Bibliographie de la France [formerly de l'Empire français] ou, Journal général de l'imprimerie et de la librarie1856 |
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... civil au moyen âge , par Edmond GANNERON . 1 beau vol . in - fol . de 6 planches et texte im- primé par la maison Claye .... .... 35-00 NOUVEAU TRAITÉ DE LA SCIENCE DES ARMOIRIES . 2 vol . in - 40 , enrichis d'une multitude de vignettes ...
... civil au moyen âge , par Edmond GANNERON . 1 beau vol . in - fol . de 6 planches et texte im- primé par la maison Claye .... .... 35-00 NOUVEAU TRAITÉ DE LA SCIENCE DES ARMOIRIES . 2 vol . in - 40 , enrichis d'une multitude de vignettes ...
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... civil que l'action publique soulève . 1856 , in - 8 ° .. 4-00 · DE LA PUISSANCE MARITALE , in - 8 ° . 5-00 RECHERCHES SUR LA LEX FRANCORUM CHA- Viaud , avocat . Gaupp . MAVORUM . Peyré . ― - - 1 ..... LOIS DES BOURGUIGNONS ...
... civil que l'action publique soulève . 1856 , in - 8 ° .. 4-00 · DE LA PUISSANCE MARITALE , in - 8 ° . 5-00 RECHERCHES SUR LA LEX FRANCORUM CHA- Viaud , avocat . Gaupp . MAVORUM . Peyré . ― - - 1 ..... LOIS DES BOURGUIGNONS ...
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... civil relatif aux priviléges et hypoommentaire sur le xvine titre contenant les décisions ministérielles , la jurisprudence de la Cour de cassation , et les arrêts et jugements des cours et tribunaux du royaume , suivi des formules et ...
... civil relatif aux priviléges et hypoommentaire sur le xvine titre contenant les décisions ministérielles , la jurisprudence de la Cour de cassation , et les arrêts et jugements des cours et tribunaux du royaume , suivi des formules et ...
Page 17
... civil relatif aux hécaire , ou Commentaire sur le xvin titre et hypothèques , contenant les décisions ministérielles ... civil par CHABOT ( de l'Allier ) ; 6 ° édi tion , revue , corrigée et augmentée par M. Pellat , professeur à ...
... civil relatif aux hécaire , ou Commentaire sur le xvin titre et hypothèques , contenant les décisions ministérielles ... civil par CHABOT ( de l'Allier ) ; 6 ° édi tion , revue , corrigée et augmentée par M. Pellat , professeur à ...
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... civil ... DELAHAYE et VALDECK ROUSSEAU . ...... LERAT DE MAGNITOT , DIC- tionnaire de Droit public et administratif ... ...... .. BERBIAT SAINT - PRIX , Code civil , t . 1 , 398 , t . 2o , 372 , t . 3e . 54 GASSE , Juge de Commerce ...
... civil ... DELAHAYE et VALDECK ROUSSEAU . ...... LERAT DE MAGNITOT , DIC- tionnaire de Droit public et administratif ... ...... .. BERBIAT SAINT - PRIX , Code civil , t . 1 , 398 , t . 2o , 372 , t . 3e . 54 GASSE , Juge de Commerce ...
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2e édition acier Almanach ancien atlas augmentée auteur avocat beau vol beau volume bibliothèque broché cartes cartonné catal catalogue cent centimes chemins de fer chimie civil Code Code Napoléon collection coloriées commerce contenant Cour de cassation d'après dessins DICTIONNAIRE docteur duc de Saint-Simon éditeur EUGÈNE DE MIRECOURT exemplaires feuilles Feuilleton DU JOURNAL format française général géographie gravures sur acier GUSTAVE BARBA HISTOIRE illustré impériale Imprimerie Imprimerie de Pillet imprimés in-folio ingénieur jurisprudence l'abbé l'Académie l'auteur l'Ecole l'histoire L'ouvrage complet langue législation lettres lithographies littéraire livraisons Machine MÉMOIRES ministre mis en vente Napoléon Nouvelle édition œuvres orné ouvrage pages papier papier vélin paraître planches précédée d'une notice presse professeur publié quai des Augustins relié reliure remise revue rue des Bons-Enfants rue des Grands-Augustins rue des Saints-Pères Saint sciences sera siècle Société suivi texte tion traduit Traité vélin vente de livres vignettes volume grand in-8 volumes in-8 Voyez nº
Popular passages
Page 694 - ... artistiques. De même , aucune des stipulations de la présente Convention ne saurait être interprétée de manière à contester le droit des Hautes Parties contractantes de prohiber l'importation, sur leur propre territoire, des livres que leur législation intérieure ou des traités avec d'autres Etats feraient entrer dans la catégorie des reproductions illicites. Art.
