J'AI
J'ai lu, par ordre de Monseigneur le Garde-des-Sceaux,

un manuscrit intitulé: le Sacre & Couronnement de LOUIS XVI, &c. je crois qu'on peut en permettre l'impreffion. A Paris, ce 2 Mai 1775.

COQUELEY DE CHAUSSEPIERRE.

PRIVILEGE DU ROI.

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OUIS, par la grâce de Dieu, Roi de France & de Navarre : A nos amés & féaux Confeillers les Gens tenans nos Cours de Parlement, Maîtres des Requêtes ordinaires de notre Hôtel, Grand-Confeil, Prévôt de Paris, Baillifs, Sénéchaux, leurs Lieutenans Civils & autres nos Jufticiers qu'il appartiendra: SALUT, Notre amé le Sieur VENTE, Libraire à Paris, Nous a fait expofer qu'il défireroit faire imprimer & donner au Public: l'Hiftoire Chronologique du Sacre des Rois de France avec le Cérémonial qui fera obfervé à notre Sacre, &c. s'il Nous plaifoit lui accorder nos Lettres de Privilége pour ce réceflaires. A CES CAUSES, voulant favorablement traiter l'Expofant, Nous lui avons permis & permettons par ces Préfentes, de faire imprimer ledit Ouvrage autant de fois que bon lui femblera, & de le vendre, faire vendre & débiter par tout notre Royaume pendant le tems de fix années confécutives, à compter du jour de la date des Préfentes. FA 1 Sons défenses à tous Imprimeurs, Libraires, & autres perfonnes, de quelque qualité & condition qu'elles foient, d'en introduire d'impreffion étrangere dans aucun lieu de notre obéiffance: comme auffi d'imprimer, ou faire imprimer, vendre, faire vendre, débiter, ni contrefaire ledit Ouvrage, ni d'en faire aucuns extraits fous quelque prétexte que ce puiffe être, fans la permiffion expreffe & par écrit dudit Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui, à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits, de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevevenans, dont un tiers à Nous, un tiers à l'Hôtel-Dieu de Paris, & l'autre tiers audit Expofant, ou à celui qui aura droit de lui, & de tous dépens, dommages & intérêts; à la charge que ces Préfentes feront enregistrées tout au long fur le Regiftre de la Communauté des Imprimeurs & Libraires de Paris, dans trois mois

de la date d'icelles ; que l'impreffion dudit Ouvrage fera faite dans notre Royaume & non ailleurs, en bon papier & beaux caracteres, conformément aux Réglemens de la Librairie, & notamment à celui du 10 Avril 1725, à peine de déchéance du préfent Privilége; qu'avant de l'expofer en vente, le manuferit qui aura fervi de copie àl'impreffion dudit Ouvrage, fera remis dans le même état où l'Approbation y aura été donnée, ès-mains de notre très-cher & féal Chevalier, Garde-des-Sceaux de France, le Sieur HUE DE MIROMÉNIL; qu'il en fera enfuite remis deux Exemplaires dans notre Bibliothèque publique, un dans celle de notre Château du Louvre, un dans celle de notre très-cher & féal Chevalier Chancelier de France le Sieur DE MAUPEOU, & un dans celle dudit Sieur HUE DE MIR OMÉNIL, Le tout à peine de nullité des Préfentes: DU CONTENU defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Expofant, & fes ayant cause, pleinement & paisiblement, fans fouffrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empêshement. VOULONS que la copie des Préfentes, qui fera imprimée tout au long, au commencement ou à la fin dudit Ouvrage, foit tenue pour duement fignifiée, & qu'aux copies collationnées par l'un de nos amés & féaux Confeillers, Secrétaires, foi foit ajoutée comme à l'Original. COMMANDONs au premier notre Huiffier ou Sergent fur ce requis, de faire, pour l'exécution d'icelles, Lous actes requis & néceffaires, fans demander autre permiffion, & nonobftant Clameur de Haro, Charte Normande, & Lettres à ce contraires : CAB tel eft notre plaifir. Donné à Paris le dix-feptième jour du mois de Mai, l'an de grace mil fept-cent foixante-quinze, & de notre Regne le deuxième." Par le Roi en fon Confei!.

Signé, LI BEG U 1.

Regiftré fur le Regiftre XIX de la Chambre Royale & Syndicale les Imprimeurs & Libraires de Paris, N°, 132. fol. 422. confor mément au Réglement de 1723. A Paris, ce 10 Mai 1775.

Signé LOTTIN le jeune, Adjoint.

De l'Imprimerie de la Veuve BALLARD, Imprimeus du ROI, fue des Mathurins, 177£•