 | Great Britain, George Chalmers - Great Britain - 1790 - 688 pages
...femaines, ou plutot, fi faire fe peut; et les inftrumens feront echanges dans le terme fufinentionne. En foi de quoi, et en vertu des Ordres et Plein-pouvoirs que nous fulHits, 1'Envoye Extraordinaire de la Grande Bretagne, et les Deputes de Bremen, avons rec-us de Sa... | |
 | Great Britain, George Chalmers - Great Britain - 1790 - 590 pages
...des marchandifes, et de les troquer ou changer contre ces fortes de Poifïbns et d'autres denrées. En foi de quoi, et en vertu des Ordres et Plein-pouvoirs, que nous fufdits, le Miniftre de la Grande Bretagne, et les Députés d'Hambourg, avons reçu de Sa Majefté... | |
 | United States - Law - 1796 - 776 pages
...Parties Contractantes, et les ratifications seront échangées à Washington, dans l'espace de dix mois, ou plutôt, si faire se peut. En foi de quoi, et en vertu de nos pleins pouvoirs respectifs, nous avons signé la présente Convention et y fait apposer les... | |
 | Europe - 1802 - 522 pages
...sera ratifiée de part et d'autre, et l'échange des ratifications se fera dans l'espace de quinze jours , à compter du jour de la signature, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi nous avons signé les présens articles, et y avons apposé les cachets de nos armes. Fait à... | |
 | Europe - 1802 - 544 pages
...seront ratifiés de part et d'autre, et réchange des ratifications se fera dans l'espace de quinze jours, à compter du jour de la signature, ou plutôt si faire se peut. Fait à Versailles , le onze juin mil sept soixantedix -huit. Signé GRAVIER DE VERGENNES. < 1783,... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl von Martens, Friedrich Saalfeld - Europe - 1802 - 654 pages
...ou plutôt, fi faire fe peut; et les inftrumens feront échangés dans le terme fusmentionné. . .-/ En foi de quoi, et en vertu des ordres et Pleinpouvoirs que nous fqsdits , l'Envoyé Extraordinaire de la Grande- Bretagne, et les Députés de Bremen, avons reçus... | |
 | Christophe Koch - Europe - 1802 - 524 pages
...ratifiée de part et d'autre, et l'échange des ratifications se fera dans l'espace de quinze jonrs, à compter du jour de la signature, ou plutôt si faire se peut. i » En foi de quoi, nous avons signé les présens articles, et y avons apposé les cachets de nos... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1802 - 642 pages
...des Marchandifes", et de les troquer ou changer contre ces fortes de PoiiTons et d'autres Denrées. En foi de quoi, et en vertu des Ordres et Pleinpouvoirs, que nous Audits, le Miniftre de la GrandeBretagne, et les Députés de Hambourg, avons reçu <Je Sa Majefté... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1807 - 658 pages
...ratifié par les Parties -Coniio». tractantes; et les Ratifications seront échangées dans un mois, à compter du jour de la signature, ou plutôt, si faire se peut. Paris, le zoJuin 1802. (30 Floréal an 10.) Signé : &HA UTE Rir~E. No RIUAXlt. Pour Copie conforme.... | |
 | Jean-Pierre Catteau-Calleville - Denmark - 1802 - 416 pages
...ratif1cations échangées en bonne et due forme dans l'espace de six semaines , à compter du jour de la date de la signature , ou plutôt , si faire se peut. En foi de quoi nous soussignés en vertu de nos pleins pouvoirs l'avons signée , et y avons apposé le cachet... | |
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Wurtemberg, et les ratifications en seront échangées dans l'espace de huit jours à compter du jour de la signature ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi nous soussignés... 
