peut soutenir, et c'est cette portion de la famille qu'il faut chercher à occuper et à salarier.

Pour parvenir à procurer ces ressources et mettre tous les sujets indigents en état d'y participer, Sa Majesté destine des fonds; ils seront confiés, dans différents quartiers de la ville, à six commerçants, qui les administreront par esprit de charité et sans aucun bénéfice; les frais seuls leur seront payés; ils achèteront et feront venir les matières, en livreront des portions aux ouvriers indigents de chaque paroisse, par avance et sans exiger le payement du prix, sur les certificats que donnera M. le curé de leur honnêteté. La distribution se fera par petites parties: une livre de filasse, quelques onces de fil à dentelles, ou de soie pour la gaze et les blondes, seront à peu près les mesures dans lesquelles on se fera une loi de se contenir. Cette précaution paraît nécessaire pour prévenir les abus, et diminuer les pertes: un ouvrier à qui on confierait une plus grande quantité de matière serait tenté de la vendre, et d'en détourner le prix à son profit.

La matière distribuée sera évaluée au prix coûtant; on ne pourra jamais l'excéder. Quand elle sera fabriquée, le commerçant achètera l'ouvrage et payera sur-le-champ le prix, en déduisant seulement la valeur de la matière, et il donnera au pauvre la même quantité de matière pour le mettre en état de continuer son travail : ainsi, des livraisons successives, l'ouvrier sera continuellement occupé. L'évaluation de l'ouvrage sera faite par une femme qui sera attachée au bureau de chacun de ces commerçants, et afin d'exciter au travail et augmenter ce genre de secours, on recommandera de faire l'évaluation un peu au-dessus du prix ordinaire.

par

L'ouvrier qui aura rapporté son ouvrage au bureau pourrait se croire lésé par l'évaluation, s'il était obligé d'y acquiescer; peut-être prétendra-t-il que sa main-d'œuvre est d'un plus grand prix que celui auquel elle aura été estimée. On a senti cet inconvénient: pour le prévenir, on propose de laisser à l'ouvrier la liberté de remporter son ouvrage et d'aller le vendre ailleurs; néanmoins, en rapportant au bureau la valeur de la matière qui lui avait été avancée, on lui en livrera une autre quantité.

Les commerçants chargés de chaque bureau vendront les ouvrages qui leur auront été rapportés, et du prix qui en sera résulté ils achèteront de la nouvelle matière.

Ainsi, chaque famille sera assurée d'une ressource prête à la soulager. Un double avantage lui est présenté : l'un d'obtenir la matière, quelle que soit son indigence, et sans être tenue de rien débourser; l'autre d'être assurée du plus prompt débit, et de n'être pas obligée de chercher et d'attendre les salaires qui doivent l'aider à subsister. Ces salaires, distribués à tous les consommateurs, même aux enfants dont la famille est composée, seront proportionnés aux besoins; la classe même de ces indigents que la honte couvre d'un voile et cache à la société qui les soulage, pourra vaquer à un travail exécuté dans l'intérieur des maisons et à l'ombre du secret domestique, et participer à ce secours; et les indigents à qui leur tempérament ou leurs infirmités ne permettent ni de se livrer à aucune occupation, ni d'espérer aucun salaire, trouveront dans ce travail public l'avantage que les aumônes ordinaires, concentrées dans un cercle plus étroit et plus resserré, pourvoiront mieux à leurs besoins.

C'est du zèle et de l'application de MM. les curés que dépend principalement le succès d'une ressource si précieuse. L'influence qu'ils ont sur l'esprit des peuples, la confiance qu'ils sont faits pour inspirer, doivent principalement déterminer les indigents à se livrer à un travail auquel plusieurs d'entre eux ne sont pas accoutumés. La menace de leur retirer les aumônes, la précaution de les leur diminuer quand le travail sera ralenti, l'annonce qu'elles ne continueront que jusqu'à un délai fixé pour donner à leur famille le temps de s'habituer aux ouvrages qui lui auront été indiqués, sont des moyens dont ils peuvent se servir avec avantage, et qui paraissent capables de vaincre la répugnance et la paresse.

INSTRUCTION pour l'établissement et la régie des ateliers de charité

dans les campagnes. (2 mai 1775.)

(1) Le roi ayant bien voulu arrêter qu'il serait chaque année accordé aux différentes provinces des fonds pour soulager les habitants des villes et des campagnes les moins aisés, en leur offrant du travail, Sa Majesté a pensé que le moyen le plus sûr de remplir ces vues était d'établir des ateliers de charité dans les cantons qui auront le plus souffert par la médiocrité des récol tes, et de les employer, soit à ouvrir des routes nouvelles, soit à perfectionner les routes déjà commencées, soit à réparer les chemins de traverse.

