TABLE

DES MATIÈRES

CONTENUES DANS CE VOLUME.

LIVRE IT.

DISCOURS ET DISCUSSIONS SUR DIFFÉRENS SUJETS.

Situation intérieure de la France (avril 1792.)

Rapport sur les troubles intérieurs, fait au nom de la commis-

sion des douze par M. Français (de Nantes).

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Sur les prêtres non assermentés. (Suite du même rapport.) 35

Sommaire de la discussion.-Décret concernant les prêtres non

assermentés.

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Evénement du 20 juin 1792.

Circonstances qui ont précédé cet événement. - Retraite des

ministres Roland, Servan et Clavières.

Lettres de Roland à l'Assemblée nationale et au roi.

Composition du nouveau ministère.

Lettre du général Lafayette à l'Assemblée nationale.

Lettre du général Lafayette au roi.

Débats à l'occasion de la première de ces lettres; orateurs :

MM. Vergníaud, Dumas, Guadet, etc.

Brûlement des titres de noblesse.

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бо

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Veto du roi sur deux décrets; effets de ce veto.

Journée du 20 juin.

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Rassemblemens dans Paris ;

débats sur la

question de savoir si l'on recevra dans le sein de l'Assemblée
des pétitionnaires armés; orateurs: MM. Roederer, Vergniaud,
Dumolard, etc.

Pétition du peuple à l'Assemblée nationale.

Marche des pétitionnaires armés; leur conduite au château des

Tuileries. Débats à l'occasion de cet événement; orateurs :

MM. Thuriot, Dumas, Isnard, Pétion, etc.

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Lettre du roi; rapport du ministre de l'intérieur.

Entretien du maire de Paris avec le roi.

Proclamation du roi sur les événemens du 20 juin.

Interpellation aux ministres.

Projet d'interpellation nationale à faire au roi par le corps légis-

latif, présenté par M. Isnard.

Discours de M. Lafayette à l'Assemblée nationale.

Débats à l'occasion de ce discours; orateurs: MM. Guadet,

Ramond, etc.

Pièces déposées sur le bureau par M. Lafayette.

Lettre de ce général à l'Assemblée nationale.

Observations du maire de Paris sur les événemens du 20 juin.

De la déclaration du danger de la patrie
(juillet 1792).

Reprise de la discussion sur le danger de la patrie. - Lettre du

roi qui annonce des hostilités imminentes de la part de la

Prusse.

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Rapport sur la situation de la France, fait au nom de la com-

mission extraordinaire des douze par M. Pastoret.

Rapport sur les moyens à prendre dans le cas du danger de la

patrie, fait au nom de la même commission par M. Jean Debry. 129

Opinion de M. Delaunay (d'Angers) tendant à ne consulter dans

les dangers de la patrie que la loi suprême du salut du peuple. 134

Débats à l'occasion de cette opinion; orateurs: MM. Isnard,

Vaublanc, etc.

Opinion de M. Vergniaud sur la situation de la France.

Discours de M. Dumas en réponse à l'opinion de M. Vergniaud.

́ Décret concernant les formes de la déclaration de la patrie en

danger.

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Discours de M. Brissot sur les causes du danger de la patrie.

Délibération. Rapport sur le même objet, fait au nom de la

commission extraordinaire et des comités militaire et diplo-

matique par M. Hérault-Séchelles.

Effet de cette motion; décret de l'Assemblée qui voue à l'exé-

cration publique tout projet d'altérer la Constitution, soit

par l'établissement de deux chambres, soit par celui de la

république, soit de toute autre manière. Présence du roi à

l'Assemblée; ses paroles.

Projet du message au roi par M. Condorcet.

Motion de M. Lamourette tendant à réunir dans un même esprit

tous les membres de l'Assemblée.

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223

Acte dn corps législatif qui déclare que la patrie est en danger,

-Adresses de l'Assemblée nationale au peuple français et à

l'armée.

230

Distribution de piques à tous les citoyens. Rapports faits par

M. Carnot; discussion et décret.

233

Evénement du 10 août 1792.

Circonstances qui ont précédé cet événement. Suspension du

maire et du procureur de la commune de Paris; changement

de ministres; vœu des citoyens pour la déchéance du roi, etc., 244

Projet d'un dernier message au roi, présenté par M. Guadet.

Opinion de M. Brissot sur la déchéance du roi.

247

Manifeste du duc de Brunswick-Lunebourg, commandant les

armées combinées de l'empereur et du roi de Prusse.

Message du roi à l'occasion de ce manifeste.

Effet de ce message sur l'Assemblée.

Adresse de la ville de Paris à l'Assemblée nationale pour de-

mander la déchéance du roi, prononcée par M. Pétion.

Proclamation du roi.

Instruction sur l'exercice du droit de souveraineté, par M. Con-

dorcet.

Etat de Paris au 9 août.

Séance permanente.

Journée du 10. Retraite du roi à l'Assemblée; rapport de

M. Roederer; combat; serment des représentans du peuple

de maintenir la liberté et l'égalité, ou de mourir à leur poste;

discours des commissaires de la commune insurrectionnelle;

suspension du roi; convocation d'une Convention natio-

nale, etc., etc.

- Nuit du 9 au 10.

Adresse au peuple français; décrets concernant les formes pro-

visoires du gouvernement; nomination de nouveaux minis-

tres; détails divers.

Observations de M. Roederer sur quelques circonstances rela-

tives à l'événement du 10 août.

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305

Exposition des motifs d'après lesquels l'Assemblée nationale a

proclamé la convocation d'une Convention nationale, et pro-

noncé la suspension du pouvoir exécutif dans les mains du

roi; rédigée par M. Condorcet.

L'Assemblée nationale aux Français, adresse.

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324

327

Adresse de l'Assemblée nationale à l'armée du nord, et décret

d'accusation contre le général Lafayette.

Sommaire des discussions relatives à ce général; pièces diverses. 331

viij

Déclaration de l'Assemblée nationale aux puissances étran-

gères, rédigée par M. Brissot.

Eloge funèbre des citoyens morts dans la journée du 10 août,

prononcé devant l'Assemblée nationale par Marie-Joseph'

Chénier.

349

Rapport sur les papiers inventoriés dans les bureaux de la liste

civile, par M. Gohier.

362

Suite de la séance permanente. Situation de Paris jusqu'au

21 septembre. Proclamation, déclaration et adresse de

l'Assemblée nationale aux Français.

375

383

Improvisations de Vergniaud relatives aux circonstances;

son Appel au camp, etc.

34a

Clôture de l'Assemblée nationale législative; discours fait au nom

de cette Assemblée à la Convention nationale par M. François

(de Neufchâteau).

391

Présidens de l'Assemblée depuis le 29 avril jusqu'au 21 sep-

iembre 1792.

394

LIVRE II.

LÉGISLATION CONSTITUTIONNELLE.

Des honneurs et récompenses militaires.

Rapport fait au nom du comité d'instruction publique par

M. Viénot-Vaublanc.

395

Des administrateurs de la fortune publique.

Opinion de M. Lasource tendant à retirer des attributions du

pouvoir exécutif la nomination et la destitution des adminis-

trateurs et agens du trésor public.

404

De la responsabilité des ministres.

Etat de la discussion. - Opinion de M. Guyton-Morveau sur

la responsabilité solidaire des ministres.

416

FIN DE LA TABLE.

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