pour s'assurer de cet honnête homme. J'ajoute encore que ce sieur Dejard, depuis assez longtemps va presque tous les jours, vers sept à huit heures à l'hôtel d'Auvergne, rue Saint-Honoré. M. Fressenel. M. Masuyer a fait entendre que les députés de l'Ardèche connaissaient le sieur Dejard qui est dénoncé. Je déclare que je connais un sieur Dejard, qui loge dans le même hôtel que la députation de l'Ardèche, il est du bourg Saint-Andréol, son nom est Saunier-Dejard; il est colonel d'un régiment qui est à Melun et j'atteste que le sieur Dejard, dont il est ici question, n'est point celui que je connais et qui est à Paris, Un membre: Je demande que l'on mette successivement aux voix le décret d'accusation contre ceux qui ont trempé dans la conjuration. (L'Assemblée décrète cette proposition.) Un de MM. les secrétaires appelle successivement les noms des prévenus et l'Assemblée, décidant séparément sur chacun d'eux, décrète qu'il y a lieu d'accusation contre les nommés Conway, maréchal de camp, se disant général en chef de l'armée contre-révolutionnaire; Portalis, officier du génie; de Roux de Saint-Victor; le chevalier de Melon; Bodely; Allier, prieur-curé de Chambonas, président du comité de Jalès; Perrochon, directeur général de l'armée; Pierre Seran, négociant à Montpellier; Lamoureux de Sommières; Meffre; Labastide, membre du comité central de Jalès; Chabalier, fils aîné, de Villefort; Pelet de Gravières; Charles, prieur; Daygallier, officier municipal de Saint-Brès; Graffaud, capitaine; Platon, commandant des gardes nationales de Valon; Souchon, prêtre; Cregut, prêtre; Pegridier, maire de Pompignan, député de la frontière des Cévennes; Solier, prieur de Colognar, député de la coalition de Montpellier; Jullien, prieur de Sénéchar, diocèse d'Uzès; Decombret, colonel des gardes nationales de Gravières; Allier, député de la confédération de Jalès; Boissin, chevalier de la Couronne; Folcher, capitaine au canton des Vans; Bouroncle, chirurgien-major de l'armée, de Roux de Sainte-Croix, officier aux chasseurs de Roussillon; Montfort, officier aux chasseurs de Roussillon; Guibal, secrétaire du comité central de Jalès; Lazutes, médecin à Montpellier; Bonnaurd, prieur-curé de Saint-Sauveur de Cruzières; Firmin; Ducros, maire de Berrias; Valat, maire; Laroche; Mazoyer, député de Barjat: Roman, commandant de gardes nationales de SaintAndré; Roman, lieutenant; Coste, député de Joyeuse; Boisson, député de Joyeuse; Plana, deputé de Joyeuse; Salel, député de Joyeuse; Lalauze; Vérar; J. Ginoux; V. Ginoux; Degras, commandant de Saint-Sauveur; la demoiselle Delbos Perrochon..... Plusieurs membres L'ajournement! D'autres membres : Le renvoi aux comités de surveillance! M. Lejosne. Je ne vois pas pourquoi on ferait grâce aux dames aristocrates. Il est prouvé, par les pièces, que cette demoiselle était complice des révoltés, elle doit subir le même sort; je demande contre elle le décret d'accusation. M. Jollivet. Le délit de la demoiselle Delbos Perrochon n'est point un crime de lèse-nation; ce sont des hardes et non des armes qu'elle a reçues; je demande qu'elle soit renvoyée aux tribunaux. (L'Assemblée décrète qu'il n'y a pas à délibérer sur ces diverses propositions et prononce le décret d'accusation contre la demoiselle Delbos Perrochon.) M. le secrétaire continue à appeler les noms des prévenus et l'Assemblée, continuant à décider séparément sur chacun d'eux, décrète qu'il y a encore lieu d'accusation contre les nommés Leblond; Pagès; l'abbé Deberingues; Robert, prieur de Malons; Therons, commandant la garde nationale des Vans; Delabastide, capitaine de la légion; Dalègre d'Alzon, commandant la légion d'Alègre; et Piélat, capitaine de la légion de la garde Paréol. Suit le