 | Netherlands - 1832 - 258 pages
...chacun de ceux qui ces présentes verront, salut ! Comme un traité entre nous et nos bons frères l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohème; le Roi des Français ; le Roi de Prusse, et l'Empereur de toutes les Russies d'une part, et notre bon frère le Roi des... | |
 | Edouard Driault - Egypt - 1833 - 562 pages
...règle de l'Empire ottoman, en vertu de laquelle il a été, de tout temps, défendu aux bâtiments de guerre des Puissances étrangères d'entrer dans les Détroits des Dardanelles et du Bosphore. Ce principe étant, par sa nature, d'une application générale et permanente. Première alternative:... | |
 | Belgian literature - 1837 - 636 pages
...ancienne règle de son Empire, et en vertu duquel il a été de tout temps défendu aux bâtiments de guerre des Puissances étrangères d'entrer dans...Dardanelles et du Bosphore, et que tant que la Porte se irouve en paix, Sa Majesté n'admettra aucun bâtiment de guerre étranger dans lesdils détroits.... | |
 | Belgium treaties - 1839 - 772 pages
...d'Oldenbourg, etc., etc., etc. Savoir faisons par les présentes, que d'un commun accord entre nous, Leurs Majestés l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohème, le Roi des Français, la Heine du royaume uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, et le Roi de Prusse d'une part, et Sa Majesté... | |
 | Europe - 1841 - 878 pages
...traité conclu à Londres le 15 novembre 1831, ainsi que les traités signés en ce jour entre LL. MM. l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohème, le roi des Français, la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le roi de Prusse et l'empereur de toutes les Russies... | |
 | Georg Friedrich Martens - Political Science - 1841 - 1182 pages
...chacun de ceux qui les présentes verront, salut! Attendu qu'un traité entre nous et nos bons frères l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohème. le Roi des Français, le Roi 1839 ihe French, ihe King of de Prusse, et l'Empereur l'.russia, and thé Emperor de toutes... | |
 | France - Law - 1842 - 730 pages
...ancienne règle de son Empire, et en vertu duquel il a été de tout temps défendu aux bâtiments de guerre des Puissances étrangères d'entrer dans...n'admettra aucun bâtiment de guerre étranger dans lesdits détroits; Et Leurs Majestés le Roi des Français, l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et... | |
 | France. Ministère des affaires étrangères - Eastern question - 1842 - 110 pages
...l'ancienne règle de l'Empire Ottoman, en vertu de laquelle il a été de tout temps défendu aux bâtiments de guerre des Puissances étrangères d'entrer dans les détroits des Dardanelles et du Bosphore. Ce principe étant par sa nature d'une application générale et permanente, les Plénipotentiaires... | |
 | Europe - 1842 - 1074 pages
...l'ancienne règle de l'empire ottoman, en vertu de laquelle il a été de tout tempt défendu aux bâtiments de guerre des puissances étrangères, d'entrer dans les détroits des Dardanelles et du Bosphore. » Ainsi les puissances le reconnaissaient, il a été de tout temps défendu... On était porté à... | |
 | A. Thoisnier-Desplaces, Charles-Louis Lesur, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, Armand Fouquier, Hippolyte Desprez - Europe - 1843 - 950 pages
...leurs pleins-pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, ont arrêté et signé les articles suivants : Leurs Majestés l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohème, le roi de Prusse et l'empereur de toutes les Russies, s'engagent à prohiber toute traite des nègres, soit... | |
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de guerre des -Puissances étrangères d'entrer dans les détroits des Dardanelles et du Bosphore, et que tant que la Porte se trouve en paix, Sa Hautesse n'admettra aucun bâtiment de guerre étranger dans les dits détroits. Et Leurs Majestés l'Empereur... 
