Annales, Volume 25

Front Cover
Mme Thery et les autres libraires, 1900 - Flanders
 

Other editions - View all

Common terms and phrases

Popular passages

Page 217 - DE GALONNE. La vie agricole sous l'Ancien Régime, dans le Nord de la France, 1887.
Page 508 - L'île de Minorque et le fort Saint-Philippe seront rendus à la Grande-Bretagne dans l'état où ils se trouvoient lors de la conquête. A 'rt. 12. La ville et le port de Dunkerque seront mis dans l'état fixé par le traité d'Aix-la-Chapelle et autres traités précédons.
Page 197 - Édits, déclarations, arrêts et règlements qui sont propres et particuliers aux provinces du ressort du Parlement de Flandres, par l'ordre de Monseigneur le Chancelier.
Page 377 - D'INSPECTEURS ET CONTRÔLEURS DES MAÎTRES ET GARDES DANS LE CORPS DES MARCHANDS ET D'INSPECTEURS ET CONTRÔLEURS DE JURÉS DANS LES COMMUNAUTÉS D'ARTS ET MÉTIERS du royaume. Ces' créations n'eurent que (1) Boislisle, III, p.
Page 508 - Paris le 10 février 1763, que « la ville et le port de Dunkerque seraient mis dans l'état fixé par le dernier traité d'Aix-laChapelle et par les traités antérieurs...
Page 292 - ... de la ville de Saint-Omer dans ses droits et privilèges de faire des statuts et règlements de police pour la direction des corps de métiers de ladite ville et de les changer, augmenter ou diminuer suivant l'exigence des cas. . . Tiré des archives de la ville, cxiv-i. Mémoires de lu Socit'li
Page 240 - ... n'embrassait pas précisément l'ensemble; il se reportait, non sur la Belgique en masse, mais plutôt, en se modifiant suivant la différence des lieux, sur chaque province en particulier. En se faisant inaugurer dans les diverses provinces, le souverain prêtait un serment propre à chacune d'elles. Il n'était pas, à proprement parler, le souverain des Pays-Bas, il était duc de Brabant, de Limbourg, comte de Flandre, de Namur, d'Artois, de Hollande, seigneur de Malines, marquis du Saint-Empire...
Page 319 - Arras, Blois , Châlons , Clermont-Ferrand , Lyon , Poitiers, Nîmes, Bayeux , Douai et Rouen. Ces tribunaux connaissaient en souverain et en dernier ressort, de toutes les matières civiles et criminelles dans l'étendue des bailliages dont leur arrondissement était composé, à l'exception des affaires concernant les pairs, les pairies, etc.
Page 491 - Alberville, de lui parler, et à celui qui devra l'accompagner, et de leur prescrire de trancher et de ne perdre pas un moment, et de leur dire positivement que le succès et le mérite de leur commission consistera, non pas à vous ménager avec le temps certains avantages, mais à vous envoyer en peu de jours un acquiescement et une convention.
Page 179 - Les Provinces des Pays-Bas Catholiques, distinguées suivant qu'elles sont présentement partagées entre le Roy de France , le Roy d'Espagne et les États Généraux des Provinces Unies, par SANSON.

Bibliographic information