texte définitif du décret rendu : L'Assemblée nationale, après avoir entendu la lecture des pièces qui lui ont été adressées par le directoire du département de l'Ardèche, décrète qu'il y a lieu à accusation contre les nommés Conway, général en chef; Portalis, officier du génie; de Roux de Saint-Victor; le chevalier de Melon; Bodely; Allier, prieur-curé de Chambonas, président du comité de Jalès; Perrochon, directeur général de l'armée; Pierre Seran, négociant de Montpellier; Lamoureux de Sommières; Meffre; Labastide, membre du comité central; Chabalier, fils aîné, de Villefort; Pelet de Gravières; Charles, prieur; Daygallier, officier municipal de Saint-Brès; Graffaud, capitaine; Platon, commandant des gardes nationales de Valon; Souchon, prêtre; Cregut, prêtre; Pegridier, maire de Pompignan, député de la frontières des Cévennes; Solier, prieur de Colognar, député de la coalition de Montpellier; Jullien, prieur de Sénéchar, diocèse d'Uzès; Decombret, colonel des gardes nationales de Gravières; Allier, député de la confédération de Jalès; Boissin, chevalier de la Couronne; Folcher, capitaine au Canton des Vans; Bouroncle, chirurgien-major de l'armée; de Roux de Sainte-Croix, officier aux chasseurs de Roussillon; Montfort, officier aux chasseurs de Roussillon; Guibal, secrétaire du comité central de Jalès; Lazutes, médecin de Montpellier; Bonnaurd, prieur-curé de SaintSauveur de Cruzières: Firmin; Ducros, maire de Berrias; Valat, maire; Laroche; Mazoyer, député de Barjar; Roman, commandant de gardes nationales de Saint-André: Roman, lieutenant; Coste, député de Joyeuse; Boisson, député de Joyeuse; Plana, député de Joyeuse; Salel, député de Joyeuse; Lalauze; Verar; J. Ginoux; V. Ginoux; Degras, commandant de Saint-Sauveur; la demoiselle Delbos Perrochon; Leblond; Pagès; l'abbé Deberingues; Robert, prieur de Malons; Théron, commandant la garde nationale de Vans; Delabastide, capitaine de la légion; Dalègre d'Alzon, commandant la légion d'Alègre; Pielat, capitaine de la légion de la garde Paréol, désignés dans les pièces envoyées par ce directoire et dénommées dans son arrêté du 14 du présent mois; décrète, en outre que le pouvoir exécutif donnera, sans délai, les ordres nécessaires pour les faire arrêter et transférer dans les prisons d'Orléans. » M. Rouyer, secrétaire. Le directoire demande que l'Assemblée lui indique la manière de faire passer en sûreté à la Haute-Cour ou au pouvoir exécutif, les pièces originales dont les copies viennent de vous être lues. M. Merlin. Cette affaire ne doit pas être renvoyée au pouvoir exécutif, puisqu'il est impliqué lui-même dans les complots. (Applaudissements des tribunes.) Je demande que les pièces originales soient portées à la Haute-Cour nationale par un commissaire nommé par le directoire du département de l'Ardèche et escorté, de brigade en brigade, par la gendarmerie nationale. (L'Assemblée décrète que les pièces originales, saisies sur le sieur du Saillant, lors de son arrestation, seront apportées à Orléans, par un commissaire que nommera le département de l'Ardèche, et qui se fera accompagner dans sa route par la gendarmerie nationale.) M. Lecointe-Puyraveau, J'ai remarqué, en parcourant les pièces, que tous les coupables qui y sont désignés n'ont point été décrétés d'accusation; je demande que le comité de surveillance examine ces pièces et nous propose un décret d'accusation contre ceux que nous aurions pu oublier. M. Bernard (de Saintes). Toutes les pièces qu'on vous a lues ont de la liaison avec d'autres pièces qui sont déposées au comité de surveilfance. Je demande que ces nouveaux renseignements soient renvoyés à ce comité, pour vous faire un rapport général sur ces conspirations. (L'Assemblée renvoie toutes