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" Ces sorties seront assez nombreuses pour permettre l'évacuation rapide de l'atelier; elles seront toujours libres et ne devront jamais être encombrées de marchandises, de matières en dépôt ni d'objets quelconques. Le nombre des escaliers sera calculé... "
Annales des mines, partie administrative, ou Recueil de lois, décrets ... - Page 109
1914
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Le Jacquard: Journal de L'industrie Lainière

Wool - 1905 - 1158 pages
...construits en matériaux incombustibles ou en boishourdé plein en plâtre. Le nombre de ces escaliers sera calculé de manière que l'évacuation de tous les...contenant des ateliers puisse se faire immédiatement. Une décision du ministre du commerce prise après avis du mmite consultatif des arts et manufactures...
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Annuaire de législation francaise, Volume 13

Law - 1894 - 304 pages
...encombrées de marchandises, de matières en dépôt ni d'objets quelconques. Le nombre des escaliers sera calculé de manière que l'évacuation de tous les...occupant plusieurs étages, la construction d'un escalier extérieur incombustible pourra, si la sécurité l'exige, être prescrite par une décision du ministre...
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L'Industrie électrique: revue de la science électrique et de ses ..., Volume 3

1894 - 662 pages
...encombrées de marchandises, de matières en dépôt ni d'objets quelconques. Le nombre des escaliers sera calculé de manière que l'évacuation de tous les...occupant plusieurs étages, la construction d'un escalier extérieur incombustible pourra, si la sécurité l'exige, être prescrite par une décision du Ministre...
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Annales Des Mines: Mémoires

1894 - 1158 pages
...encombrées de marchandises, de matières en dépôt ni d'objets quelconques. Le nombre des escaliers sera calculé de manière que l'évacuation de tous les...occupant plusieurs étages, la construction d'un escalier extérieur incombustible pourra, si la sécurité l'exige, êtreprescrile par une décision du ministre...
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Annales des mines, partie administrative, ou Recueil de lois, décrets ...

Mining law - 1894 - 642 pages
...encombrées de marchandises, de matières en dépôt ni d'objets quelconques. Le nombre des escaliers sera calculé de manière que l'évacuation de tous les étages d'un corps de bâtiment contenant des Hleliers puisse se faire immédiatement. Dans les ateliers occupant plusieurs étages, la construction...
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Recettes de l'électricien

E. Hospitalier - Electric engineering - 1895 - 390 pages
...encombrées de marchandises, de matières en dépôt ni d'objets quelconques. Le nombre des escaliers sera calculé de manière que l'évacuation de tous les...occupant plusieurs étages, la construction d'un escalier extérieur incombustible pourra, si la sécurité l'exige, être prèscrite par une décision du Ministre...
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Annuaire de la législation du travail, Volume 10

Labor laws and legislation - 1907 - 724 pages
...construits en matérieux incombustibles ou en bois hourdé plein en plâtre. Le nombre de ces escaliers sera calculé de manière que l'évacuation de tous les...contenant des ateliers puisse se faire immédiatement. Une décision du Ministre du commerce, prise après avis du Comité consultatif des Arts et Manufactures,...
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Traité de législation ouvrière: Contrats de travail. Bureaux de placement ...

Louis Courcelle - Labor laws and legislation - 1902 - 600 pages
...encombrées de marchandises, de matières en dépôt ni d'objets quelconques. Le nombre des escaliers sera calculé de manière que l'évacuation de tous les...ateliers occupant plusieurs étages, la construction d un escalier incombustible pourra, si la sécurité l'exige, être prescrite par une décision du...
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Recueil de la législation des chemins de fer d'intérêt général

Adrien Godet - Railroad law - 1903 - 416 pages
...encombrées de marchandises, de matières en dépôt ni d'objets quelconques. Le nombre des escaliers sera calculé de manière que l'évacuation de tous les...occupant plusieurs étages, la construction d'un escalier extérieur incombustible pourra, si la sécurité l'exige, être prescrite par une décision du Ministre...
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Revue scientifique

Science - 1903 - 856 pages
...encombrées de marchandises, de matières en dépôt ni d'objets quelconques, « Le nombre des escaliers sera calculé de manière que l'évacuation de tous les...étages d'un corps de bâtiment contenant des ateliers pni-se se faire immédiatement. « Dans les ateliers occupant plusieurs étages, la construction d'un...
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