Mémoires et compte-rendu des travaux, Volume 1

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Popular passages

Page 110 - ... on en déduira les produits nets des deux plus faibles années, et l'on établira le produit net moyen des cinq autres années. « Ce produit net moyen formera le montant d'une annuité qui sera due et payée au concessionnaire pendant chacune des années restant à courir sur la durée de la concession.
Page 117 - Lorsque, sur la demande des expéditeurs, les transports auront lieu à la vitesse des trains de voyageurs, les prix ci-dessus seront doublés. Dans ce cas, deux personnes pourront, sans supplément de prix , voyager dans les voitures à une banquette, et trois dans les voitures à deux banquettes, omnibus, diligences, etc.
Page 783 - Personnellement, j'ai déposé, le 21 janvier 1925, sur le bureau de la Chambre des députés une proposition de loi tendant à la réglementation et au contrôle des banques.
Page 106 - Tout marché à forfait, avec ou sans série de prix, passé avec un entrepreneur, soit pour l'ensemble du chemin de fer, soit pour l'exécution des terrassements ou ouvrages d'art, soit pour la construction d'une ou plusieurs sections du chemin, est, dans tous les cas, formellement interdit.
Page 93 - ... niveau, soit en dessus, soit en dessous de la voie ferrée, devront être indiquées tant sur le plan que sur le profil en long ; le tout sans préjudice des projets à fournir pour chacun de ces ouvrage;.
Page 117 - Une voiture des pompes funèbres renfermant un ou plusieurs cercueils sera transportée aux mêmes prix et conditions qu'une voiture...
Page 340 - Les lois, dans la signification la plus étendue, sont les rapports nécessaires qui dérivent de la nature des choses ; et, dans ce sens, tous les êtres ont leurs lois : la divinité a ses lois, le monde matériel a ses lois, les intelligences supérieures à l'homme ont leurs lois, les bêtes ont leurs lois, l'homme a ses lois.
Page 756 - La séance est ouverte à huit heures et demie. Le procès-verbal de la séance du 5 juin est lu et adopté. Sont élus membres de la Société : MM. ARREZ (Léon), Industriet à Oyomi.ix (Ain). JAURERT (Georges). Docteur ès sciences, à Genève (Suisse). D' VIOOI'ROUN (Rouiain), chef du service autonome d'électrothérapie à lu Salpétrière, Paris.
Page 46 - Veuillez agréer, monsieur le président, l'expression de mes sentiments les plus distingués.

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