Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L'Europe et des deux Amériques: avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes; et une table alphabétique raisonnée des matier̀es, Volume 1 |
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Le règne d'Ægidius , après l'expulsion de Childéric , en est une preuve . Puisque les Francs purent se soumettre à un Romain , il est clair que la situation du reste de la nation ne dût pas être telle , à cette époque , que quelques ...
Le règne d'Ægidius , après l'expulsion de Childéric , en est une preuve . Puisque les Francs purent se soumettre à un Romain , il est clair que la situation du reste de la nation ne dût pas être telle , à cette époque , que quelques ...
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... réglait les affaires d'Etat avec le roi . Le Gouvernement avait donc changé de face : la nation ( 1 ) Legendre , Mœurs et Coutumes . Règne de Pepin . assemblée avait précédemment dicté des lois ; elle en ' 34 DE FRANCE , GOUVERNEMENT.
... réglait les affaires d'Etat avec le roi . Le Gouvernement avait donc changé de face : la nation ( 1 ) Legendre , Mœurs et Coutumes . Règne de Pepin . assemblée avait précédemment dicté des lois ; elle en ' 34 DE FRANCE , GOUVERNEMENT.
Page 38
L'Eglise fut alors appelée à consacrer une violation manifeste au principe ( 1 ) Le paragraphe suivant expliquera ce mot . ( 2 ) Abrégé chronologique de l'Histoire de France , règne de Pepin . • respecté de l'hérédité .
L'Eglise fut alors appelée à consacrer une violation manifeste au principe ( 1 ) Le paragraphe suivant expliquera ce mot . ( 2 ) Abrégé chronologique de l'Histoire de France , règne de Pepin . • respecté de l'hérédité .
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... mais de constater un fait qui fit changer la royauté de face dans notre monarchie . S XV . Charlemagne . ( 9 ° siècle . ) Le règne de Charlemagne , placé entre les âges qui le précédèrent et ceux qui le suivirent , frappe les ...
... mais de constater un fait qui fit changer la royauté de face dans notre monarchie . S XV . Charlemagne . ( 9 ° siècle . ) Le règne de Charlemagne , placé entre les âges qui le précédèrent et ceux qui le suivirent , frappe les ...
Page 49
On peut se faire cette image de la situation de la France , à l'époque où nous sommes parvenus : le roi ne règne que dans son fief ; le territoire est coupé entre une foule de despotes orgueilleux et avides ; le clergé est avili ...
On peut se faire cette image de la situation de la France , à l'époque où nous sommes parvenus : le roi ne règne que dans son fief ; le territoire est coupé entre une foule de despotes orgueilleux et avides ; le clergé est avili ...
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actes administrateurs anciens année appelé arrêté articles assemblées aura avant cause cent chambre chap chargé choisis cinq citoyens civile colléges électoraux commissaires communes composé comté conseil consul contributions corps législatif cour couronne culte d'Etat déclaration décret délai délibérer département députés désignés détermine devant directoire dispositions doit doivent donner écrit également élections établi exécutif fixé fonctions force formes garde général gouvernement haute homme jours juges jurés jury justice l'acte l'assemblée l'autorité l'empereur l'empire l'ordre l'un liberté lieu liste lois membres ment ministres mois nation nationale nécessaire nombre nommés officiers ordonnance ordre pairs paix parlement particuliers payer peine pendant personne peuple peuvent place portées pourra pourront pouvoir premier présente président prince pris prononcer public publique rapport règles règne relatives république réunir royale royaume s'il séances Sect sections sénat sera serment seront session seul signé suite suivant sujets tenu terre tion titre traitement tribunal voie voter
Bibliographic information
| Title | Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L'Europe et des deux Amériques: avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes; et une table alphabétique raisonnée des matier̀es, Volume 1 Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L'Europe et des deux Amériques: avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes; et une table alphabétique raisonnée des matier̀es, Jean Baptiste Duvergier Volume 1 of Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de l'Europe et des deux Amériques, Jean-Baptiste Duvergier |
| Author | Pierre-Armand Dufau |
| Compiled by | Pierre-Armand Dufau, Jean Baptiste Duvergier, Joseph Guadet |
| Publisher | J.L. Chanson, 1821 |
| Original from | University of Lausanne |
| Digitized | 1 Jul 2008 |
| Export Citation | BiBTeX EndNote RefMan |