(2) Le premier soin que doivent avoir MM. les intendants pour l'emploi des fonds destinés aux travaux de charité, est donc de se procurer les renseignements les plus précis sur la situation des récoltes dans les différents cantons de leur généralité cette connaissance les mettra en état de répartir avec

:

justice les fonds qui leur auront été accordés, et de proportionner les secours aux besoins. Lorsqu'ils auront une fois fixé la somme destinée à chaque canton, il leur sera facile de déterminer le nombre des ateliers qu'on y devra former, le genre d'ouvrage auquel chacun des ateliers sera occupé, et le lieu où les travaux seront ouverts. Comme le but de cet établissement est de procurer des secours aux personnes qui ont les plus grands besoins, avec le moins de moyens pour y subvenir, il est indispensable d'y admettre toutes celles qui sont en état de travailler, hommes, femmes, vieillards, et jusqu'aux enfants'. D'après cela on sent bien qu'il n'y a guère que les remuements et le transport de terres, de cailloux et de graviers, qui puissent être l'objet des ateliers de charité, parce que ce sont les seuls travaux qui puissent être exécutés par toutes sortes de personnes. Ainsi, dans les parties de chemin qu'on entreprend, s'il se rencontre des travaux plus difficiles, et qui exigent des bras plus exercés, il sera nécessaire de charger de leur exécution les entrepreneurs ordinaires des routes, et de payer ces entrepreneurs sur d'autres fonds que ceux destinés aux ateliers de charité.

(3) La conduite de ces ateliers exige une attention très-suivie, et qui doit embrasser plusieurs objets :

La conduite même et la direction des travaux;

La police des ateliers, ainsi que les règles à suivre pour choisir ceux qui doivent être admis, et pour éviter l'engorgement des hommes;

La distribution des tâches;

La manière de payer les ouvriers ;

L'ordre de la comptabilité.

On va parcourir successivement chacun de ces articles.

Art. Ier. La conduite et la direction des travaux. (4) Si les travaux que l'on ouvrira ont pour objet la construction de quelque route, il sera à propos de confier la conduite des ouvrages aux ingénieurs des ponts et chaussées, et de les faire exécuter sur les plans et d'après les directions tracées par l'ingénieur en chef de la province, ou par les sous-ingénieurs du département. Lorsque ces opérations préparatoires seront achevées et que les travaux seront ouverts, il sera établi des conducteurs ou piqueurs sur chaque atelier, pour conduire immédiatement les travaux d'après les instructions du sousingénieur, distribuer et recevoir les tâches, surveiller les ouvriers, les instruire et les diriger dans leur travail. Il sera en outre établi des conducteurs généraux, chargés de veiller sur plusieurs ateliers, de les visiter continuellement, à l'effet de vérifier si les conducteurs particuliers se conforment exactement aux instructions qu'ils ont reçues, soit pour la distribution des tâches, soit pour le tracé et la façon des ouvrages. Ils seront aussi chargés d'examiner si l'on porte contre eux des plaintes fondées, et d'en rendre compte au sous-ingénieur et au subdélégué, afin que ceux-ci puissent faire les recherches nécessaires pour vérifier les accusations et y porter remède.

Si les paroisses qui auront souffert par la médiocrité des récoltes, et qui par cette raison ont besoin de secours, se trouvent à portée de villes qui puissent leur offrir un débouché, il serait peut-être plus à propos de consacrer les fonds qui leur auraient été destinés à y introduire des filatures. C'est aux personnes chargées de l'administration de chaque province qu'il appartient de considérer ce que les circonstances locales exigent pour tirer le parti le plus avantageux des secours accordés par le gouvernement, (Note de l'auteur.)

Ainsi, chaque famille sera assurée d'une ressource prête à la soulager. Un double avantage lui est présenté: l'un d'obtenir la matière, quelle que soit son indigence, et sans être tenue de rien débourser; l'autre d'être assurée du plus prompt débit, et de n'être pas obligée de chercher et d'attendre les salaires qui doivent l'aider à subsister. Ces salaires, distribués à tous les consommateurs, même aux enfants dont la famille est composée, seront proportionnés aux besoins; la classe même de ces indigents que la honte couvre d'un voile et cache à la société qui les soulage, pourra vaquer à un travail exécuté dans l'intérieur des maisons et à l'ombre du secret domestique, et participer à ce secours; et les indigents à qui leur tempérament ou leurs infirmités ne permettent ni de se livrer à aucune occupation, ni d'espérer aucun salaire, trouveront dans ce travail public l'avantage que les aumônes ordinaires, concentrées dans un cercle plus étroit et plus resserré, pourvoiront mieux à leurs besoins.

