DES DROITS HONORIFIQUES ET UTILES DES 'PATRONS ET CUREZ PRIMITIFS, Par Me. MICHEL DU PERRAY, ancien Bâtonnier A PARIS, M. DCC. XXXIII, AVEC PRIVILEGE DU ROT PREFACE. C 'E ST un principe des plus certains, que celui qui a les honneurs & les revenus d'un Benéfice, foit en même tems obligé aux charges, qui y font attachées. Il faut confiderer les Patrons & Curez primitifs fous deux respects differens: Ou bien on les regar de comme joüiffans des Dix& ce font les Déclarations de 1686 & de 1690 qui doivent leur fervir de regle pour la Portion congruë & les autres charges dont font tenus les gros mes, Décimateurs, n'y ayant aucune difference entr'eux : Que s'ils n'ont point de Dixme dans la Paroiffe du Curé qui demande une Portion congrue, mais d'autres revenus; en ce cas le Patron qui eft Curé primitif eft tenu par le Droit commun de fournir la Portion congruë au Curé, s'il a des biens dans la Paroiffe de celui qui la demande. Il ne faut pas confondre ces deux causes, qui n'ont néanmoins que la même fin, qui eft de fournir une fubfiftance raifonnable aux Portionnaires des mêmes biens qui avoient été originairement confacrez pour les charges de la Cure. Nous examinons dans ce Traité les honneurs dûs de nous examinons Droit aux Patrons, & ceux qui leur appartiennent par Coutu me; nous paffons enfuite à quelques-uns de ceux dûs aux Seigneurs hauts Jufticiers & autres après quoi l'état des Cures & leurs limites, les Services & Offices que peuvent faire les Curez primitifs, leurs droits & ceux desPatrons* les Tranfactions entre les Décimateurs & Curez,les differends entre ceux qui ont les Dixmes, pour la répartition; quelles font les preuves des Curez primitifs pour montrer leur qualité; filon y peut renoncer, & fi elle fe perd par prescription; quelles font les coutumes louables, les redevances & penfions des Curez primitifs & Patrons, |