CHAPITRES spéciaux. MINISTERES ET SERVICES. MONTANT des credita onverts. 69 Emploi de fonds provenant de legs ou de donations.. Célébration des fêtes nationales... Frais des élections sénatoriales... Application de la loi du 29 juillet 1913, modifiée et complétée par la Frais de contentieux.... Subvention à la Maison de la presse... Personnel. Frais d'administration et de contrôle concernant l'exécution des lois) 1,000 25,000 83% 22.30 108,33 1,000 8,33 Indemnités.. Mémoire. Mémoire. Mémoire. Mémoire Mémoire. déménagements.... 88 Matériel du tribunal administratif. 89 III PARTIE. SERVICES GÉNÉRAUX DES MINISTÈRES. Traitements du personnel des services généraux de police. Indem- Traitements du personnel de l'administration des cultes.. Indemnités, al Traitements du personnel du culte israélite. Traitements du personnel du culte protestant. Indemnités et allo 96 Matériel du culte israélite. TOTAL.... TOTAL des dépenses ordinaires.. Titre II. Dépenses extraordinaires. III PARTIE. SERVICES GÉNÉRAUX DES MINISTÈRes. Indemnités spéciales aux fonctionnaires en résidence dans des loca- spécians. MINISTÈRES ET SERVICES. MONTANT des crédits ouverts. Application de la loi du 4 octobre 1919, relative aux subventions et Payement des indemnités dues ou garanties par l'État, pour le rem- Indemnité temporaire aux personnels auxiliaires non rémunérés TOTAL.... Services d'Alsace et de Lorraine. III PARTIE. SERVICES GÉNÉRAUX DES MINISTÈRES. TOTAL...... TOTAL des dépenses extraordinaires... RECAPITULATION. 4,510 1,666,666 916,666 16,666 366 200 2,732,990 8,300 8,300 2,741,290 Traitement du ministre. Personnel militaire de l'administration Personnel civil de l'administration centrale. bis Archives de la guerre.. 96.660 8 Frais de correspondance télégraphique. 133,330 306,830 O 43 Établissements de l'artillerie. Personnel civil du service général. 045 O 46 047 Avantages divers au personnel des fabrications de l'artillerie. Établissements de l'artillerie. Matériel. - Primes d'achat et d'entretien aux propriétaires ou constructeurs de spéciaux.... 56,333,330 50,000 O 48 Munitions pour l'instruction du tir.. 5,000,000 O 49 Établissements du génie. 1,062,800 O 50 Etablissements du génie. Allocations diverses... Goo 0 51 Établissements du génie. O 52 O 53 0 54 0 54 bis Établissements de l'aéronautique. diverses... Établissements de l'aéronautique. Personnel civil. Traitements.. 385,400 Matériel... 0.55 Service météorologique de l'armée.. 162,850 2,160,000 0 56 Personnel civil des établissements de l'intendance, des états-majors et 5,498,000 0 57 Personnel civil des établissements de l'intendance, des états-majors et 058 Alimentation de la troupe.. 39.042,180 12,000,000 2,594,780 2,500,000 3,333,330 11,351,530 O 64 Harnachement et ferrage Etablissements du service de santé. - Personnel civil.- Traitements. 99 Établissements du génie. Établissements du génie. 96 97 0 98 0 100 U 101 Établissements de l'aéronautique. Etablissements de l'intendance. -Personnel civil. Matériel. 11,260 Personnel civil et matériel... 1,250,000 Établissements de l'artillerie. Personnel civil. — Allocations diverses. 330 Personnel civil et matériel... 1,952,638 0 105 Établissements de l'intendance. Personnel civil. Carburants et ingrédients pour véhicules automobiles. 404,500 2,216,670 148,990 172,830 Couchage et ameublement.. 220,000 430,000 Dépenses diverses... 45,830 O 115 Hôpitaux. Personnel civil et matériel. 1,354,020 0 116 Hôpitaux. - Personnel civil. Allocations diverses. 80 0 117 Éducation physique avant et après le régiment... 46,660 O 118 Instruction physique dans l'armée 8,330 Subventions aux territoires du Sud de l'Algérie... Indemnité exceptionnelle de cherté de vie au personnel militaire.... Avances remboursables aux fonctionnaires en instance de pension. 1,319.960 213,500 Divers. 7,665,000 3,238,520 2,600 942,380 34,840 O 123 0124 Emploi de fonds provenant de legs ou de donations.... O 126 0 127 Dépenses des exercices clos....... Rappels de dépenses payables sur revues antérieures à l'exercice 1925 Dépenses administratives de la présidence du conseil. MONTAST des crédits oaverts. Mémoire. Mémoire. Mémoire. Mémoire. 0 127 bis 10,392 0 127 ter Indemnités et allocations diverses au personnel de la présidence du 13.900 O 127 quater Matériel 1,832 0127. quinquies Secrétariat général permanent du conseil supérieur de la défense 4,666 Secrétariat général permanent du conseil supérieur de la défense Instruction générale de l'armée et exercices techniques.. Frais de déplacements et transports.. Ecoles. Justice militaire et recrutement.. Personnel civil employé dans les états-majors, le service de linten- Indemnité exceptionnelle de cherté de vie au personnel civil.. 1,900 6,144,160 2.152.900 960.340 1,000 3.896.470 81-710 0.143 Habillement, campement, couchage et barnachement. 0.145 Hopitaux.... 0.146 Allocations aux militaires soutiens de famille.. Secours..... Troupes coloniales en Algérie. Corps d'occupation de Chine. 0 149 bis 0.150 0 152 0.153 Indemnité exceptionnelle de cherte de vie au personnel militaire. . 750 000 Mémoire. Memvire. Rappel de dépenses payables sur revues antérieures à l'exercice 1925 Mémoire. TOTAL pour la 2o section (troupes coloniates). 32,011.460 |