From inside the book
Results 1-3 of 77
Page 1556
... 19 décembre. 9 décembre. 20 décembre. 5 novembre. 20 novembre 3 décembre. 13 décembre 19 décembre 21 décembre. 13 décembre 13 décembre 13 décembre 5 décembre Ir. c. l.POO.fiOO > .000. 000 i 500.000 i 423.500 5.000 5.000 2.775 353.000 ...
... 19 décembre. 9 décembre. 20 décembre. 5 novembre. 20 novembre 3 décembre. 13 décembre 19 décembre 21 décembre. 13 décembre 13 décembre 13 décembre 5 décembre Ir. c. l.POO.fiOO > .000. 000 i 500.000 i 423.500 5.000 5.000 2.775 353.000 ...
Page 1712
... 19 décembre 1026 et pa des lois spéciales, un crédit de 13.3.V) fr applicable au chapitre 2: <• Indemnités 1i- verses ». Art. 5. — Sur les crédits ouverts au ministre des finances, au litr° du budget annexe des monnaies et médailles ...
... 19 décembre 1026 et pa des lois spéciales, un crédit de 13.3.V) fr applicable au chapitre 2: <• Indemnités 1i- verses ». Art. 5. — Sur les crédits ouverts au ministre des finances, au litr° du budget annexe des monnaies et médailles ...
Page 1713
... 19 décembre 1926, et par des lois spéciales, des crédits s'élevant à la somme totale de 8.700 fr., et applicables »ux chapitres ci-après: Chap. 2. — Grande chancellerie. — Allocations diverses et secours. — Indemnités de résidence ...
... 19 décembre 1926, et par des lois spéciales, des crédits s'élevant à la somme totale de 8.700 fr., et applicables »ux chapitres ci-après: Chap. 2. — Grande chancellerie. — Allocations diverses et secours. — Indemnités de résidence ...
Contents
Qfe hÉP U BLIQUE FRANC ATS | 1073 |
1 au crédit national hôtelier | 1088 |
U trrll Déchet modifiant celui qui fixe les cadres et le traitements du personnel | 1089 |
21 other sections not shown
Other editions - View all
Common terms and phrases
13 juillet 17 avril 18 octobre 27 décembre 29 avril 2e classe abrogées août applicable articles auront leur effet avril beaux-arts Blies borne intermédiaire borne triangulaire bornes jumelles budget Bulletin des lois çaise chargés commission commune fran communes françaises concerne convention Décret modifiant décret sont exclusifs dépenses douane fonctionnaires fonds de concours fron GASTON DOUMERGUE général gouvernement indemnité inséré au Bulletin janvier Journal officiel juin jusqu'à la borne l'administration l'article 9 l'exécution du présent l'exercice lieudit ligne frontière ligne médiane loi de finances loi du 18 mars ministre de l'agriculture ministre des finances ministre des travaux nationale nistre nouveaux traitements ouvriers personnel portant fixation présent décret président du conseil prévues publié au Journal publique Rambouillet rapport du ministre rapport du président RAYMOND POINCARÉ répartition République française résultant de l'application rive salaires Sarre sarroise section sera publié seront spéciales territoire tion titre de fonds traité de Versailles travaux publics