Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681: Où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime. Avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique. Et des notes historiques & critiques, tirées la plupart des divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics, Volume 1Chez Jerôme Legier, imprimeur-libraire des fermes générales du Roi, au Canton des Flamands, près la Comédie, 1760 - Fishery law and legislation |
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ainfi Amiral Amirautés armateurs Arrêt du Confeil article auffi auront avoit ayent bâtimens befoin c'eft c'eſt cabotage capitaine caufe charte-partie chofe ci-deffus claffes colonies commerce Commiffaires conféquence confidérable confifcation confignation Confulat Confuls congé connoiffance contrats maritimes créanciers décharge Déclaration défenfes deftination difpofition dommages & intérêts dudit Edit efclaves équipages eſt étoit faifie fans fera feroient feront tenus fervice fervir feulement fieur figner fimple foient foit fols fomme font fous fouvent François fret fuivant fujet fur les vaiffeaux Greffe de l'Amirauté ibid ifles jufqu'à jufte juftice jugemens Juges Jurifdiction l'Amiral l'art l'article l'équipage l'Ordonnance ladite ledit lefdits lefquels livres d'amende loyers Majefté maniere marchandifes marchandiſes marine maritimes maritimo matelots mouffes n'eft n'eſt navigation navire néceffaire négocians obfervé Officiers de l'Amirauté officiers mariniers Ordonnance paffé particulieres payer peine perfonnes pilote pourront préfent prifes propriétaire puiffe raifon refte regiftres Réglement Rochelle s'il tion titre Tréforiers voyage