Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L'Europe et des deux Amériques: avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes; et une table alphabétique raisonnée des matier̀es, Volume 1J.L. Chanson, 1821 - Constitutions |
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... terre où dominaient les Francs . Elles y firent cesser pareillement , peu - à - peu , l'usage du droit romain que les rois avaient d'abord maintenu . La chose est facile à con- cevoir , il y avait tant d'avantage à être tenu pour Franc ...
... terre où dominaient les Francs . Elles y firent cesser pareillement , peu - à - peu , l'usage du droit romain que les rois avaient d'abord maintenu . La chose est facile à con- cevoir , il y avait tant d'avantage à être tenu pour Franc ...
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... terre , comme les choses qui servaient à sa culture . Cet établisse- ment était né dans la Gaule , de ce que les Romains , voulant ne pas quitter le séjour fastueux des villes , avaient cru mieux s'assurer ainsi les revenus de leurs ...
... terre , comme les choses qui servaient à sa culture . Cet établisse- ment était né dans la Gaule , de ce que les Romains , voulant ne pas quitter le séjour fastueux des villes , avaient cru mieux s'assurer ainsi les revenus de leurs ...
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... terre et d'attendre l'année , que d'appeler l'ennemi et de » recevoir des blessures : ils n'acquerront pas , par la sueur , » ce qu'ils peuvent obtenir par le sang ( 2 ) . » ע » L'origine de la vassalité féodale est dans ce passage . Il ...
... terre et d'attendre l'année , que d'appeler l'ennemi et de » recevoir des blessures : ils n'acquerront pas , par la sueur , » ce qu'ils peuvent obtenir par le sang ( 2 ) . » ע » L'origine de la vassalité féodale est dans ce passage . Il ...
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... terre au roi , qui la rendait à titre de bénéfice ou de vassalité . Telle est la formule qui nous a été conservée ( 1 ) . L'hérédité , pour cette espèce de fief , ne put certainement être contestée ; ce fut probablement une raison de ...
... terre au roi , qui la rendait à titre de bénéfice ou de vassalité . Telle est la formule qui nous a été conservée ( 1 ) . L'hérédité , pour cette espèce de fief , ne put certainement être contestée ; ce fut probablement une raison de ...
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... terre était alors vassal du monarque français , parce qu'il pos- sédait plusieurs fiefs dans le royaume . C'était ce Jean - Sans- Terre , dont la grande charte et les crimes ont éternisé le nom , qui régnait alors dans l'île Britannique ...
... terre était alors vassal du monarque français , parce qu'il pos- sédait plusieurs fiefs dans le royaume . C'était ce Jean - Sans- Terre , dont la grande charte et les crimes ont éternisé le nom , qui régnait alors dans l'île Britannique ...
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