-

des

de la Rap

du département des Ardennes (ibid. p. 122), administrateurs du département de la Meuse (5 juillet, p. 125), - des citoyens du Havre (6 juillet, p. 163), de divers citoyens (11 juillet, p. 359), commune de Strasbourg (12 juillet, p. 397). port du procureur-syndic du département de Paris (ibid. p. 398 et suiv.). Lettre de 1,500 citoyens actifs de Lille (13 juillet, p. 438). Ádresse de la commune de Châteauroux (ibid.). - Rapport du procureur-syndic du département de Paris (ibid. p. 445 et suiv.). - Adresse de la commune de Niort (17 juillet, p. 573), de la municipalité de Bouzonville (ibid.), des administrades citoyens du Mans (ibid.),. teurs du Var (ibid. p. 574), des citoyens de Blois (18 juillet, p. 589), de la commune de Šalies (19 juillet, p. 648). des citoyens de Neuville-sur-Saône (20 juillet, p. 697).

1792

LACOMBE-SAINT-MICHEL, député du Tarn. Parle sur le compte à rendre par le ministre de la guerre des mesures prises pour empêcher l'invasion des Autrichiens sur le Rhin (t. XLVI, p. 16 et suiv.),

sur l'insurrection du camp de Neuf-Brisach (p. 168), -sur l'arrestation du sieur Lacolombe (p. 463), sur l'augmentation de la force armée (p. 559), la nomination de membres de l'Assemblée pour aller visiter les frontières (p. 603).

LACOSTE, ministre de la marine. la marine.

sur

Voir Ministre de

LACOSTE-MONLAUSUR, député du Lot. 1792. Présente des projets de décret tendant à autoriser les communes de Manosque, Salies, Tallard et Gergy à emprunter (t. XLVI, p. 579 et suiv.).

LACUÉE, député de Lot-et-Garonne.

- Suppléant au

1792. Parle sur le compte à rendre par le ministre de la guerre des mesures prises pour empêcher l'invasion des Autrichiens sur le Rhin (t. XLVI, p. 16). — Présente un projet de décret sur le rassemblement des gardes nationaux en marche pour se rendre dans la capitale (p. 35 et suiv.). Parle sur le licenciement de l'état-major de la garde nationale parisienne (p. 73). Fait un rapport sur les réparations et constructions à faire au port de Boulogne (p. 164 et suiv.) — Remet un don patriotique (p. 233), (p. 300).-— Parle sur la proposition de déclarer la patrie en danger (p.. 316). Fait un rapport sur les mesures militaires à prendre dans les circonstances actuelles (p. 396 et suiv.). Parle sur la conduite de Montesquiou (p. 542). Fait un rapport sur l'établissement d'une manufacture d'armes à Moulins (p. 550 et suiv.), un rapport sur le régime des manufactures nationales d'armes de guerre (p. 552 et suiv.), rapport sur l'emploi des vétérans nationaux (p. 576). Parle sur la conduite de Dumouriez (p. 661). Présente un article additionnel au projet de décret sur les pétitions des généraux (p. 684).

- un

LAFAYE, payeur général de la guerre. Plainte du sieur

Golbéry contre lui (12 juillet, 1792, t. XLVI, p. 434); renvoi au comité militaire (ibid.).

LA FAYETTE, général. Est dénoncé par les citoyens de la section de la Croix-Rouge (1er juillet 1792, t. XLVI, p. 24), par les citoyens de la section de la Fontaine de Grenelle (ibid. p. 25), par Goupilleau (7 juillet, p. 210), par les citoyens de la section de Mauconseil (8 juillet, p. 247), par des citoyens de Paris (ibid.), par des volontaires nationaux d'Angers (11 juillet, p. 325), par des volontaires nationaux de Rochefort (ibid. p. 364), citoyens de la section des Tuileries (15 juillet, p. 498), par les citoyens de Montbard (17 juillet, p. 557). Rapport sur sa pétition par Muraire (19 juillet, p. 662 et suiv). Discussion sur son affaire : Fran çois (de Neuf château), Delaunay (d'Angers), Limousin (20 juillet, p. 686 et suiv.)

