Révolutions de Paris: dédiées à la nation et au district des Petits-AugustinsDe l'imprimerie de P. de Lormel, 1790 - France |
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Le décret , paffa fans aflignat . La réance du lundi matin fe paffi en observations sur le décret en forme de proclamation , qui avoit été voté dans 1a féance du fainedi , afin de rétablir la tranquillité publique .
Le décret , paffa fans aflignat . La réance du lundi matin fe paffi en observations sur le décret en forme de proclamation , qui avoit été voté dans 1a féance du fainedi , afin de rétablir la tranquillité publique .
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Articles discutés , et décrets dds droits de l'homme et du citoyen , 39 Déclaration de nullité des poursuites ... sur l'emprunt et décret de l'assemblée nationale , sur l'emprunt de 80 millions , 43 Di 29 août au 5 septembre 1789 .
Articles discutés , et décrets dds droits de l'homme et du citoyen , 39 Déclaration de nullité des poursuites ... sur l'emprunt et décret de l'assemblée nationale , sur l'emprunt de 80 millions , 43 Di 29 août au 5 septembre 1789 .
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Discussion sur l'organisatien des Ilgislatures , 38 Proposition de reconncître l'inviolabilité de la personne du rci , et l'hérédité de la couronne ; et décret proposé sur cette opinion , 39 Discussion sur les cbservations faites par le ...
Discussion sur l'organisatien des Ilgislatures , 38 Proposition de reconncître l'inviolabilité de la personne du rci , et l'hérédité de la couronne ; et décret proposé sur cette opinion , 39 Discussion sur les cbservations faites par le ...
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