 | Mining law - 1894 - 642 pages
...prendre autant que possible des dispositions telles qu'aucun ouvrier ne soit habituellement occupé à un travail quelconque dans le plan de rotation ou...autre engin pesant et tournant à grande vitesse. Art. 13. — La mise en train et l'arrêt des machines devront être toujours précédés d'un signal... | |
 | 1894 - 662 pages
...prendre autant que possible des dispositions telles qu'aucun ouvrier ne soit habituellement occupé à un travail quelconque dans le plan de rotation ou...autre engin pesant et tournant à grande vitesse. Art. 13. — La mise en train et l'arrêt des machines devront être toujours précédés d'un signal... | |
 | Law - 1894 - 304 pages
...telles qu'aucun ouvrier ne soit habituellement occupé à un travail quelconque dans le plan de relation ou aux abords immédiats d'un volant, d'une meule...autre engin pesant et tournant à grande vitesse. Art. 13. — La mise en train et l'arrêt des machines devront être toujours procédés d'un signal... | |
 | E. Hospitalier - Electric engineering - 1895 - 390 pages
...prendre autant que possible des dispositions telles qu'aucun ouvrier ne soit habituellement occupé à un travail quelconque dans le plan de rotation ou...autre engin pesant et tournant à grande vitesse. Art. iû. — La mise en Irain et l'arrêt des machines devront être toujours précédés d'un signal... | |
 | France. Office du travail - Factory laws and legislation - 1895 - 726 pages
...possible des dispositions telles qu'aucun ouvrier ne soit habituellement occupé à un travail queleonque dans le plan de rotation ou aux abords immédiats...autre engin pesant et tournant à grande vitesse. ART. 13. — La mise en train et l'arrêt des machines devront être toujours précédés d'un signal... | |
 | Explosives - 1896 - 406 pages
...prendre autant que possible des dispositions telles qu'aucun ouvrier ne soit habituellement occupé à un travail quelconque dans le plan de rotation ou...autre engin pesant et tournant à grande vitesse. ART. 13. — La mise en train et l'arrêt des machines devront être toujours précédés d'un signal... | |
 | 1896 - 406 pages
...prendre autant que possible des dispositions telles qu'aucun ouvrier ne soit habituellement occupé à un travail quelconque dans le plan de rotation ou...autre engin pesant et tournant à grande vitesse. ART. 13. — La mise en train et l'arrêt des machines devront être toujours précédés d'un signal... | |
 | Louis Courcelle - Labor laws and legislation - 1902 - 600 pages
...ouvrier ne soit habituellement occupé à un travail quelconque dans le plan de rotation ou aux bords immédiats d'un volant, d'une meule ou de tout autre engin pesant et tournant à grande vitesse. ART. 13. — La mise en train et l'arrêt des machines devront être toujours précédés d'un signal... | |
 | Adrien Godet - Railroad law - 1903 - 416 pages
...le moyen de systèmes tels que monte-courroie, porte-courroie, évitant l'emploi direct de la main. quelconque dans le plan de rotation ou aux abords...autre engin pesant et tournant à grande vitesse. Art. 13. — La mise en train et l'arrêt des machines devront élre toujours précédés d'un signal... | |
 | Engineering law - 1906 - 1194 pages
...prendre autant que possible des dispositions telles qu'aucun ouvrier ne soit habituellement occupé à un travail quelconque dans le plan de rotation ou...abords immédiats d'un volant, d'une meule ou de tout antre engin pesant on tournant à grande vitesse. Art. 13. — La mise en train et l'arrêt des machines... | |
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On devra prendre autant que possible des dispositions telles qu'aucun ouvrier ne soit habituellement occupé à un travail quelconque dans le plan de rotation ou aux abords immédiats d'un volant, d'une meule ou de tout autre engin pesant et tournant... 