1792. Fait un rapport sur des marchés passés par Servan (t. XLVI, p. 205 et suiv.). Remet une lettre de de la Société des Amis de la Constitution de La Réole adressée à la Société des Amis de la Constitution de Bordeaux (p. 297). Fait un rapport sur les dépenses du bureau de police militaire de Paris (p. 298 et suiv.), un rapport sur la pétition du sieur Pottin de Vauvineux (p. 300), un rapport sur le payement des gratifications des sous-officiers et soldats de la garde parisienne soldée (ibid.). Son opinion, non prononcée, sur la déclaration du danger de la patrie (p. 349 et suiv.). Son opinion, non prononcée, sur la suspension du maire et du procureur de la commune de Paris (p. 477 et suiv.). Remet une pétition des sieurs Saubat et Champagne (p. 542). que la commission extraordinaire des Douze rende compte de l'entretien qu'elle a eu avec le maréchal Luckner (p. 596). Dénonce un particulier qui a insulté le maréchal Luckner (p. 596).

LAGRÉVOL, député de la Haute-Loire. - 1792. - Parle sur une communication de pièces à faire par le ministre des affaires étrangères (t. XLVI, p. 22 et suiv.), sur l'impression d'un arrêté du département de la Somme (p. 44), -sur le licenciement de l'état-major de la garde nationale parisienne (p. 73), mesures à prendre dans le cas du danger de la patrie (p. 111). Présente un projet de décret sur la suspension du sieur Bleu (p. 199).

LA ROCHELLE (Commune de). Adresse sur la situation du royaume (17 juillet 1792, t. XLVI, p. 574). — Don patriotique des juges du tribunal de commerce (ibid. p. 576).

LARUE, officier de la garde nationale. Fait un don patriotique (3 juillet 1792, t. XLVI, p. 93).

-

LASOURCE, député du Tarn. 1792. Parle sur une motion de Jean Debry (t. XLVI, p. 38), - sur la suppression des députations extraordinaires entretenues à Paris (p. 76), sur les mesures prises pour la défense de la frontière de l'Est (p. 126), sur les dépenses qu'entraînera la fédération do 1792 (p. 129), sur les mesures à prendre dans le cas du danger de la patrie (p. 132), - sur les événements du 20 juin (p. 163), sur la levée de nouveaux bataillons de gardes nationaux volontaires (p. 203), sur l'âge auquel on peut contracter mariage (p. 214), (p. 216), sur une demande du roi relative à la suspension du maire et du procureur de la commune de Paris (p. 236), sur le compte à rendre par les ministres de la situation du royaume (p. 287), la proposition de déclarer la patrie en danger (p. 316),

- sur

sur le projet de décret relatif au cérémonial à observer pour la fédération de 1792 (p. 387), sur l'état des armées (p. 493). Fait une motion d'ordre (p. 494). Parle sur la nécessité d'établir des manufactures d'armes de guerre (p. 556), sur l'augmentation de la force armée (p. 559).

LAVIGNE, député de Lot-et-Garonne. 1792. Présente un projet de décret sur la ratification des marchés passés pour la fourniture du papier destiné à l'émission des assignats (t. XLVI, p. 128), - un projet de décret sur la mise à la disposition des directeurs généraux de la fabrication des assignats de l'ancien Couvent des Grands-Augustins (ibid.), un projet de décret sur les récompenses à accorder aux citoyens qui ont dénoncé la fabrication des faux assignats de Passy (p. 327 et suiv.).

LECOINTE-PUYRAVEAU, député des Deux-Sèvres. - 1792.

