'était cahiers Capitation chargés Charles Charles-le-Chauve Chilpéric citoyens civile classes clergé Clotaire Clovis commencement commissaires composée comte conférences conseil constitution convocation cour déclaration déficit délibération demande dépenses députés des communes desdits donner Ebroïn ecclésiastiques échevins effet enfans enfin établi États États-Généraux événemens Évêques Fermes générales fiefs finances forme François Ier garde-des-sceaux générale gouvernement guerre hommes Hugues Capet impôts intérêts jugement justice l'assemblée l'Église l'État l'ordre lit de justice long-temps Louis Louis XIV majesté membres ment Messieurs militaire ministre monarchie motion nation nationale Necker Neustrie noblesse nombre nommés ordonnances ordres parlemens particuliers pays d'États Pepin peuple premier présent président prévôt princes principes provinces public publique race réforme rent représentans reste réunir révolution rois Romains royale royaume séance sénéchaussées sentimens sera seront seul siècle Sieyès souverain tiers tiers-état tion titre tribunaux trône vérifiés