Du duel considéré dans ses origines et dans l'état actuel des mœurs, Volume 2

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Guillaumin, 1863 - Dueling

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Suite du même sujet
54
Voyez aussi p 296 et suiv Les nations étrangères qui ont conservé
61
stitue dabord un attentat à lordre public car il contient une violation
63
loi de 1829 sur le duel I 402
66
diciaire I 79 et suiv Cette compétence passe du parlement au conseil
68
Chambre des pairs en 1830 I 406 et suiv Voyez aussi II
81
tière dinjure II 72 73 et suiv
82
sance de toutes les affaires où il peut écheoir gage de bataille I 83
83
La relégation II 230 La détention caractère spécial de cette
85
dautres provinces encore I 89
89
gneraye
91
suites sanglantes un attentat contre les personnes I 304 380 II
97
Voyez aussi I 98 et suiv Comment cette compétence passe du Parle
100
fixer la part de responsabilité morale qui doit peser sur les té
101
Dernières réflexions
107
Caractère des institutions de lAngleterre Respect des Anglais
116
De la répression du duel en Angleterre
124
spéciale sur le duel et linjure Voyez Droit commun
125
raye I 112 Sur le canon du concile de Trente contre le duel I 425
130
La Chastaigneraye en 1547 I 107 et suiv Duel de Quélus Livarot
131
sujet des duels dans larmée anglaise II 128 129 246 247 Voir
133
lhistoire pour trouver lorigine du duel I 7 Était inconnu aux peu
134
faire entre les États du Nord et ceux de lOuest et du Midi
140
Prépare les bases de lédit de 1609 I 144 Sa querelle avec
141
mort de La Chasteigneraye I 114 Demande le rétablissement du com
143
La Chasteigneraye Cé quon rapporte de son serment après la mort
144
chaux juges des querelles dhonneur en 1566 I 128 En 1609 I 147
147
en 1566 I 127 Par Henri II en 1579 I 433 Par Henri IV
149
et suiv Comment il semployait pour larrangement des querelles
152
et suiv 188 et 189 230 234 354 Son efficacité II 453
154
sur une querelle entre le marquis de Cœuvres et le sieur de Pompi
157
suiv II 240 281 282 339 340 Le libelle diffamatoire II 158
158
et suiv 358 Examen de la question de compétence dans le rapport
162
en note Caractère général des mesures prises par Henri IV en matière
164
de ce délit II 33 34 95 165 190 191 192 193 219
165
gles de lhonneur nest plus un duel mais un assassinat I 299 300
168
judiciaire Affinité du duel avec les guerres privées du moyen âge
169
Comment on arrive par lapplication de cette peine à se passer
171
Similitude de position entre la Belgique et la France quant
179
MontmorencyBouteville I
184
En 1634 I
186
condamne sa mémoire et confisque ses biens I
187
la répression du duel I 163 et suiv 173 et suiv 183 à
188
dinjure le supplément nécessaire des définitions de la loi II
193
constances aggravantes en matière de duel ? II 200 Exemples de cir
200
Des questions relatives à la complicité
205
au tribunal des maréchaux I 152 et suiv Sur quelles bases reposait
214
et suiv La compétence en matière de duel est rendue aux parlements I
216
complicité ordinaire II 205 et suiv 297 et suiv Les législations étran
223
sance I 352 II 457 et suiv 226 284
226
des armes à feu II 233 Le duel après sommation de déposer
261
SII Des mesures spéciales tendant à prévenir et à réprimer
266
tère public de loffensé En France I 353 En Prusse II 274
274
Comment il sest modifié par suite de la révolution de 1789 I 251
276
savoir si cest par des circonstances indépendantes de la volonté des par
286
BAVIÈRE De la répression du duel dans le royaume de Bavière II
289
codes suivant le caractère prédominant quon lui attribue II 290
290
diverses quant à la gravité des blessures II 172 198 199 221 293
293
Voyez Définition Jusquoù doit sétendre le pouvoir discrétionnaire
294
la loi de Sardaigne II 233 le Code bavarois de 1831 II 298 et 299
299
à
302
En Prusse daprès le droit actuel II 277 à 279 Daprès le nouveau
314
ESPAGNE De la répression du duel en Espagne droit actuel II
323
tenir ces conciliations II 36 et suiv Exemples de querelles conciliées
325
cien droit et sous le droit moderne de la France I 312 et suiv 420
327
roi dEspagne Sa législation contre le duel II
328
fend la compétence des parlements en ccs matières I 242 Voir aussi I
332
opinion sur la nécessité de punir le duel II 335 à
336
la loi française I 354 en note Réclame une loi qui atteigne le duel
339
tugal II
347
actuelles I 252 à 255 II 74 Combien serait choquante toute atteinte
352
origines du duel chez les Germains I 10 12 Voyez aussi II
358
Comment la répression du duel se lie à celle de linjure Voy Injure
367
tés par MM Dozon et Taillandier en avril 1845 I 459 et suiv II
378
ÉTATSUNIS
380
la Chambre des députés sur la proposition de M Clausel de Coussergues
381
du duel I
392
Voyez aussi à lAppendice II 402 à 404
404
1 93
407
avait été inventée pour le duel avant dêtre appliquée au droit commun
411
à 234 Voyez aussi à lAppendice II 405 à
413
servi de point de depart a
430
admise en matière de duel I 436
436
Arguments en faveur de lancienne doctrine de la Cour de cassation
456
ÉTATS ROMAINS
460
ESPAGNE
470
tions relatives au délai dans lequel la mort a suivi le duel II 314 476
476
pénal de 1821 II 337 à 339 470 à
478
ANGLETERRE
488
casion de la motion de M Turner II 127 132 134 139
497
SIer Des mesures spéciales tendant à prévenir et à réprimer
509
235
517
BELGIQUE
518
prince de Joinville arrangée par Henri IV I 157
519
ciaire et de duel II 116 à 140 Voir aussi p 246 Prérogatives
524
A lÉtranger II 114 à 352 Voir notamment p 269 Examen
526
GAGE de bataille
534
peine capitale Elle était sous lancien droit comme la base de la législation
535
242
537

