Recherches historiques sur les voies d'écoulement des eaux des Flandres, à l'occasion du projet de loi relatif à la construction du canal de Selzaete à la Mer du Nord |
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Common terms and phrases
58 du traité aujourd'hui avant le traité avantages Barrière Belgique Belpaire Blankenberge Brakman Bruges canal d'Ostende canal de l'Écluse Canal de Selzaete cause politique cent ducats d'or centimes charge chaute Chronyke comte construction du Canal Coxyde d'Ardenbourg d'Axel Damme débouchés digue direction eaux des Flandres écluses écoulements émanci ensablement États-Généraux Flamands Flandre-Hollandaise florins folio frais frontières Gand gouvernement guerre havre havre de Bouchaute Haye Hazegras Hollande inondations j'ai Jaerboeken Jointe des terres l'abbé Mann l'art l'Autriche l'eau l'Eede l'Empereur l'ensablement l'Escaut l'État belge lande Lapscheure législature Lieve magistrat Maldeghem marée mer du Nord Métier de Bouchaute Middelbourg Mr le Ministre Nieuport Noord-Eede Nord nouveau canal Ostende paix paix de Munster Paswater payer pays Philippe d'Alsace Philippine poldres propriétaires propriétés provinces reste Sanderus Sas-de-Gand seul Slependamme Sluis Slype stipulé systême d'inondation TERNEUZEN terres contestées territoire tion traité de Fontainebleau traité de Munster trouve voies d'écoulement Waterdyk Wateringues Zwyn
Popular passages
Page 98 - Nous avons, de commun accord avec les chambres, décrété et nous ordonnons ce qui suit : ARTICLE PREMIER.
Page 92 - ART. V. Les Hautes Parties Contractantes s'engagent réciproquement à ne pas construire des Forts ou élever des Batteries à la portée du Canon des Forteresses de l'une ou de l'autre, et à démolir ceux qui pourraient se trouver dans ce cas. Écoulement des Eaux en Flandre.
Page 23 - Les fonds inférieurs sont assujettis envers ceux qui sont plus élevés, à recevoir les eaux qui en découlent naturellement sans que la main de l'homme y ait contribué. Le propriétaire inférieur ne peut point élever de digue qui empêche cet écoulement.
Page 76 - Si parmi les ouvrages mentionnés à la fin. de l'article précédent, il s'en trouve dont la direction peut être confiée aux états de la province , soit à cause d'un intérêt moins général , soit pour raison d'utilité ou de convenance, tirée de la chose même, elle leur est attribuée, soit exclusivement , soit concurremment avec la direction générale.
Page 93 - ... conformément au traité de Munster. ART. IX. LL. HH. PP., voulant donner à SM l'empereur une nouvelle preuve de leur désir de rétablir la plus parfaite intelligence entre les deux. états , consentent à faire évacuer et à remettre à la disposition de SMI les forts de Lillo et de Liefkenshoeck , avec leurs fortifications, dans l'état où ils se trouvent; les États-Généraux se réservant d'en retirer l'artillerie et les munitions de toute espèce.
Page 78 - Aucun impôt au profit de l'Etat ne peut être établi que par une loi. Aucune charge, aucune imposition provinciale ne peut être établie que du consentement du conseil provincial. Aucune charge, aucune imposition communale ne peut être établie que du consentement du conseil communal. La loi détermine les exceptions dont l'expérience démontrera la nécessité, relativement aux impositions provinciales et communales.
Page 76 - Le roi a la surveillance suprême des ouvrages hydrauliques, ponts et chaussées, sans distinction si la dépense se fait par le trésor public ou de toute autre manière. ART. 216. Le roi fait exercer la direction générale des eaux, ponts et chaussées, de la manière qu'il croit la plus convenable.
Page 78 - Les traitements et frais de route, jusqu'à due concurrence, des ingénieurs et autres employés des ponts et chaussées, en service pour la...
Page 35 - ... mais retrouvant ici le calme , elle la laisse se précipiter et former le premier feuillet d'une couche vaseuse. Chaque jour de nouvelles eaux viennent apporter un nouveau feuillet à cette couche, qui, avec le temps, acquerra une épaisseur de plusieurs pieds. On conçoit en effet que , quelque mince que soit chaque feuillet , ces dépôts , renouvelés deux fois en vingt-quatre heures, doivent assez promptement exhausser le fond. On conçoit aussi que l'épaisseur de ces feuillets doit être...
Page 57 - ¿levés, auront été couverts d'une moindre quantité d'eau , et que d'ailleurs l'eau n'y sera jamais montée à la même hauteur qu'au lieu de l'irruption, puisque la marée ne restant qu'un quart d'heure à son plus haut point...