...serment à prêter chaque année , pour l'anniversaire de la mort du ci-devant Louis XVI. K Je juie haine à la royauté et à » l'anarchie ; attachement...fidélité » à la république et à la constitution » de l'an III ». Du «4. Le conseil des anciens approuve cette résolution. ( Bul. 100 , N». 949)Du...

...uniquement de la direction spirituelle des âmes. Le serment consistoit à jurer haine a la royauté.et à l'anarchie , attachement et fidélité à la République et à la Constitution 'de ï'ari IV. ÏÏ étoit inconvenable , à plusieurs égards , de vouloir que des prêtres jurassent...

...pour l'Université. La déclaration delà Souveraineté du peuple fut changée en un serment conçu en ces termes : Je jure haine à la royauté et à l'anarchie ; et je promets attachement et fidélité à la république et à la constitution de l'an 111. Aussitôt...

...dois et que je vais prononcer devant vous avant d'être admis à l'exercice de mes fonctions : . » Je jure haine à la royauté et à l'anarchie , attachement...fidélité à la république et à la constitution de . •• " • • . l'an ni. » , • », • » t. - . • 18 1799 Legrand avait été un des...

...obéissance aux lois de la République. » Plus tard on y ajouta la condition d'un serment ainsi conçu : « Je jure haine à la royauté et à l'anarchie, attachement...fidélité à la République et à la constitution de l'an III. » La promesse d'obéir aux lois purement politiques était juste ; l'ordre de jurer haine...

...français, nommé serment de haine à la royauté, ainsi formulé : « Je jure haine à la royauté, à l'anarchie; attachement et fidélité à la république et à la constitution de l'an III. » Ce serment de haine fut solennellement condamné comme anti-religieux , par Pie VI...

...voveo obsequium et fidem in rempublicam, née non in constitutioneni aiini tertii gallico idiomate : Je jure haine à la royauté et à l'anarchie , attachement...fidélité à la république et à la constitution de l'an 3. Secundum, an in hypothesi condemnationis, assermentali, ut aiunt, retractare teneantur,...

...prononcera un discours, et ensuite le serment ordonné par la loi du 24 nivôse an V, et qui est conçu en ces termes : Je jure haine à la royauté et à l'anarchie; je jure attachement et fidélité à la république et à la Constitution de l'an 111. IV. Les fonctionnaires...

...an iv sur la police des cultes sera exécutée; on substituera au serment qu'elle ordonne, celui de haine à la royauté et à l'anarchie, attachement...fidélité à la République et à la Constitution de l'an m. Tout fonctionnaire public, civil ou militaire, qui ne fera pas exécuter ponctuellement...

...la tyrannie; puis le président a prononcé à haute voix le serment ordonné par la loi et conçu en ces termes : « Je jure haine à la royauté et à l'anarchie; je jure « attachement et fidélité à la république et à la « constitution de l'an III. » Tous...