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ARMÉE. Mémoire du ministre de la guerre sur les me-

sures prises pour renforcer les armées (2 juillet 1792,

t. XLVI, p. 46); renvoi au comité militaire (ibid.).—

Le ministre de la guerre rendra compte, par écrit, des

mesures qu'il a prises pour renforcer l'armée (5 juillet,

p. 127). Compte rendu du ministre de la guerre

(ibid. p. 145 et suiv.). Proposition de Lamarque

relative aux moyens d'augmenter l'armée (6 juillet,

p. 165 et suiv.); renvoi au comité militaire (ibid.

p. 166). Discussion sur le complément de l'armée

de ligne (17 juillet, p. 557), (p. 577), (19 juillet,

p. 655). Les armées de terre sont portées au com-

plet del 440,000 à 450,000 hommes (20 juillet, p. 699).

-

Le ministre de la guerre rendra compte des mo-

tifs qui ont déterminé les mouvements des armées

(19 juillet 1792, t. XLVI, p. 662).

ARRAS (Commune d'). Des citoyens dénoncent une

adresse du département du Pas-de-Calais relative

aux événements du 20 juin (3 juillet 1792, t. XLVI,

Dénonciation d'un arrêté du département

p. 92).

du Pas-de-Calais relatif à la fédération de 1792

(6 juillet, p. 187). Autre dénonciation (19 juillet,

p. 648).. Compte à rendre au sujet du sieur Roussel

(ibid.). Compte rendu (20 juillet, p. 697).

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Députa-

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§ 1. Députations admises à la barre.

tion du 6 bataillon du Jura (30 juin 1792, t. XLVI,

p. 1),

de citoyens de Paris (1er juillet p. 23),

de citoyens et citoyennes de la section des Postes
(ibid. p. 24), des habitants de Gentilly (ibid.),
de citoyens de la section de la Croix-Rouge (ibid.),
de citoyens de la section de la fontaine de Gre-
nelle (ibid. p. 25), des habitants de Creil (ibid.),
- des citoyens de la section de Bonne-Nouvelle (ibid.),
des gardes des ports de Paris (ibid. p. 26), du

district de Mantes (2 juillet, p. 28), de citoyens de

Tulle (ibid. p. 68). des gardes des ports de Paris

(ibid. p. 68), de la section des Lombards (ibid.

p. 69),

de la section de l'Observatoire (3 juillet,

p. 91),

des ouvriers du canal de Bourgogne (ibid.),

du premier bataillon de la Haute-Marne (4 juillet,

p. 103), de citoyens de Paris (ibid. p. 105), de

citoyens de Saint-Denis (ibid. p. 107),

de la mu-

nicipalité de Paris (5 juillet, p. 129), de citoyens

du Havre (6 juillet, p. 163), de jardiniers du fau-

bourg Saint-Antoine (ibid. p. 182), de la mu-

nicipalité de Paris (7 juillet, p. 215), - des employés

des postes (ibid. p. 233), de la municipalité de

Chartres (ibid. p. 234), du département de Paris,

de la municipalité et des corps judiciaires institués à

Paris (ibid. p. 235), des administrateurs du dépar-

tement d'Ille-et-Vilaine (8 juillet, p. 245), de la

section du Louvre (ibid.). de la section de la Halle-

au-Blé (ibid.), de la section de la Croix Rouge

(ibid. p. 246), de la section de Mauconseil (ibid.

p. 247), de la section du Roule (ibid.), de la

section de la Fontaine de Grenelle (ibid. p. 250),

des porteurs d'eau et charbonniers du faubourg Saint-

Antoine (ibid.), de la section des Gravilliers (ibid.

p. 251), de la section de la place Royale (ibid.

p. 252), de la section des Lombards (ibid. p. 253),

de la section du Palais-Royal (9 juillet, p. 290),

de la section de la Grange-Batelière (ibid.), de

la section de Sainte-Geneviève (ibid.), — de la section

des Quatre Nations (10 juillet, p. 296), de la sec-

tion des Innocents (ibid.), des citoyens de Paris

(18 juillet, p. 319), des citoyens de Corbeil (ibid.