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Popular passages

Page 195 - Même, en droit strict, ajoutait-on , la tentative de crime n'est punis>sable qu'autant qu'elle a manqué son effet par des circonstances indépendantes de la volonté de son auteur , et le combattant qui , après avoir essuyé le premier feu, tire en l'air, suspend évidem1 Opinion de M.
Page 378 - ... sera puni d'un emprisonnement de trois mois à deux ans et d'une amende de cinquante francs à six cents francs
Page 401 - Sont incapables de tenir une école publique ou libre , ou d'y être employés , les individus qui ont subi une condamnation pour crime ou pour un délit contraire à la probité ou aux mœurs, les individus privés par jugement de tout ou partie des droits mentionnés en l'art. 42 du Code pénal , et ceux qui ont été interdits en vertu des art. 30 et 33 de la présente loi.
Page 399 - ... sera puni d'un emprisonnement d'un mois à un an et d'une amende de seize francs (16 fr.) à cinq mille francs (5,000 fr.). Si le coupable a été déclaré déchu de la puissance paternelle l'emprisonnement pourra être élevé jusqu'à trois ans.
Page 72 - Les délits de diffamation verbale ou d'injure verbale contre toute personne, et ceux de diffamation ou d'injure par une voie de publication quelconque contre des particuliers, seront jugés par les tribunaux de police correctionnelle, sauf les cas attribués aux tribunaux de simple police.
Page 47 - Députés et jurés, vous avez même origine et vous êtes marqués du même sceau ; le même nœud vous rassemble, le même dépôt vous est confié; députés, vous êtes le pays qui concourt aux lois ; jurés, vous êtes le pays qui concourt aux jugements.
Page 399 - Celui qui, dans un duel, aura fait usage de ses armes contre son adversaire, sans qu'il soit résulté du combat ni homicide ni blessure, sera puni d'un emprisonnement de deux mois à dix-huit mois et d'une amende de 200 fr. à 1,500 fr. Celui qui n'aura pas fait usage de ses armes contre son adversaire sera puni des peines comminées par l'art. 1".
Page 378 - La publication ou reproduction de nouvelles fausses, de pièces fabriquées, falsifiées ou mensongèrement attribuées à des tiers, sera punie d'un emprisonnement d'un mois à un an et d'une amende de...
Page 408 - La présente disposition n'est point applicable aux faits dont la loi autorise la publicité , ni à ceux que l'auteur de l'imputation était , par la nature de ses fonctions ou de ses devoirs, obligé de révéler ou de réprimer.
Page 237 - L'isolement, plus ou moins complet, est accompagné dans les degrés plus ou moins élevés, de la mise aux fers. Le duel est classé comme délit. ART. 140. (Code pénal.) — Celui qui, pour quelque cause que ce soit, défie un autre à se battre avec des armes meurtrières, et celui qui, après un tel défi, se présente au combat, commettent le délit de duel. Ce délit, quand bien même il n'entraînerait aucune conséquence, est puni du carcere duro de un à cinq ans (Art.

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