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Books Books 1 - 10 of 140 on Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique..
" Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. "
Documents et rapports - Page xix
by Société royale paléontologique et archéologique de l'arrondissement judiciaire de Char leroi - 1875
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Journal historique et littéraire, Volume 14

Belgian literature - 1847
...Congrégation de Picpus. ( Revue ca:hvlnjuf. ) NOUVELLES LITTÉRAIRES. Les procès- vit baux de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique, déjà insérés séparément dans le Moniteur, viennent d'être réunis tt publiés en un vol. in-8°...
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catalogue des accroissements de la bibliotheque royale, en livres imprimes ...

M. HAYEZ - 1846
...Leipzig. ln-8° tome III. — Pomeraniae diplomaticus. Herausg. von K.-F. Ilasselbach tome 1«, HT. t. COMMISSION royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Procès-verbaux des séances. Brux. ln-8°. COMPTE RENDU des séances de l'Assemblée nationale législative....
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Bulletins de l'Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts ...

Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique - Art - 1847
...exemplaires. Bulletin de la Commission centrale de statistique. Tome III. Bruxelles, 1847; 1 vol. in-4°. Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Procès-verbaux des séances. 2e cahier. Bruxelles, 1847; in-8°. Fables par le baron de Stassart ;...
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Journal des savants

Pierre Claude François Daunou, Pierre Antoine Lebrun, Charles Giraud, Barthélemy Hauréau, Léopold Delisle, Gaston Bruno Paulin Paris, René Cagnat, Alfred Merlin - France - 1847
...par ordre de la reine Victoria. . . Tome I", années na4-i4?3, in-P avec iac-sim. — Février, 126. Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Procès-verbaux des séances. Bruxelles, in-8°. — Novembre, 701. Beautés historiques, littéraires...
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Messager des sciences historiques: ou Archives des arts et de la ..., Volume 15

Belgium - 1847
...flamand lui sera reconnaissant d'avoir si bien deviné ses goûts ! ; ;" 88° Procès-verbaux de la Commission royale pour la -publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgi«ques Bruit-Iles, 1847; in-8", 1" et 2' cahiers. -•* • . " j * . • ^ " , v ;'Qn. saif qu'un...
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Archives historiques et littéraires du nord de la France, et du ..., Volume 1

1850
...1794-, par M. Gachard , archiviste-général du royaume. Bruxelles, H ayez, 1846, in-S", 447 pp. — Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. (Séance du 3 nov. 4S48). — Documents relatifs au grand Bailliage de Hainaut. Communiqués par M....
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Archives historiques et littéraire du Nord de la France, et de Midi de la ...

Aimé Nicolas Leroy, Arthur Dinaux, André Joseph Ghislain Le Glay - Belgium - 1850
...jusqu'en 4794; par H. Gachard , archiviste-général du royaume. Bruxelles, Haytz, 1846, in-8% 447 pp. — Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. (Séance du 5 nov. 4S48). — Documents relatifs au grand Bailliage de Hainaut. Communiqués par M....
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Catalogue Des Livres De La Bibliotheque De L'Academie Royale

m. hayez - 1850
...des maisons d'aliénés, avec plans et pièces à l'appui; Bruxelles, 1842, 1 vol. petit in-fol. — Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique, procès-verbaux des séances; Bruxelles, 1847, 1°r et 2° cahiers^ broch. in-8°. — Moniteur belge....
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Nieuwe bijdragen voor regtsgeleerdheid en wetgeving, Volume 3

1853
...par MAERTEHS. Brux. in 8°, Liv. 3 k 8. Voy- N. Bijdr. II, droit Beige. Ouvrages qui s'y rapportent. Commission royale pour la publication des anciennes lois et • ordonnances de la Belgique. Liste chronologique des Edits et Ordonnances de la principauté de Statielot et de Malmedy, de 65o...
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Bulletins de la Société historique et littéraire de Tournai, Volume 2

Société historique et archéologique de Tournai - Tournai (Belgium) - 1851
...Académie royale de médecine : Bulletin de cette compagnie , t. vm , nog 1 et 2 , in-8°. De la part de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique : Les Procès-verbaux de ses séances , premier volume , in-8° de 347 pag. De la part de M. l'abbé...
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