C'est du zèle et de l'application de MM. les curés que dépend principalement le succès d'une ressource si précieuse. L'influence qu'ils ont sur l'esprit des peuples, la confiance qu'ils sont faits pour inspirer, doivent principalement déterminer les indigents à se livrer à un travail auquel plusieurs d'entre eux ne sont pas accoutumés. La menace de leur retirer les aumônes, la précaution de les leur diminuer quand le travail sera ralenti, l'annonce qu'elles ne continueront que jusqu'à un délai fixé pour donner à leur famille le temps de s'habituer aux ouvrages qui lui auront été indiqués, sont des moyens dont ils peuvent se servir avec avantage, et qui paraissent capables de vaincre la répugnance et la paresse.

INSTRUCTION pour l'établissement et la régie des ateliers de charité

dans les campagnes. (2 mai 1775.)

(1) Le roi ayant bien voulu arrêter qu'il serait chaque année accordé aux différentes provinces des fonds pour soulager les habitants des villes et des campagnes les moins aisés, en leur offrant du travail, Sa Majesté a pensé que le moyen le plus sûr de remplir ces vues était d'établir des ateliers de charité dans les cantons qui auront le plus souffert par la médiocrité des récoltes, et de les employer, soit à ouvrir des routes nouvelles, soit à perfectionner les routes déjà commencées, soit à réparer les chemins de traverse.

(2) Le premier soin que doivent avoir MM. les intendants pour l'emploi des fonds destinés aux travaux de charité, est donc de se procurer les renseignements les plus précis sur la situation des récoltes dans les différents cantons de leur généralité cette connaissance les mettra en état de répartir avec

justice les fonds qui leur auront été accordés, et de proportionner les secours aux besoins. Lorsqu'ils auront une fois fixé la somme destinée à chaque canton, il leur sera facile de déterminer le nombre des ateliers qu'on y devra former, le genre d'ouvrage auquel chacun des ateliers sera occupé, et le lieu où les travaux seront ouverts. Comme le but de cet établissement est de procurer des secours aux personnes qui ont les plus grands besoins, avec le moins de moyens pour y subvenir, il est indispensable d'y admettre toutes celles qui sont en état de travailler, hommes, femmes, vieillards, et jusqu'aux enfants'. D'après cela on sent bien qu'il n'y a guère que les remuements et le transport de terres, de cailloux et de graviers, qui puissent être l'objet des ateliers de charité, parce que ce sont les seuls travaux qui puissent être exécutés par toutes sortes de personnes. Ainsi, dans les parties de chemin qu'on entreprend, s'il se rencontre des travaux plus difficiles, et qui exigent des bras plus exercés, il sera nécessaire de charger de leur exécution les entrepreneurs ordinaires des routes, et de payer ces entrepreneurs sur d'autres fonds que ceux destinés aux ateliers de charité.

(3) La conduite de ces ateliers exige une attention très-suivie, et qui doit embrasser plusieurs objets :

La conduite même et la direction des travaux;

La police des ateliers, ainsi que les règles à suivre pour choisir ceux qui doivent être admis, et pour éviter l'engorgement des hommes ;

La distribution des tâches;

La manière de payer les ouvriers;

L'ordre de la comptabilité.

On va parcourir successivement chacun de ces articles.

Art. Ier. La conduite et la direction des travaux. (4) Si les travaux que l'on ouvrira ont pour objet la construction de quelque route, il sera à propos de confier la conduite des ouvrages aux ingénieurs des ponts et chaussées, et de les faire exécuter sur les plans et d'après les directions tracées par l'ingénieur en chef de la province, ou par les sous-ingénieurs du département. Lorsque ces opérations préparatoires seront achevées et que les travaux seront ouverts, il sera établi des conducteurs ou piqueurs sur chaque atelier, pour conduire immédiatement les travaux d'après les instructions du sousingénieur, distribuer et recevoir les tâches, surveiller les ouvriers, les instruire et les diriger dans leur travail. Il sera en outre établi des conducteurs généraux, chargés de veiller sur plusieurs ateliers, de les visiter continuellement, à l'effet de vérifier si les conducteurs particuliers se conforment exactement aux instructions qu'ils ont reçues, soit pour la distribution des tâches, soit pour le tracé et la façon des ouvrages. Ils seront aussi chargés d'examiner si l'on porte contre eux des plaintes fondées, et d'en rendre compte au sous-ingénieur et au subdélégué, afin que ceux-ci puissent faire les recherches nécessaires pour vérifier les accusations et y porter remède.

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Si les paroisses qui auront souffert par la médiocrité des récoltes, et qui par cette raison ont besoin de secours, se trouvent à portée de villes qui puissent leur offrir un débouché, il serait peut-être plus à propos de consacrer les fonds qui leur auraient été destinés à y introduire des filatures. C'est aux personnes chargées de l'administration de chaque province qu'il appartient de considérer ce que les circonstances locales exigent pour tirer le parti le plus avantageux des secours accordés par le gouvernement. (Note de l'auteur.)