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... décembre 1977 December 9 , 1977 Le 9 décembre 1977 December 9 , 1977 Le 9 décembre 1977 December 9 , 1977 Le 9 décembre 1977 December 9 , 1977 Le 9 décembre 1977 December 9 , 1977 Le 9 décembre 1977 December 9 , 1977 Le 9 décembre 1977 ...
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... décembre 1899 . 6E " HUSSARDS ROYAUX CANADIENS DU DUC DE CON- NAUGHT " .- Le lieutenant O. Ely est transféré à la 8E Réserve des officiers . 9 décembre 1899 . HUSSARDS DE LA PRINCESSE LOUISE , NOUVEAU- BRUNSWICK " . - Le grade ...
... décembre 1899 . 6E " HUSSARDS ROYAUX CANADIENS DU DUC DE CON- NAUGHT " .- Le lieutenant O. Ely est transféré à la 8E Réserve des officiers . 9 décembre 1899 . HUSSARDS DE LA PRINCESSE LOUISE , NOUVEAU- BRUNSWICK " . - Le grade ...
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... décembre 1905 . Commandera la brigade : le lieutenant - colonel Alexander Bertram , de la Réserve des officiers , vice J. M. Delamere , transféré . 23 décembre 1905 . TROUPES PERMANENTES . RÉGIMENT ROYAL CANADIEN . Sont nommés lieute ...
... décembre 1905 . Commandera la brigade : le lieutenant - colonel Alexander Bertram , de la Réserve des officiers , vice J. M. Delamere , transféré . 23 décembre 1905 . TROUPES PERMANENTES . RÉGIMENT ROYAL CANADIEN . Sont nommés lieute ...
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14 avril 17 février 29 mars 30 décembre 31 mars agents Ancien arrondissement judiciaire ANDRÉ TARDIEU août applicables articles avril Bulletin des lois caisse Chambre des députés classe comptabilité crédit crédits Décret autorisant DECRET fixant DECRET modifiant DECRET portant DECRET portant nomination DECRET relatif département dispositions février finances du 30 fixant les traitements fonds de concours GASTON DOUMERGUE généraux des ministères GEORGES PERNOT HENRY CHERON Ibid Idem janvier Journal officiel juillet juin l'administration centrale l'Etat l'exécution du présent l'exercice loi de finances loi du 31 matériel ment militaires ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux ministre du budget modifiant le décret nistre ouvert au ministre pensions présent décret présente loi président du conseil prévoyance sociales prévues Publié au Journal rapport du ministre République française salaires section sera publié Services généraux sous-secrétaire d'Etat spéciaux Subventions télégraphes et téléphones tion titre de fonds traitements du personnel travaux publics