p. 321,

des citoyens et citoyennes du Bolbec

(11 juillet, p. 324), des citoyens de la section du

Roule (ibid.), des volontaires nationaux d'Angers

(ibid. p. 325),

d'Or (ibid.), des volontaires nationaux du Jura

(ibid.), des citoyens de Nantes (ibid.), d'habitants

de la ville d'Armagh (ibid.), de citoyens de Ver-

sailles (ibid. p. 360), de citoyens de Reims (ibid.),

de citoyens de la section des Gravilliers (ibid.

de citoyens de la section du Théâtre

Français (ibid. p. 362), de citoyens de la section

de l'Oratoire (ibid.), de citoyens de la section des

Gobelins (ibid.), de citoyens de la section du

Luxembourg (ibid.), de citoyens de la section des

Postes (ibid.),- des vétérans de Paris (ibid.),- de la

section du faubourg Saint-Denis (ibid.),- de la section

du Palais Royal (ibid.), des ouvriers du bâtiment

(ibid. p. 363), de la municipalité de Paris (ibid.),

des volontaires nationaux de Rochefort (ibid.

p. 364),

de la section du Val-de-Grâce (ibid. p. 365),

des faubourgs Saint-Antoine et Saint-Marceau

(ibid.), des fédérés de Bergerac (12 juillet, p. 383),

des fédérés de Valence (13 juillet, p. 436),

fédérés de Grenoble (ibid. p. 437), des fédérés de

Châlon (ibid. p. 438), des fédérés du Jura (ibid.),

des fédérés des districts de Falaise, Domfront et

Argentan (ibid.), des fédérés d'Issé (ibid. p. 443),

des sections de l'Observatoire et des Gobelins (15 juil

let, p. 497), de la section de Bonne-Nouvelle, (ibid.),

de la municipalité de Soissons (ibid.), — du conseil

général de la commune de Chartres (ibid.),

- de la

section des Tuileries (ibid. p. 498), de la ville du

-

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--

Havre (ibid.),
- des
des citoyens de Caen (ibid.),
salpetriers d'Orléans (ibid. p. 499), - des volontaires
de l'Ain (16 juillet, p. 514), du département de
Seine-et-Oise (ibid.), de la ci-devant compagnie des
Cent Gardes Suisses (ibid.), - des citoyens monnédiés
d'Arles (ibid. p. 515), de la ville de Reims (ibid.),
des fédérés (ibid. p. 516), (17 juillet, p. 559),
la ville d'Orléans (19 juillet, p. 668), de la section
des Lombards (ibid. p. 669), de la ville de Beaune
(ibid. p. 670).

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-

-

de

§ 2. Bureau des procès-verbaux. Don patriotique

des six chefs du bureau (1er juillet 1792, t. XLVI,

p. 27).

§ 3. Bureau du scrutin. Don patrioque des employés

(4 juillet 1792, t. XLVI, p. 105).

§ 4. Bureau de correspondance et des renvois.

Don patriotique des secrétaires commis (4 juillet 1792,

t. XLVI, p. 120).

§ 5. Salle de l'Assemblée. Les cartes qui donnent

accès dans la salle des séances seront renouvelées dans

les quatre jours (5 juillet 1792, t. XLVI, p. 125).

§ 6. Députations. Cérémonies. - Palloy demande

à l'Assemblée de fixer le nombre de la députation qui

sera chargée de poser la première pierre de la colonne

de la liberté sur la place de la Bastille (5 juillet 1792,

t. XLVI, p. 129); renvoi au comité d'instruction

publique (ibid.); décret fixant à 60 le nombre

des membres de la députation (12 juillet, p. 388).

-

§1°r Fabrication. 1° Deuxième lecture du projet de dé

cret sur un concours à ouvrir pour la fabrication des

assignats (30 juin 1792, t. XLVI, p. 8).

2o Les commissaires du roi, directeurs généraux de la

la fabrication, sont autorisés à retirer des archives les
formes des assignats de 5 livres (1 juillet 1792,
t. XLVI, p. 21). Les directeurs seront mis en posses-
sion de l'emplacement du couvent des Petits-Pères
occupé par l'atelier des assignats (5 juillet p. 128). -
L'emplacement qu'occupent les archives du ci-devant
clergé dans l'ancien couvent des Grands-Augustins sera
remis aux directeurs généraux de la fabrication. Corps
de garde à y établir (ibid.). Les directeurs généraux
sont autorisés à retirer des archives le poinçon néces-
saire à la fabrication des assignats de 15 sols (17 juillet,
p. 576).

