| Europe - 1841 - 882 pages
...suivants : Art. 1". SM l'empereur d'Autriche , roi de Hongrie et de Bohème, SM le Itoi des Français , SM la reine du royaume-uni de la GrandeBretagne et d'Irlande , SM le roi de ^e et SM l'empereur de tontes entre LL. MM. le roi des belges et le roi des Pays-Bas, grand-duc de... | |
| Germany statutes - 1822 - 606 pages
...et à cet effet, SM l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême, (SM le Roi du Royaume uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, SM le Roi de Prusse, SM l'Empereur de toutes les Russies,*) pour Elle et Ses Alliés d'une part, et SM le Roi de France et de Navarre, d'autre part, ont nommé... | |
| Netherlands - 1833 - 392 pages
...savoir: D'une part : S. M, le Roi des Pays-Bas Et d'autre part : SM le Roi des Français , SM le Roi de la Grande-Bretagne et d'Irlande,. SM le Roi de Prusse SM l'Empereur de toutes les Russies , Lesquels , après avoir échangé leurs pleins-pouvoirs . trouvés en bonne et dae forme , sont convenus... | |
| Europe - 1841 - 852 pages
...suivants : Art. l". SM l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, SM le Roi des Français, SM la reine du royaume-uni de la GrandeBretagne et d'Irlande , SM le roi de Prusse et SM l'empereur de toutes les ilussies, déclarent que les articles ci-annexés jet formant la teneur... | |
| Belgium - 1850 - 668 pages
...suivants ; ART. 1er. SM l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, SM le roi des Français, SM la reine du royaume-uni de la GrandeBretagne et d'Irlande, SM le roi de Prusse et SM l'empereurde toutes les Russies, déclarent que les articles ci-annexés, et formant la teneur... | |
| Europe - 1851 - 798 pages
...Danemark , de France, d'Angleterre, de Russie, de Suède et de Norvège. SM l'empereur d'Autriche, le président de la République française, SM la reine du royaume-uni de la GrandeBretagne et de l'Irlande, SM le roi de Prusse, SM l'^mpeiseur de toutes les Rnssies, et SM le roi.de Suède... | |
| A. Thoisnier-Desplaces, Charles-Louis Lesur, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, Armand Fouquier, Hippolyte Desprez - Europe - 1851 - 922 pages
...Danemark , de France, d'Angleterre, de Russie, de Suède «t de Norvège. SM l'empereur d'Autriche, le président de la République française, SM la reine du royaume-uni de la GrandeBretagne et de l'Irlande, SM le roi de Prusse, SM l'empereur de toutes les Uiissies , et SM le roi de Suède... | |
| Europe - 1851 - 814 pages
...Danemark , de France, d'Angleterre, de Russie, de Suède et de Norvège. SM l'empereur d'Autriche, le président de la République française, SM la reine du royaume-uni de la Grande> Bretague et de l'Irlande, SM le roi de Prusse, SM l'empereur de toutes les Russies , et SM... | |
| Europe - 1853 - 850 pages
...et indivisible Trinité, SM l'empereur d'Autriche, roi de Hongrieel de Bohême, le prince-président de la République française, SM la reine du Royaume-Uni de la GrandeBretagne et de l'Irlande, SM le roi de Prusse, SM l'empereur de toutes les Russies et SM le roi de Suède et... | |
| Friedrich Wilhelm Ghillany - Europe - 1855 - 922 pages
...indiviiible Trinité. SM Г Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohème, SM le Roi des Français, SM la Reine du Royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, SM le Roi de Prusse et SM l'Empereur de tontes les Russies, ayant pris en considération leur traité conclu avec SM le... | |
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