Révolutions de Paris, publ. par le sieur [L.M.] Prudhomme, Volume 6 |
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... étoient pas encore divisés en grenadiers , fusiliers et chasseurs . Il n'y avoit pas encore d'épaulettes , ni de panaches , de hausse - cols , ni de retroussis ( 1 ) . Des dragonnes d'or n'étoient pas suspen- dues au pommeau ciselé de ...
... étoient pas encore divisés en grenadiers , fusiliers et chasseurs . Il n'y avoit pas encore d'épaulettes , ni de panaches , de hausse - cols , ni de retroussis ( 1 ) . Des dragonnes d'or n'étoient pas suspen- dues au pommeau ciselé de ...
Page 158
... étoient tenus , sur le pied du denier vingt , suivant l'estimation qui sera faite des objets qui n'étoient pas payables en argent , ou de renoncer aux biens - fonds ; ce qu'ils seroient tenus d'opter dans le mois , à compter de la ...
... étoient tenus , sur le pied du denier vingt , suivant l'estimation qui sera faite des objets qui n'étoient pas payables en argent , ou de renoncer aux biens - fonds ; ce qu'ils seroient tenus d'opter dans le mois , à compter de la ...
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... étoient point en fonc- tions . Le maire ou ses collègues alloient - ils à une lieue de la ville , revenoient - ils de leur maison de campagne , ils se faisoient suivre ou recevoir par des bataillons de la garde citoyenne ; ils trou ...
... étoient point en fonc- tions . Le maire ou ses collègues alloient - ils à une lieue de la ville , revenoient - ils de leur maison de campagne , ils se faisoient suivre ou recevoir par des bataillons de la garde citoyenne ; ils trou ...
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... étoient effectivement établis et domiciliés en France , dans les maisons auxquelles des bénéfices avoient été unis , une pension semblable à celle accordée aux religieux fran- çais du même ordre , laquelle leur sera payée en 1791 , à ...
... étoient effectivement établis et domiciliés en France , dans les maisons auxquelles des bénéfices avoient été unis , une pension semblable à celle accordée aux religieux fran- çais du même ordre , laquelle leur sera payée en 1791 , à ...
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... étoient assemblés , très - indisposés du discours de la veille ; il voulut parler , mais sa harangue n'eut pas de ... étoient déterminés à se laisser sabrer . Leur patience à souffrir l'injure prouve combien ils étoient éloignés de ...
... étoient assemblés , très - indisposés du discours de la veille ; il voulut parler , mais sa harangue n'eut pas de ... étoient déterminés à se laisser sabrer . Leur patience à souffrir l'injure prouve combien ils étoient éloignés de ...
Common terms and phrases
actes administrateurs agens aristocrates articles suivans assemblée assemblée nationale assignats aura auroient auront avoient avoit bureau cassation charge ci-devant civile clergé comité de constitution commissaires contribution corps législatif cret crime crimes de lèse-nation déclaration décret suivant décrets de l'assemblée délai deniers dénoncer départemens département députés desdits despotisme directoire directoires de district doit étoient étoit Fayette foncière fonctions forme garde nationale général grade greffier hommes idem jour juge de paix jugemens jurés justice l'accusé l'administration l'ancien régime l'article l'assem l'assemblée nationale l'officier de police liberté lieu liquidation livres loix maire Malseigne mandat d'amener maréchaussée ment militaire ministres mouchards munici Nancy nation officiers municipaux ordonné patrie patriotes payement peuple porter pourront premier présent décret projet propriétaires publique rachat raison reconnoissance régiment remboursement rentes représentans révolution s'il sanction Séance section serment seroient seront tenus seul sieur soldats sommes sureté Thin-le-Moutier tion titre trésor public tribunaux de district tyrannicides
Popular passages
Page 241 - La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme ; tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par la loi.
Page 323 - Les chemins, routes et rues à la charge de l'État, les fleuves et rivières navigables ou flottables, les rivages, lais et relais de la mer, les ports, les havres, les rades, et généralement toutes les portions du territoire français qui ne sont pas susceptibles d'une propriété privée, sont considérés comme des dépendances du domaine public.
Page 383 - Mais lorsque le jugement aura été cassé deux fois , et qu'un troisième Tribunal aura jugé en dernier ressort de la même manière que les deux premiers , la question ne pourra plus être agitée au Tribunal de cassation , qu'elle n'ait été soumise au Corps Législatif qui , en ce cas , portera un Décret déclaratoire de la Loi; et lorsque ce Décret aura été sanctionné par le Roi, le Tribunal de Cassation s'y conformera dans son jugement, ART.
Page 179 - Non, je ne puis souffrir cette lâche méthode Qu'affectent la plupart de vos gens à la mode ; Et je ne hais rien tant que les contorsions De tous ces grands faiseurs de protestations, Ces affables donneurs d'embrassades frivoles, Ces obligeants diseurs d'inutiles paroles, Qui de civilités avec tous font combat, Et traitent du même air l'honnête homme et le fat.
Page 626 - Il aura la police de l'audience. — 181, 310s., 341, 504s. 268. Le président est investi d'un pouvoir discrétionnaire, en vertu duquel il pourra prendre sur lui tout ce qu'il croira utile pour découvrir la vérité ; et la loi charge son honneur et sa conscience d'employer tous ses efforts pour en favoriser la manifestation.
Page 699 - Les mandats de comparution, d'amener et de dépôt, seront signés par celui qui les aura décernés, et munis de son sceau.
Page 257 - Je jure d'être fidèle. à la nation , à la loi et au roi, de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi...
Page 257 - ... aux charges , clauses et conditions portées par le décret du 14 mai dernier, et pour le prix de 658,470 livres , ainsi qu'il est porté par les procès-verbaux d'estimation, et payables de la manière déterminée par le même décret.
Page 379 - ... les demandes de renvoi d'un tribunal à un autre, pour cause de suspicion légitime, les conflits de juridiction et les règlements de juges, les demandes de prise à partie contre un tribunal entier.
Page 312 - ... sur les difficultés qui pourraient s'élever entre les entrepreneurs de travaux publics et l'administration, concernant le sens ou l'exécution des clauses de leurs marchés; sur les réclamations des particuliers qui se plaindront de...