Œuvres de Mr. Turgot, ministre d'état: précédées et accompagnées de Memoires et de notes sur sa vie, son administration et ses ouvrages ...A. Belin, 1809 - Finance |
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... Provinces d'Alsace , de Lorraine et des Trois- Evêchés , VII , .... 277-279 .... ... 281 ― Lettre du Roi du 10 mai 1775 , aux Archevêques et Evêques de son Royaume , relativement aux sédi- tions dont le Commerce des grains êtoit le ...
... Provinces d'Alsace , de Lorraine et des Trois- Evêchés , VII , .... 277-279 .... ... 281 ― Lettre du Roi du 10 mai 1775 , aux Archevêques et Evêques de son Royaume , relativement aux sédi- tions dont le Commerce des grains êtoit le ...
Page iv
... bled et celui du pain , VIII ,. 55-58 Arrêt du 12 octobre 1775 , portant réglement pour le transport par mer des bleds , farines et légumes d'une Province à une autre du Royaume , VIII , ... iv Liberté du COMMERCE DES GRAINS .
... bled et celui du pain , VIII ,. 55-58 Arrêt du 12 octobre 1775 , portant réglement pour le transport par mer des bleds , farines et légumes d'une Province à une autre du Royaume , VIII , ... iv Liberté du COMMERCE DES GRAINS .
Page v
... Province à une autre du Royaume , VIII , ... 72-78 Arrêt du 5 novembre 1775 , qui permet aux Boulan- gers forains des villes , villages et lieux circonvoisins de Lyon , d'apporter et vendre librement leur pain dans cette ville , VIII ...
... Province à une autre du Royaume , VIII , ... 72-78 Arrêt du 5 novembre 1775 , qui permet aux Boulan- gers forains des villes , villages et lieux circonvoisins de Lyon , d'apporter et vendre librement leur pain dans cette ville , VIII ...
Page viii
... Provinces affligées de l'Epizootie , VII , ... 141 — 144 Arrêt du 30 janvier 1775 , qui prescrit de nouvelles dispositions pour arréter les progrès de la maladie épizootique , VII , .. 165-167 Du 4 février 1775 , - Mémoire instructif ...
... Provinces affligées de l'Epizootie , VII , ... 141 — 144 Arrêt du 30 janvier 1775 , qui prescrit de nouvelles dispositions pour arréter les progrès de la maladie épizootique , VII , .. 165-167 Du 4 février 1775 , - Mémoire instructif ...
Page xx
... Provinces , Villes , Corps , Communautés , et Hôpitaux ne pour- ront être autorisés à faire d'emprunts qu'en y affectant un fonds d'amortissement , VII , ..................... . 378—379 Lettre du 17 septembre 1775 , à M. Daine ...
... Provinces , Villes , Corps , Communautés , et Hôpitaux ne pour- ront être autorisés à faire d'emprunts qu'en y affectant un fonds d'amortissement , VII , ..................... . 378—379 Lettre du 17 septembre 1775 , à M. Daine ...
Contents
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Common terms and phrases
13 septembre 1er juillet ARRÊT DU CONSEIL Asséeurs Assemblées Atteliers aura êté auroient auront êté avoient bail bleds brigade Carême Chambre des Comptes charge Collecteurs Commissaires départis connoître CONSEIL D'ÉTAT Cour des Aides décembre Déclaration Demont deniers denrées dépenses Députés desdits différens dudit Edit épizootique êtablis êtat êtoient êtoit exempte EXTRAIT DE L'ARRÊT Ferme générale Fermiers finances fraix Franc-fief Gabelle général gratification habitans impôsée impôsitions Intendans et Commissaires janvier jesté Juges Juges de Police juillet l'Assemblée l'Édit l'êtat ladite ledit Lettres-patentes loix Majesté maladie ment mentation mois Municipalités nécessaire ordonné et ordonne Ordres sacrés Ouï le rapport Paroisses payer perception Peuple pourroient pourroit pourvoir présent Arrêt priviléges Propriétaires Provinces raison rapport du sieur Receveurs Régie Régisseurs registres règle réglemens remboursement rentes revenu ront Royaume s'êtant Salpêtres septembre 1775 sera seroient seroit seront seulement sieur Turgot sieurs Intendans subsistance sujets tems terrein tion toyens travail Villes voix de Citoyen