Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français |
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... beaux - arts , sur l'exercice 1901 , un crédit à titre de fonds de concours versés au Trésor pour les dé- penses des Ecoles nationales des beaux - arts , des arts décoratifs et d'art industriel .. DECRET portant application à la Guyane ...
... beaux - arts , sur l'exercice 1901 , un crédit à titre de fonds de concours versés au Trésor pour les dé- penses des Ecoles nationales des beaux - arts , des arts décoratifs et d'art industriel .. DECRET portant application à la Guyane ...
Page xvi
... beaux - arts , au nom de l'Etat , à accepter , poare , ** les musées nationaux , une miniature représentant le sculpteur Caffieri ... DECRET autorisant le ministre de l'instruction publiquet et des beaux - arts , au nom de l'Etat , à ...
... beaux - arts , au nom de l'Etat , à accepter , poare , ** les musées nationaux , une miniature représentant le sculpteur Caffieri ... DECRET autorisant le ministre de l'instruction publiquet et des beaux - arts , au nom de l'Etat , à ...
Page xxi
... beaux - arts , au nom de l'Etat , à accepter pour les musées nationaux le legs fait par M. Gérard . DECRET approuvant une délibération du conseil général de la Martinique supprimant le droit de visite sur les pharmaciens et droguistes ...
... beaux - arts , au nom de l'Etat , à accepter pour les musées nationaux le legs fait par M. Gérard . DECRET approuvant une délibération du conseil général de la Martinique supprimant le droit de visite sur les pharmaciens et droguistes ...
Page xxiv
... beaux - arts un crédit supplémentaire en aug . mentation des restes à payer constatés par le compte définitif de l'exercice 19011 BILJNO MOTONG . DECRET ouvrant au ministre de l'instruction publique : et des beaux - arts un crédit ...
... beaux - arts un crédit supplémentaire en aug . mentation des restes à payer constatés par le compte définitif de l'exercice 19011 BILJNO MOTONG . DECRET ouvrant au ministre de l'instruction publique : et des beaux - arts un crédit ...
Page xxxii
... beaux - arts , sur l'exercice 1901 , un crédit à titre de fonds de concours versés au Trésor pour les dé- penses de l'enseignement primaire supérieur ... DECRET ouvrant au ministre de l'instruction publique et des beaux - arts , sur l ...
... beaux - arts , sur l'exercice 1901 , un crédit à titre de fonds de concours versés au Trésor pour les dé- penses de l'enseignement primaire supérieur ... DECRET ouvrant au ministre de l'instruction publique et des beaux - arts , sur l ...
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Common terms and phrases
13 avril 27 mars 28 avril 29 décembre août avril beaux-arts Blétry aîné boulevard Beaumarchais boulevard Bonne-Nouvelle boulevard de Magenta boulevard de Strasbourg boulevard Henri IV boulevard Poissonnière Brevet de quinze Bull Bulletin des lois CAILLAUX cent centimes chemins de fer concessionnaire concours versés crédit à titre cultes décembre déclarant d'utilité publique DECRET ouvrant département dépenses fonds de concours Ibid Idem inséré au Bulletin Journal officiel juillet juin l'administration l'article l'État l'exécution du présent l'exercice l'instruction publique mars ministre de l'instruction ministre de l'intérieur ministre des colonies ministre des finances ministre des travaux ministre du commerce Novembre ouvrant au ministre postes présent décret président du Conseil Promulgué au Journal quinze ans rapport du ministre représenté par Armengaud représenté par Blétry représenté par Chassevent RÉPUBLIQUE FRANÇAISE sera inséré seront service Signé ÉMILE LOUBET télégraphes titre de fonds tramways tramways de Tours travaux publics versés au Trésor XII série