Parle sur la communication de pièces relatives aux operations militaires (t. XLVI, p. 21), sur des plaintes faites contre les journalistes (p. 28). sur le rassemblement des gardes nationaux en marche pour se rendre dans la capitale (p. 36 et suiv.), -sur la question de savoir si le ministre de l'intérieur a ordonné l'envoi aux départements d'un arrêté du département de la Somme (p. 42). sur la suspension d'un administrateur du district de Nantua (p. 125), sur les mesures à prendre dans le cas du danger de la patrie (p. 131), (p. 132), sur la proposition de décréter Mallet-du-Pan d'accusation (p. 213 et suiv.), -sur une pétition présentée par Collot-d'Herbois (p. 319 et suiv.), sur le cérémonial de la fédération de 1792 (p. 387). Suppléant au comité d'instruction (p. 445). Demande des poursuites contre des particuliers qui ont insulté le maréchal Luckner (p. 596). Demande la mise à l'ordre du jour du rapport sur la pétition de La Fayette (p. 600). Parle sur les troubles de l'Ardèche (p. 639), sur une dénonciation faite contre le directoire du département du Pas-de-Calais (p. 648), sur une dénonciation contre Dumouriez (p. 661).

LECOINTRE, député de Seine-et-Oise.

1792. Dénonce une adresse du directoire du département de Seine-et-Oise (t. XLVI, p. 148). Fait la deuxième lecture du projet de décret sur une récompense à accorder aux sieurs Deglane, Lieutegard et Geunot (p. 195), un rapport sur l'affaire des sieurs Parent et Senneville (p. 243), un rapport sur l'affaire du sieur Seguin (ibid.), une motion concernant l'armement des citoyens des frontières (p. 439). - Présente un projet de décret relatif aux Français pris par l'ennemi les armes à la main (p. 516). — Parle sur la formation de compagnies de chasseurs volontaires nationaux (p. 579). Demande que la commission extraordinaire des Douze rende compte de l'entretien qu'elle a eu avec le maréchal Luckner (p. 595).

LECOZ, député d'Ille-et-Vilaine.

1792. Parle sur la proposition de décréter Mallet-du-Pan d'accusation (t. XLVI, p. 244).

LEDEBERGNE. Fait part de son dévouement à la cause de la liberté (17 juillet 1792, t. XLVI, p. 542).

LEDEIST DE BOTIDOUX, ci-devant député à l'Assemblée nationale constituante. Explique les raisons pour lesquelles il a donné sa démission d'officier (7 juillet 1792, t. XLVI, p. 209 et suiv.).

LEFÈVRE (Emmanuel-Remi). Fait un don patriotique (10 juillet 1792, t. XLVI, p. 296).

LÉGION BATAVE. Proposition du roi relative à la levée d'une légion batave (8 juillet 1792, t. XLVI, p. 246); renvoi aux comités diplomatique et militaire réunis (ibid.).

LÉGION BELGE. Proposition de Duheim relative à la formation d'une légion belge (8 juillet 1792, t. XLVI, p. 246); renvoi aux comités diplomatique et militaire réunis (ibid.).

LÉGIONS FRANCHES. Décret sur la levée d'une 4° légion franche pour servir à l'armée du Midi (7 juillet 1792, t. XLVI, p. 210 et suiv.).

LEJOSNE, député du Nord. Parle sur la publicité des séances des corps administratifs (t. XLVI, p. 21). Demande que le général Jarry soit traduit devant une cour martiale (p. 91). Demande que les députés soient obligés de contresigner leurs lettres individuellement (p. 486). Remet une pétition des citoyens de Pecquencourt (p. 492). Demande la mise à l'ordre du jour du rapport sur les maisons de jeu (p. 501). - Parle sur la marche des troupes autrichiennes (p. 564), sur la nécessité de renforcer les armées (p. 567). Fait une motion concernant la démission combinée des fonctionnaires (p. 602). Parle sur l'augmentation de la force armée (p. 656). -Demande qu'il soit pris des mesures pour protéger les frontières (p. 659). Propose d'envoyer une députation aux funérailles de l'amiral Paul Jones (p. 669).