3° Projet de décret tendant à ratifier les marchés passés
avec M Delagarde et M. Didot pour la fourniture du
papier destiné à l'émission de 100 millions d'assignats
de 5 livres (5 juillet 1792, t. XLVI, p. 128); —-adop-
tion (ibid.).

§ 2. Annulation et brûlement. -1° Brûlement de

7 millions d'assignats (4 juillet 1792, t. XLVI, p. 105),

- de 8 millions d'assignats (11 juillet, p. 359),

de 6 millions d'assignats (15 juillet, p. 485).

2. Le comité de l'extraordinaire des finances s'occupera

sans delai du comptage et du brùlement des assignats

AUGIER, administrateur du département des Bouches-

du-Rhône. Justifie sa conduite dans l'affaire d'Ailes

(20 juillet 1792, t. XLVI, p. 695).

AUGUSTINS, de Paris (Les Grands-). Voir Assignats § 1.*

n° 2.

AUMONIERS MILITAIRES. Projet de décret sur l'augmen-
tation de leur traitement (12 juillet 1792, t. XLVI,
p. 376 et suiv.).

AUTRICHIENS. Lettre du général Lamorlière sur leur
installation à Kehl (12 juillet 1792, t. XLVI, p. 388).

AUTRICHIENS.

Voir Invasion.

1

AUTUN (Commune d') Les administrateurs de l'hôpita

demandent un secours (9 juillet 1792, t. XLVI, p. 257);

renvoi au comité des secours publics (ibid.).

Adresse sur les événements du 20 juin (11 juillet,

p. 359).

AVEYRON (Département de l').

Administrateurs. Demandent l'extension à la ci-devant

province de la Haute-Guyenne de la loi relative au

remboursement des dettes des ci-devant pays d'Etats

(7 juillet 1792, t. XLVI, p. 205).

B

BALLOT (Dame). Don patriotique de ses élèves (17 juillet

1792, t. XLVI, p. 574).

-

-

BANNES Château de). On annonce qu'il y existe toujour
un rassemblement de gendarmerie (6 juillet 179
t. XLVI, p. 194). Envoi des forces nécessaires pour
dissiper les rassemblements (8 juillet, p. 249),
(20 juillet, p. 683). On annonce qu'il a été occupé
par du Saillant (11 juillet, p. 364). Compte à rendre
par le pouvoir exécutif. Nouvel envoi de forces
(ibid.). — Lettre du ministre de la guerre relative à la
capitulation de la garnison du château (12 juillet,
p. 383). Lettre du directoire du département de l'Ar
deche annonçant la prise du château sur les rebelle

-

-

BASIRE, député de la Côte-d'Or. 1792. Est rap-

pelé à l'ordre (t. XLVI, p. 44). Parle sur les me-

sures à prendre dans le cas du danger de la patrie

(p. 132). Fait une motion relative à la déclaration

de l'Assemblée en faveur de la Constitution (p. 212).

Parle sur une dénonciation contre Mallet-du-Pan

(p. 244), sur les événements du 20 juin (p. 360),

sur la suspension du maire de Paris (p. 364),

(p. 383), sur les pétitions des généraux (p. 488).

Demande qu'il soit décrété que le sieur Laurent a

bien mérité de la patrie (p. 639). Parle sur l'envoi

des lois aux départements (p. 648), sur une dé-

nonciation contre le département de Paris (p. 657).

-

-

-

BAYLE. Il n'y a pas lieu à accusation contre lui (3 juil.

let 1792, t. XLVI, p. 77).

BAYONNE (Commune de). 1° Rapport par Cazes sur l'éta-

blissement d'un second juge de paix (7 juillet 1792,

t. XLVI, p. 232); projet du décret (ibid.);

adoption (ibid.).

2o Pétition pour le remboursement à l'hôpital de

la dépense faite pour les enfants trouvés (17 juillet

1792, t. XLVI, p. 542); renvoi au comité des se-

cours publics (ibid.).

-

BEAULIEU, ministre des contributions publiques. — Voir

Ministre des contributions publiques.

