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" A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; 3° A l'existence des sources et cours d'eau ; 4° A la protection des dunes et des côtes contre les érosions de la mer et l'envahissement des sables... "
Revue des eaux et forêts - Page 270
1890
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Annales forestières et métallurgiques, Volumes 16-17

Forests and forestry - 1857 - 732 pages
...rivières ou torrents; 3° A l'existence des sources et cours d'eau; 4° A la protection des dunes et des côtes contre les érosions de la mer et l'envahissement des sables ; 5° A la défense du territoire dans les limites de la zone frontière ; 6° A la salubrité publique....
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Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ...

François Lélut - 1857 - 96 pages
...rivières ou torrents; 3° A l'existence des sources et cours d'eau ; 4° A la protection des dunes et des côtes contre les érosions de la mer et l'envahissement des sables; 8° A la défense du territoire dans les limites dp la &ône frontière; 6» A la salubrité publique....
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ...

France - 1859 - 588 pages
...rivières ou torrents ; « 3° L'existence des sources et cours d'eau ; « fi" La protection des dunes et des côtes contre les érosions de la mer et l'envahissement des sables ; « 5° La défense du territoire dans la partie de la zone frontière qui sera déterminée par un...
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LOIS, DECRETS, ORDONNANCES, REGLEMENTS ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT

J. B. DUVERGIER - 1859 - 600 pages
...rivières ou torrents ; • 3" L'existence des sources et cours d'eau ; « Л" La protection des dunes et des côtes contre les érosions de la mer et l'envahissement des sables ; « 5° La défense du territoire dans la partie de la zone frontière qui sera déterminée par un...
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Annuaire historique universel, ou, Histoire politique, Volume 41

A. Thoisnier-Desplaces, Charles-Louis Lesur, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, Armand Fouquier, Hippolyte Desprez - Europe - 1862 - 1004 pages
...rivières ou torrents ; 3° A l'existence des sources et cours d'eau; 4° A la protection des dunes et des côtes contre les érosions de la mer et l'envahissement des sables: 5° À la défense du territoire dans les limites de la zone frontière ; 6° A la salubrité publique....
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Études sur l'économie forestière

Jules Clavé - Forests and forestry - 1862 - 394 pages
...rivières ou torrents ; 3° A l'existence des sources et cours d'eau; 4° A la protection des dunes et des côtes contre les érosions de la mer et l'envahissement des sables ; U° A la défense du territoire dans la partie de la zone frontière qui sera déterminée par un...
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Précis du cours de droit public et administratif professé à la Faculté de ...

Anselme Polycarpe Batbie - Administrative law - 1864 - 702 pages
...fleuves, rivières ou torrents; 3° l'existence des sources et cours d'eau ; 4° la protection des dunes et des côtes contre les érosions de la mer et l'envahissement des sables; 5° la défense du territoire dans la partie de la zone frontière déterminée par un règlement d'administration...
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Manuel du défrichement des forêts

Alexandre d'. Arbois de Jubainville - 1865 - 192 pages
...rivières ou torrents; 3° A l'existence des sources et cours d'eau; 4° A la protection des dunes et des côtes contre les érosions de la mer et l'envahissement des sables; 5° A la défense du territoire, dans la partie de la zone frontière qui sera déterminée par un...
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L'Aliénation des forêts de l'état devant l'opinion publique

Jules Rothschild - Forest reserves - 1865 - 508 pages
...rivières ou torrents, ; 3° A l'existence des sources et cours d'eau; 4° A la protection des dunes et des côtes contre les érosions de la mer et l'envahissement des sables; 5» A la défense du territoire dans les limites de la zone frontière; 6° A la salubrité publique...
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Annuaire historique universel, ou, Histoire politique, Volume 41

A. Thoisnier-Desplaces, Charles-Louis Lesur, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, Armand Fouquier, Hippolyte Desprez - Europe - 1862 - 1006 pages
...rivières ou torrents ; 3° A l'existence des sources et cours d'eau ; 4° A la protection des dunes et des côtes contre les érosions de la mer et l'envahissement des sables: 5° A la défense du territoire dans les limites de la zone frontière; 6° A la salubrité publique....
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