Page 378 - Il est bien entendu , toutefois , que l'objet du présent article est simplement de protéger le traducteur par rapport à la version qu'il a donnée de l'ouvrage original, et non pas de conférer le droit exclusif de traduction au premier traducteur d'un ouvrage quelconque écrit en langue morte ou vivante , hormis le cas et les limites prévus par l'article ci-après.
Page 378 - ART. 8. Les mandataires légaux, ou ayants cause des auteurs, traducteurs compositeurs, dessinateurs, peintres, sculpteurs, graveurs, lithographes, etc., jouiront réciproquement et à tous égards des mêmes droits que ceux que la présente Convention accorde aux auteurs, traducteurs, compositeurs, dessinateurs, peintres, sculpteurs, graveurs et lithographes eux-mêmes. ART. 9. Nonobstant les stipulations des articles i...
Page 491 - Souvenirs numismatiques de la Révolution de 1848. — Recueil complet des médailles, monnaies et jetons qui ont paru en France depuis le 22 février jusqu'au 20 décembre 1848.
Page 378 - Nonobstant les stipulations des articles 1 et 5 de la présente Convention , les articles extraits des journaux ou recueils périodiques publiés dans l'un des deux Pays pourront être reproduits ou traduits dans les journaux ou recueils périodiques de l'autre Pays, pourvu qu'on y indique la source à laquelle on les aura puisés.
Page 378 - Pays, pourvu qu'on y indique la source à laquelle on les aura puisés. Toutefois, cette faculté ne s'étendra pas à la reproduction, dans l'un des deux Pays, des articles de journaux ou de recueils périodiques publiés dans l'autre, lorsque les auteurs auront formellement déclaré, dans le journal ou le recueil même où ils les auront fait paraître, qu'ils en interdisent la reproduction. En aucun cas, cette interdiction ne pourra atteindre les articles de discussion politique.
Page 377 - L'auteur de tout ouvrage publié dans l'un des deux pays, qui aura entendu se réserver le droit de traduction, jouira, pendant cinq années à partir du jour de la première publication de la traduction de son ouvrage autorisée par lui, du privilège de protection contre la publication, dans l'autre pays, de toute traduction du même ouvrage non autorisée par lui, et ce, sous les conditions suivantes ; 1°...
Page 378 - Toutefois, en ce qui concerne le terme de cinq ans, assigné par cet article pour l'exercice du droit privilégié de traduction, chaque livraison sera considérée comme un ouvrage séparé...
Page 426 - Mandons et ordonnons que les présentes, revêtues du sceau de l'Etat et insérées au Bulletin des Lois, soient adressées aux cours, aux tribunaux et aux autorités administratives , pour qu'ils les inscrivent sur leurs registres, les observent et les fassent observer, et notre ministre secrétaire d'Etat au département de la justice est chargé d'en surveiller la publication. Fait au palais de Saint-Cloud, le 11 juin 1854.
Page 148 - Nul imprimeur ne pourra imprimer un écrit avant d'avoir déclaré qu'il se propose de l'imprimer , ni le mettre en vente ou le publier, de quelque manière que ce soit, avant d'avoir déposé le nombre prescrit d'exemplaires , savoir : à Paris , au secrétariat de la...