Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L'Europe et des deux Amériques: avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes; et une table alphabétique raisonnée des matier̀es, Volume 1 |
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... peuple , une nation , mais un troupeau . » Ainsi la nature même des choses veut que chaque société soit soumise à une autorité ; et la raison nous montre que cette autorité n'existe que pour l'avantage de la société .
... peuple , une nation , mais un troupeau . » Ainsi la nature même des choses veut que chaque société soit soumise à une autorité ; et la raison nous montre que cette autorité n'existe que pour l'avantage de la société .
Page iii
La plupart des historiens ont négligé de montrer en quoi la forme du gouvernement et les institutions politiques ont influé sur la destinée des peuples ceux même qui ont considéré l'histoire sous ce point de vue , n'exposent pas ...
La plupart des historiens ont négligé de montrer en quoi la forme du gouvernement et les institutions politiques ont influé sur la destinée des peuples ceux même qui ont considéré l'histoire sous ce point de vue , n'exposent pas ...
Page iv
Ces réflexions suffisent , sans doute , pour indiquer quelle a été notre intention , en présentant le texte des lois et actes formant la constitution de chaque peuple . Il nous reste à développer le plan que nous avons suivi pour ...
Ces réflexions suffisent , sans doute , pour indiquer quelle a été notre intention , en présentant le texte des lois et actes formant la constitution de chaque peuple . Il nous reste à développer le plan que nous avons suivi pour ...
Page v
... de croire que telle ou telle législation politique est absolument applicable à tous les peuples indistinctement en cette ... nous a long - temps arrêtés ; c'est le choix à faire dans la législation de chaque peuple , des lois et des ...
... de croire que telle ou telle législation politique est absolument applicable à tous les peuples indistinctement en cette ... nous a long - temps arrêtés ; c'est le choix à faire dans la législation de chaque peuple , des lois et des ...
Page x
Nous savons d'ailleurs que pour bien apprécier les institutions d'un peuple , il faut connaître leur origine , les modifications successives qu'elles ont éprouvées , les circonstances dans lesquelles elles ont été élevées , et avoir des ...
Nous savons d'ailleurs que pour bien apprécier les institutions d'un peuple , il faut connaître leur origine , les modifications successives qu'elles ont éprouvées , les circonstances dans lesquelles elles ont été élevées , et avoir des ...
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actes administrateurs anciens année appelé arrêté articles assemblées aura avant cause cent chambre chap chargé choisis cinq citoyens civile colléges électoraux commissaires communes composé comté conseil consul contributions corps législatif cour couronne culte d'Etat déclaration décret délai délibérer département députés désignés détermine devant directoire dispositions doit doivent donner écrit également élections établi exécutif fixé fonctions force formes garde général gouvernement haute homme jours juges jurés jury justice l'acte l'assemblée l'autorité l'empereur l'empire l'ordre l'un liberté lieu liste lois membres ment ministres mois nation nationale nécessaire nombre nommés officiers ordonnance ordre pairs paix parlement particuliers payer peine pendant personne peuple peuvent place portées pourra pourront pouvoir premier présente président prince pris prononcer public publique rapport règles règne relatives république réunir royale royaume s'il séances Sect sections sénat sera serment seront session seul signé suite suivant sujets tenu terre tion titre traitement tribunal voie voter
Bibliographic information
| Title | Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L'Europe et des deux Amériques: avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes; et une table alphabétique raisonnée des matier̀es, Volume 1 Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L'Europe et des deux Amériques: avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes; et une table alphabétique raisonnée des matier̀es, Jean Baptiste Duvergier Volume 1 of Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de l'Europe et des deux Amériques, Jean-Baptiste Duvergier |
| Author | Pierre-Armand Dufau |
| Compiled by | Pierre-Armand Dufau, Jean Baptiste Duvergier, Joseph Guadet |
| Publisher | J.L. Chanson, 1821 |
| Original from | University of Lausanne |
| Digitized | 1 Jul 2008 |
| Export Citation | BiBTeX EndNote RefMan |