Histoire parlementaire de la Révolution Française, Volume 1 |
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Page 132
... François Ier , il y eut un champ de bataille de plus sur les frontières d'Espagne ; enfin , sous Henri II , une trève fut signée à Cateau - Cambresis , en 1559 , sous le nom de paix . C'est pendant cet intervalle de repos que ...
... François Ier , il y eut un champ de bataille de plus sur les frontières d'Espagne ; enfin , sous Henri II , une trève fut signée à Cateau - Cambresis , en 1559 , sous le nom de paix . C'est pendant cet intervalle de repos que ...
Page 143
... François Ier , étaient exemptes de l'impôt dit des cinq grosses fermes , c'est - à - dire des droits d'entrée et de sortie , de la ferme des tabacs , etc. Le système administratif ne différait pas moins que celui de l'impôt : il y avait ...
... François Ier , étaient exemptes de l'impôt dit des cinq grosses fermes , c'est - à - dire des droits d'entrée et de sortie , de la ferme des tabacs , etc. Le système administratif ne différait pas moins que celui de l'impôt : il y avait ...
Page 233
... François Ier , portant création d'un lieutenant - cri- minel dans chaque bailliage et sénéchaussée , de 1525 ; L'édit de création et l'édit d'ampliation des présidiaux , d'Henri II , en 1551 ; › L'ordonnance d'Orléans , de Charles IX ...
... François Ier , portant création d'un lieutenant - cri- minel dans chaque bailliage et sénéchaussée , de 1525 ; L'édit de création et l'édit d'ampliation des présidiaux , d'Henri II , en 1551 ; › L'ordonnance d'Orléans , de Charles IX ...
Page 245
... François Ier , Henri II , Henri IV , et Louis XIII , avaient senti le danger d'admettre la IMMÉDIATES DE LA RÉVOLUTION . 245.
... François Ier , Henri II , Henri IV , et Louis XIII , avaient senti le danger d'admettre la IMMÉDIATES DE LA RÉVOLUTION . 245.
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actes Ægidius Ariens arrêté assemblée assemblée nationale avaient Bagaudes bailliages bailliages ou sénéchaussées bénéfices Bourgogne c'était cahiers Capitation chargés Charles Charles-le-Chauve Chilpéric citoyens civile classes clergé Clotaire Clovis commencement commissaires composée comte conférences conseil constitution convocation cour déclaration déficit délibération demande dépenses députés des communes desdits donner Ebroïn ecclésiastiques échevins effet enfans enfin établi États États-Généraux événemens Évêques Fermes générales fiefs finances forme François Ier garde-des-sceaux générale gouvernement guerre hommes Hugues Capet impôts intérêts jugement justice l'assemblée l'Église l'État l'ordre lit de justice long-temps Louis Louis XIV majesté membres ment Messieurs militaire ministre monarchie motion nation nationale Necker Neustrie noblesse nombre nommés ordonnances ordres parlemens particuliers pays d'États Pepin peuple premier présent président prévôt princes principes provinces public publique race réforme rent représentans reste réunir révolution rois Romains royale royaume séance sénéchaussées sentimens sera seront seul siècle Sieyès souverain tiers tiers-état tion titre tribunaux trône vérifiés