Histoire parlementaire de la Révolution Française, Volume 1 |
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... États généraux en 1517. Les comptes furent régularisés ; ils devinrent , en 1319 , l'attribution d'une Chambre spéciale . III . Le mécontentement de ceux qui préféraient la conser- vation de leurs priviléges à leur devoir social , n ...
... États généraux en 1517. Les comptes furent régularisés ; ils devinrent , en 1319 , l'attribution d'une Chambre spéciale . III . Le mécontentement de ceux qui préféraient la conser- vation de leurs priviléges à leur devoir social , n ...
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... Etats - Généraux de 1556 , et d'accepter toutes leurs propositions . Cependant elles ne reçurent qu'un commencement d'exécution . En 1557 , les Etats furent convoqués à Paris , mais ils ne purent que commencer leur session : les ...
... Etats - Généraux de 1556 , et d'accepter toutes leurs propositions . Cependant elles ne reçurent qu'un commencement d'exécution . En 1557 , les Etats furent convoqués à Paris , mais ils ne purent que commencer leur session : les ...
Page 130
... États - généraux ne furent assemblés qu'une seule fois au commencement de ce règne , en 1468 , et pour répondre à une dif- ficulté que leur assentiment seul pouvait résoudre , difficulté ex- ceptionnelle , ainsi que nous l'avons annoncé ...
... États - généraux ne furent assemblés qu'une seule fois au commencement de ce règne , en 1468 , et pour répondre à une dif- ficulté que leur assentiment seul pouvait résoudre , difficulté ex- ceptionnelle , ainsi que nous l'avons annoncé ...
Page 138
... général du royaume , le Cardinal de Bourbon fut déclaré héritier de la couronne , et les Etats - Généraux furent convoqués afin de prononcer sur les autres griefs et les autres demandes de la Ligue . L'ouverture des États eut lieu à ...
... général du royaume , le Cardinal de Bourbon fut déclaré héritier de la couronne , et les Etats - Généraux furent convoqués afin de prononcer sur les autres griefs et les autres demandes de la Ligue . L'ouverture des États eut lieu à ...
Page 140
... États - Généraux . Ils furent convo- qués et ouverts le 27 octobre 1614. Le Clergé avait cent quarante députés ; la noblesse , cent trente - deux ; le tiers , cent quatre - vingt- deux présidés par Miron , leur orateur , prévôt des ...
... États - Généraux . Ils furent convo- qués et ouverts le 27 octobre 1614. Le Clergé avait cent quarante députés ; la noblesse , cent trente - deux ; le tiers , cent quatre - vingt- deux présidés par Miron , leur orateur , prévôt des ...
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actes Ægidius Ariens arrêté assemblée assemblée nationale avaient Bagaudes bailliages bailliages ou sénéchaussées bénéfices Bourgogne c'était cahiers Capitation chargés Charles Charles-le-Chauve Chilpéric citoyens civile classes clergé Clotaire Clovis commencement commissaires composée comte conférences conseil constitution convocation cour déclaration déficit délibération demande dépenses députés des communes desdits donner Ebroïn ecclésiastiques échevins effet enfans enfin établi États États-Généraux événemens Évêques Fermes générales fiefs finances forme François Ier garde-des-sceaux générale gouvernement guerre hommes Hugues Capet impôts intérêts jugement justice l'assemblée l'Église l'État l'ordre lit de justice long-temps Louis Louis XIV majesté membres ment Messieurs militaire ministre monarchie motion nation nationale Necker Neustrie noblesse nombre nommés ordonnances ordres parlemens particuliers pays d'États Pepin peuple premier présent président prévôt princes principes provinces public publique race réforme rent représentans reste réunir révolution rois Romains royale royaume séance sénéchaussées sentimens sera seront seul siècle Sieyès souverain tiers tiers-état tion titre tribunaux trône vérifiés