ces pièces au comité de surveillance avec mission de lui faire un rapport général sur toutes ces conspirations et de proposer un décret d'accusation contre les coupables qu'on aurait pu oublier.) M. Gamon. Je renouvelle la motion de décréter que le Président de l'Assemblée sera chargé de féliciter au nom de l'Assemblée le directoire du département de l'Ardèche de la conduite ferme et courageuse qu'il a tenue. M. Basire. J'observe de nouveau à l'Assemblée que les services essentiels rendus en cette circonstance à la patrie, par les administrateurs du département de l'Ardèche, par ceux du Gard, par les gardes nationaux, par les troupes de ligne, par le commandant de la force militaire, par le juge de paix du canton des Vans, et surtout par Hyacinthe Laurent, ancien sergent-major, arrestateur de du Saillant, exigent, de la part de l'Assemblée nationale, une déclaration solennelle que tous ces citoyens ont bien mérité de la patrie. En conséquence, je demande que l'Assemblée fasse cette déclaration, qu'elle la consigne dans son procès-verbal, et qu'extrait en soit envoyé à tous ceux qui en sont l'objet. (L'Assemblée, décrète qu'Hyacinthe Laurent, ancien sergent-major, qui a arrêté le rebelle du Saillant, les administrateurs composant le directoire du département de l'Ardèche, et le procureur général syndic, les commissaires envoyés par le directoire du département du Gard, SimonJoseph Corenfustier, juge de paix de la ville des Vans, le commandant de la force militaire, les gardes nationaux et les troupes de ligne qui ont contribué à dissiper l'orage dont la France était menacée par la conjuration du sieur du Saillant et de ses complices, ont tous bien mérité de la patrie, et qu'extrait du présent procès-verbal feur sera adressé pour leur servir de témoignage de la reconnaissance publique.) M. Rouyer. Vous avez décrété des récompenses pour ceux qui ont découvert des fabrications de faux assignats. Je crois que l'Assemblée commettrait une injustice si elle n'accordait pas une récompense nationale au brave vétéran qui a arrêté le traître du Saillant. Je demande que l'Assemblée lui accorde une gratification de 2.000 livres. (Applaudissements.) Un membre: Souvenez-vous, Messieurs, que ee généreux vétéran a résisté aux offres considérables que lui faisait du Saillant. Je demande que la récompense soit égale à la somme qu'il a refusée. (Applaudissements.) (L'Assemblée adopte cette proposition.) «L'Assemblée nationale, considérant combien il importe que le citoyen qui, par une action grande et courageuse, a rendu un service essentiel à la patrie, en soit promptement récompensé, décrète qu'il y a urgence. « L'Assemblée nationale, après avoir décrété l'urgence, décrète que, sur l'ordonnance du ministre de l'intérieur, il sera payé par la trésorerie nationale, sur les fonds destinés aux fortifications, la somme de 3,000 livres à Hyacinthe Laurent, ancien sergent-major, qui a arrêté le rebelle du Saillant et a saisi ses papiers. » M. Cambon. Je demande que l'on rédige à l'instant le décret d'accusation contre le sieur Seran et que le pouvoir exécutif soit chargé d'envoyer sans différer à Lyon un courrier extraordinaire pour s'assurer de cet accusé. (L'Assemblée adopte cette proposition.) « L'Assemblée nationale, après avoir entendu la lecture des pièces qui lui ont été adressées par le directoire du département de l'Ardèche, décrète qu'il y a lieu à accusation contre le nommé Pierre Seran, négociant de Montpellier; que le pouvoir exécutif enverra pour le faire arrêter, un courrier extraordinaire à Lyon où il est actuellement. " M. Thuriot. Il est important que nous ayons entre les mains tous les fils de cette trame, que ces indices soient connus de toute la France, où l'on