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4546,5
HARVARD
COLLEGE
LIBRARY
981-68
21-6
TABLE
DES MATIÈRES
CONTENUES DANS CE VOLUME.
LIVRE IT.
DISCOURS ET DISCUSSIONS SUR DIFFÉRENS SUJETS.
Situation intérieure de la France (avril 1792.)
Rapport sur les troubles intérieurs, fait au nom de la commis-
sion des douze par M. Français (de Nantes).
Page 2
Sur les prêtres non assermentés. (Suite du même rapport.)
Sommaire de la discussion.-Décret concernant les prêtres non
assermentés.
Evénement du 20 juin 1792.
35
144
Circonstances qui ont précédé cet événement.
ministres Roland, Servan et Clavières.
Retraite des
47
Lettres de Roland à l'Assemblée nationale et au roi.
Composition du nouveau ministère.
Lettre du général Lafayette à l'Assemblée nationale.
49
54
55
60
Lettre du général Lafayette au roi.
Débats à l'occasion de la première de ces lettres; orateurs :
MM. Vergníaud, Dumas, Guadet, etc.
Brûlement des titres de noblesse.
Veto du roi sur deux décrets; effets de ce veto.
Journée du 20 juin.
-
Rassemblemens dans Paris ; débats sur la question de savoir si l'on recevra dans le sein de l'Assemblée des pétitionnaires armés ; orateurs: MM. Ræderer, Vergniaud, Dumolard, etc.
Pétition du peuple à l'Assemblée nationale.
Marche des pétitionnaires armés; leur conduite au château des
Tuileries. Débats à l'occasion de cet événement; orateurs :
MM. Thuriot, Dumas, Isnard, Pétion, etc.
vj
Lettre du roi; rapport du ministre de l'intérieur.
Entretien du maire de Paris avec le roi.
Proclamation du roi sur les événemens du 20 juin.
Interpellation aux ministres.
Projet d'interpellation nationale à faire au roi par le corps légis-
latif, présenté par M. Isnard.
Discours de M. Lafayette à l'Assemblée nationale.
Débats à l'occasion de ce discours; orateurs: MM. Guadet,
Ramond, etc.
108
M. Lafayette.
Pièces déposées sur le bureau par
Lettre de ce général à l'Assemblée nationale.
Observations du maire de Paris sur les événemens du 20 juin.
De la déclaration du danger de la patrie (juillet 1792).
Rapport sur la situation de la France, fait au nom de la com-
mission extraordinaire des douze par M. Pastoret.
117
Rapport sur les moyens à prendre dans le cas du danger de la
patrie, fait au nom de la même commission par M. Jean Debry. 129
Opinion de M. Delaunay (d'Angers) tendant à ne consulter dans
les dangers de la patrie que la loi suprême du salut du peuple. 134
Débats à l'occasion de cette opinion; orateurs: MM. Isnard,
Vaublanc, etc.
Opinion de M. Vergniaud sur la situation de la France.
Discours de M. Dumas en réponse à l'opinion de M. Vergniaud.
Décret concernant les formes de la déclaration de la patrie en
danger.
Reprise de la discussion sur le danger de la patrie.
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143
160
176
Lettre du
178
roi qui annonce des hostilités imminentes de la part de la
Prusse.
Projet du message au roi par M. Condorcet.
Motion de M. Lamourette tendant à réunir dans un même esprit
tous les membres de l'Assemblée.
Effet de cette motion; décret de l'Assemblée qui voue à l'exé-
cration publique tout projet d'altérer la Constitution, soit
par l'établissement de deux chambres, soit par celui de la
république, soit de toute autre manière. Présence du roi à
l'Assemblée; ses paroles.
Discours de M. Brissot sur les causes du danger de la patrie.
Délibération.
Rapport sur le même objet, fait au nom de la
commission extraordinaire et des comités militaire et diplo-
matique par M. Hérault-Séchelles.
180
184
187
189
223
vij
Acte dn corps législatif qui déclare que la patrie est en danger, - Adresses de l'Assemblée nationale au peuple français et à
l'armée.
Distribution de piques à tous les citoyens. Rapports faits par M. Carnot; discussion et décret.
Evénement du 10 août 1792:
230
233
Circonstances qui ont précédé cet événement. Suspension du
maire et du procureur de la commune de Paris; changement
de ministres; vœu des citoyens pour la déchéance du roi, etc. 244
Projet d'un dernier message au roi, présenté par M. Guadet.
Opinion de M. Brissot sur la déchéance du roi.
Manifeste du duc de Brunswick-Lunebourg, commandant les
armées combinées de l'empereur et du roi de Prusse.
Message du roi à l'occasion de ce manifeste.
Effet de ce message sur l'Assemblée.
Adresse de la ville de Paris à l'Assemblée nationale pour de-
mander la déchéance du roi, prononcée par M. Pétion.
Proclamation du roi.
Instruction sur l'exercice du droit de souveraineté, par M. Con-
dorcet.
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250
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266
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272
278
283
Journée du 10. Retraite du roi à l'Assemblée; rapport de
M. Roederer; combat; serment des représentans du peuple
de maintenir la liberté et l'égalité, ou de mourir à leur poste;
discours des commissaires de la communé insurrectionnelle; suspension du roi; convocation d'une Convention natio- nale, etc., etc.
Adresse au peuple français; décrets concernant les formes pro- visoires du gouvernement; nomination de nouveaux minis- tres; détails divers.
Observations de M. Roederer sur quelques circonstances rela→
tives à l'événement du 10 août.
Exposition des motifs d'après lesquels l'Assemblée nationale a
proclamé la convocation d'une Convention nationale, et pro-
noncé la suspension du pouvoir exécutif dans les mains du
roi; rédigée par M. Condorcet.
286
289
300
305
312
L'Assemblée nationale aux Français, adresse.
324
Adresse de l'Assemblée nationale à l'armée du nord, et décret
d'accusation contre le général Lafayette.
327
Sommaire des discussions relatives à ce général; pièces diverses. 331
viij
Déclaration de l'Assemblée nationale aux puissances étran-
gères, rédigée par M. Brissot.
342
Eloge funèbre des citoyens morts dans la journée du 10 août,
prononcé devant l'Assemblée nationale par Marie - Joseph' Chénier.
349
Rapport sur les papiers inventoriés dans les bureaux de la liste
civile, , par M. Gohier.
362
Suite de la séance permanente. Situation de Paris jusqu'au
21 septembre. Proclamation, déclaration et adresse de
l'Assemblée nationale aux Français.
Improvisations de Vergniaud relatives aux circonstances;
son Appel au camp, etc.
375
383
Clôture de l'Assemblée nationale législative; discours fait au nom
de cette Assemblée à la Convention nationale par M. François
(de Neufchâteau ).
391
Présidens de l'Assemblée depuis le 29 avril jusqu'au 21 sep-
tembre 1792.
394
LIVRE II.
LÉGISLATION CONSTITUTIONNELLE.
Des honneurs et récompenses militaires.
Rapport fait au nom du comité d'instruction publique par
M. Viénot-Vaublanc.
Des administrateurs de la fortune publique.
Opinion de M. Lasource tendant à retirer des attributions du
pouvoir exécutif la nomination et la destitution des adminis-
trateurs et agens du trésor public.
De la responsabilité des ministres.
Etat de la discussion. Opinion de M. Guyton-Morveau sur
la responsabilité solidaire des ministres.
FIN DE LA TABLE.
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416