BEAUNE (Commune de). Adresse pour le maintien de

la Constitution (1er juillet 1792, t. XLVI, p. 17).

Adresse de dévouement des gardes nationaux et don

patriotique (19 juillet, p. 670 et suiv.).

BEAUPUY, député de la Dordogne.

Fait un

rapport sur la proposition de lever 42 nouveaux ba-

taillons de gardes nationaux (t. XLVI, p. 31 et suiv.),

le soumet la discussion (p. 200 et suiv.). ·

sente un projet de décret sur les moyens d'augmen-

ter la force armée (p. 655 et suiv.).

-

-

Pré-

BEAUREGARD, commissaire civil à Avignon. Demande

audience (6 juillet 1792, t. XLVI, p. 187). Jour fixe

(ibid.).

-

BEAUVAIS, député de Paris. 1792. Est entendu au

sujet de l'arrestation d'un citoyen dans les tribunes

de l'Assemblée (t. XLVI, p. 322).

BEAUVAIS (Manufacture de). Lettre du ministre de l'in-

térieur relative aux fournitures annuelles que l'entre-

preneur était autorisé à faire au roi (4 juillet 1792,

t. XLVI, p. 102); - renvoi aux comités de l'ordinaire

des finances et de liquidation réunis (ibid.).

-

BECQUEY, député de la Haute-Marne.

sur la question de savoir si le ministre de l'intérieur

a ordonné l'envoi aux départements d'un arrêté du

département de la Somme (t. XLVI, p. 41), sur la

distribution des secours à accorder aux départements

(p. 130), sur les événements du 20 juin (p. 360),
sur le remplacement des ministres (p. 510).

---

-

BORDEAUX (Commune de): 1° Adresse de dévouement
(3 juillet 1792, t. XLVI, p. 96). Adresse sur les
évènements du 20 juin (11 juillet, p. 359).

2o Projet de décret sur une avance de 950,000 livres
à faire à la ville (13 juillet 1792, t. XLVI, p. 440).

Port. Les officiers du port réclament une augmen-

tation d'appointements (12 juillet 1792, t. XLVI,

p. 434); renvoi au comité de l'extraordinaire des

finances (ibid.).

tuante. Fait hommage d'un exemplaire de la traduc-

tion qu'il a faite de la Constitution en langue pro-

vençale (7 juillet 1792, t. XLVI, p. 209).

BOUCHER, Secrétaire commis du comité des finances. Fait
un don patriotique (4 juillet 1792, t. XLVI, p. 120).
BOUCHES-DU-RHONE (Département des).

Administrateurs. Demandent une collection des

lois (19 juillet 1792, t. XLVI, p. 648).

Commissaires du département pour les troubles

d'Avignon et du Comtat. Demande de fonds (19 juil-

let 1792, t. XLVI, p. 647).

BOUESTARD, député du Finistère. — 1792. - Parle sur

la publicité des séances des corps administratifs

(t. XLVI, p. 20), sur les mesures à prendre dans

le cas du danger de la patrie (p. 116).

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BOULAN. Sa femme se plaint de son emprisonnement
(1er juillet 1792, 1. XLVI, p. 26); — renvoi au pouvoir
exécutif (ibid.). Réclamation contre son arrestation
(3 juillet, p. 91). Ecrit à l'Assemblée (ibid. p. 92).
Arrêté relatif à son arrestation (6 juillet, p. 164).
Sollicite un rapport sur son affaire (12 juillet,

p. 434).

Pétitions en sa faveur (13 juillet, p. 436),

15 juillet, p. 497). Rapport sur son arrestation

(19 juillet, p. 667 et suiv.);

la justice (ibid. p. 668).

-

BOULOGNE (Commune de).

-

renvoi au ministre de

BOUSQUET (D). Fait un don patriotique (17 juillet 1792,

t. XLVI, p. 556).

BOUZONVILLE (Commune de). Don patriotique du curé

(8 juillet 1792, t. XLVI, p. 244). Adresse de la mu-

nicipalité sur les événements du 20 juin (17 juillet,

p. 573).

BREARD, député de la Charente-Inférieure.

Demande que le ministre de la justice rende compte

des mesures prises pour réprimer la licence des libel-

listes (t. XLVI, p. 244). Parle sur les troubles de

l'Ardèche (p. 364).