a pratiqué les mêmes manoeuvres. Je demande donc que toutes ces pièces soient imprimées et distribuées, et qu'un exemplaire soit envoyé à chacun des 83 départements. (L'Assemblée ordonne l'impression de toutes les pièces et l'envoi aux 83 départements.) · M. Cambon. Je demande que pour découvrir la coalition qui s'est formée dans les départements méridionaux, le comité de surveillance soit autorisé à demander aux administrations et aux tribunaux de Montpellier de lui envoyer des copies collationnées de toutes les pièces relatives à cette coalition. M. Thuriot. Il me semble qu'il est plus régulier de décréter que les autorités constituées, établies dans la ville de Montpellier, et notamment les tribunaux qui ont des renseignements sur la coalition, sont tenus d'envoyer au Corps législatif copie collationnée de toutes les pièces qui sont relatives à ces complots. (L'Assemblée décrète la proposition de M. Thu riot.) M. Cazes, au nom du comité de division, fait un rapport sur la vérification des pouvoirs de M. JeanJacques Doussain, nommé premier suppléant à cette législature par le procès-verbal de l'assemblée électorale du département d'Eure-et-Loir et qui se présente pour être admis comme membre de l'Assemblée nationale en remplacement de M. Bellierdu-Chesnay, démissionnaire (1). (L'Assemblée déclare vérifiés et valides les pouvoirs de M. Doussain.) (1) Voy. ci-dessus, séance du 11 juillet 1792, au matin, la démission de M. Bellier-du-Chesnay. En conséquence, le décret suivant est rendu : L'Assemblée nationale, après avoir entendu le rapport de son comité de division, déclare vérifiés et valables les pouvoirs de M. Jean-Jacques Doussain, comme premier suppléant à cette législature, nommé par le procès-verbal de l'assemblée électorale du département d'Eure-etLoir, du 5 octobre 1791; en conséquence, décrète qu'il sera admis à la prestation du serment exigé par la loi, à remplir les fonctions en cette Assemblée, en remplacement de M. Bellier-duChesnay, député de ce même département, qui a donné sa démission, en date du 11 de ce mois. » M. Doussain monte à la tribune et prête le serment individuel prescrit par la Constitution. (Applaudissements.) (La séance est levée à onze heures et demie.) ASSEMBLÉE NATIONALE LÉGISLATIVE Séance du jeudi 19 juillet 1792, au matin. PRÉSIDENCE DE M. AUBERT-DUBAYET. La séance est ouverte à dix heures. Un de MM. les secrétaires donne lecture du procès-verbal de la séance du 16 juillet 1792, au matin. (L'Assemblée en adopte la rédaction.) M. Leboucher-du-Longchamp. Messieurs, les dernières pluies ont tellement grossi plusieurs rivières, que beaucoup de cantons du royaume ont à se plaindre d'inondations ruineuses. Le département de l'Orne vient d'être frappé de ce terrible fléau dont aucune force humaine ne peut prévenir la fureur, ni arrêter les ravages : une inondation si extraordinaire, que la tradition la plus ancienne du pays n'en fournit pas d'exemple, a submergé, dans une étendue de 15 à 20 lieues, les prairies les plus belles et les plus fertiles. A la place des riches moissons qu'il était à la veille de récolter, le propriétaire affligé ne trouve plus qu'un limon fangeux et pestilentiel; les eaux se sont élevées à une hauteur prodigieuse dans plusieurs villes et y ont causé des dommages considérables; celles d'Alençon et d'Argentan ont le plus souffert. La perte est immense, le département implore votre justice et votre humanité en faveur de ces habitants désolés. Je supplie l'Assemblée nationale de m'autoriser à remettre les renseignements qui me sont parvenus, à son comité des secours publics, qui sera tenu de lui en faire son rapport incessamment, et de lui présenter ses vues sur les moyens de soulager les malheureuses