 | 1829 - 428 pages
...galères à temps ou à perpétuité, et les femmes à ocre de non„veau flétries d'an double V, si c'est pour récidive de vol, ou d'un simple V, si la flétrissure a „été encourue pour un antre crime, et enfermées à temps ou pour leur vie daos... | |
 | Joseph Louis Elzéar Ortolan - Criminal law - 1855 - 920 pages
...perpétuité, et Its femmes à être de nouveau flétries d'un double V si c'est pour récidive de vol , on d'un simple V si la première flétrissure a été encourue pour autre crime, et enfermées i temps ou pour lenr vie dans les maisons de force; le tout sans préjudice de la peine de mort, s'il... | |
 | Joseph-Louis-Elzéar Ortolan - 1859 - 936 pages
...galères à temps on à perpétuité, et les femmes a être de nouveau flétries d'un double V si c est pour récidive de vol , ou d'un simple V si la première...crime , et enfermées à temps ou pour leur vie dans les maisons de force ; le tout sans préjudice de la peine de mort, s'il y échet, suivant l'exigence... | |
 | Arnoldus Hyacinthus Maria van Berckel - Recidivism - 1872 - 148 pages
...hommes aux galères a temps ou a perpetuité, et les femmes a être de nouveau flétries d'un double V, si c'est pour récidive de vol, ou d'un simple V si...flétrissure a été encourue pour autre crime, et enfermées a temps ou pour leur vie dans des maisons de force: le tont sans préjudice de la peine de mort, s'il... | |
 | Alexander Willem Constantijn Theodoor Grothe - Criminal intent - 1875 - 350 pages
...galères à temps ou à »perpétuité, et les femmes à être de nouveau flétries »d'un double V, si c'est pour récidive de vol, ou »d'un simple V, si la première flétrissure a été encourue vpour autre crime, et enfermées à temps ou pour »leur vie dans des maisons de force ; le tout sans... | |
 | René Garraud - Criminal law - 1899 - 758 pages
...femmes à être de nouveau flétries d'un double W, si c'est pour récidive de vol, ou d'un simple V, li la première flétrissure a été encourue pour autre...crime, et enfermées à temps ou pour leur vie dans les maisons de force, le tout sans préjudice de In peine de mort, s'il y échoit, suivant l'exigence... | |
 | René Garraud - Criminal law - 1899 - 748 pages
...galères à temps ou à perpétuité, et les femmes à être ile nouveau flétries d'un double \V, si c'est pour récidive de vol, ou d'un simple V, si la première llétrissure a été encourue pour autre crime, et enfermées à temps ou pour leur vie dans les maisons... | |
 | Richard Mowery Andrews - History - 1994 - 642 pages
...de vol, ou d'un simple V, si la premiere fletrisseur a etc encourue pour autre crime, et enfermees a temps ou pour leur vie dans des maisons de force; le tout sans prejudice de la peine de mort, s'il y echoit, suivant l'exigence des cas. Ceux qui seront condamnes... | |
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... que ce soit, seront convaincus de récidive en crime »de vol, ne pourront être condamnés à moindre peine, »que savoir: les hommes aux galères à temps ou à »perpétuité, et les femmes à être de nouveau flétries »d'un double V, si c'est... 