victimes de ce funeste événement. (L'Assemblée décrète le renvoi au pouvoir exécutif, pour prendre connaissance des faits et en rendre compte au Corps législatif.) M. Marin, au nom du comité de division, fait la seconde lecture (1) d'un projet de décret sur le nombre et le placement des notaires publics, à établir dans le département du Bas-Rhin, en exécution de la loi du 29 septembre 1791; ce projet de décret est ainsi conçu : (1) Voy. ci-dessus, séance du lundi 9 juillet 1792, page 254, la première lecture de ce projet de decret. L'Assemblée nationale, sur le rapport qui lui a été fait par un de ses membres, au nom du comité de la division du royaume, vu l'article 8 de la 2o section du titre ler de la loi du 6 octobre, relative au nombre et au placement des notaires publics à établir dans le département du BasRhin, et l'arrêté du directoire du même département, pris, en conséquence le 14 mai dernier; considérant que, pour remplir le but de cette loi, il suffit de déterminer les chefs-lieux de résidence pour les villes d'après la population, et pour les campagnes d'après l'éloignement des villes et l'étendue du territoire combinés avec la population; mais que si, d'un côté, il importe de proportionner le nombre de ces fonctionnaires à l'utilité que le public doit en tirer, il est aussi essentiel de ne pas trop les multiplier, afin que les personnes seront appelées à ces fonctions, trouvent dans leur exercice une occupation suffisante pour en faire leur état, et les attacher plus particulièrement à en remplir les devoirs, décrète ce qui suit : Le préseut décret sera seulement envoyé dans le département du Bas-Rhin. (L'Assemblée ajourne la troisième lecture à huitaine.) M. Marin, au nom du comité de division, fait la seconde lecture (2) d'un projet de décret sur le nombre et le placement des notaires à établir dans le département des Vosges, en exécution de la loi du 29 septembre 1791, ce projet de décret est ainsi conçu: « L'Assemblée nationale, sur le rapport qui lui a été fait par un de ses membres, au nom du comité de la division du royaume, vu l'article 8 de la 2e section du titre Ier de la loi du 6 octobre, relative au nombre et au placement des notaires publics à établir dans le département des Vosges, avec l'arrêté du directoire du même département, pris en conséquence le 25 octobre dernier, considérant que, pour remplir le but de cette loi, il suffit de déterminer les chefslieux de résidence pour les villes, d'après la population, et pour les campagnes, d'après l'éloignement des villes et l'étendue du territoire, combinés avec la population, mais que, si d'un côté, il importe de proportionner le nombre de ces fonctionnaires à l'utilité que le public doit en tirer, il est aussi essentiel de ne pas trop les multiplier, afin que les personnes qui seront appelées à ces fonctions, trouvent dans leur exercice une occupation suffisante, pour en faire leur état et les attacher plus particulièrement à en remplir les devoirs, décrète ce qui suit : « Art. 1er. Le nombre des notaires publics établis dans le département des Vosges, en exécution de la loi du 6 octobre dernier, est fixé à 50, en raison des convenances et localités, dont le détail suit ci-après. << Art. 2. Le nombre des notaires publics, ainsi fixé, sera et demeurera distribué et réparti entre les 9 districts du département, ainsi qu'il sera porté dans les articles suivants. District d'Epinal. « Art. 3. II y aura, dans le district d'Epinal 5 notaires publics, comme suit : Noms des cantons. Chefs-lieux de résidence. Nombre des notaires. Saint-Dié ..... Saint-Dié .... Raon-l'Etape.. Raon-l'Etape. Fraise.. Saales.. Fraise... Saales.. Bertrimoutier. Bertrimoutier... District de Rambervilliers. 3 1 1 1 |