Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L'Europe et des deux Amériques: avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes; et une table alphabétique raisonnée des matier̀es, Volume 1 |
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Ce titre marque à la fois l'objet et les limites du tableau que nous allons retracer , Il doit rapprocher les points principaux d'une partie de l'histoire nationale , trop négligée sans doute par les nombreux annalistes de nos exploits ...
Ce titre marque à la fois l'objet et les limites du tableau que nous allons retracer , Il doit rapprocher les points principaux d'une partie de l'histoire nationale , trop négligée sans doute par les nombreux annalistes de nos exploits ...
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C'est donc une chose assez remarquable que les deux élémens principaux qui composent l'édifice des libertés nationales se découvrent , l'un ( les communes ) dans les institutions romaines , et l'autre ( les corps représentatifs ) dans ...
C'est donc une chose assez remarquable que les deux élémens principaux qui composent l'édifice des libertés nationales se découvrent , l'un ( les communes ) dans les institutions romaines , et l'autre ( les corps représentatifs ) dans ...
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... qui amenèrent une révolution totale dans l'état du clergé , qui en firent ce qu'il n'avait jamais été sous les Romains , un corps politique . TOME I. 3 S XI . Des Assemblées nationales . Il est remarquable JUSQU'A L'ANNÉE 1789 . 33.
... qui amenèrent une révolution totale dans l'état du clergé , qui en firent ce qu'il n'avait jamais été sous les Romains , un corps politique . TOME I. 3 S XI . Des Assemblées nationales . Il est remarquable JUSQU'A L'ANNÉE 1789 . 33.
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Des Assemblées nationales . Il est remarquable qu'on trouve également chez les Gaulois et chez les Francs , l'antique usage de ces grandes assemblées où la nation était appelée à délibérer de ses plus importantes affaires , et exerçait ...
Des Assemblées nationales . Il est remarquable qu'on trouve également chez les Gaulois et chez les Francs , l'antique usage de ces grandes assemblées où la nation était appelée à délibérer de ses plus importantes affaires , et exerçait ...
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Les grandes réformes de Charlemagne portent sur quatre points principaux : l'assemblée nationale , l'administration intérieure , la justice et le clergé . Pepin avait renouvelé le Champ - de - Mai , en convoquant ། chaque année ...
Les grandes réformes de Charlemagne portent sur quatre points principaux : l'assemblée nationale , l'administration intérieure , la justice et le clergé . Pepin avait renouvelé le Champ - de - Mai , en convoquant ། chaque année ...
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Common terms and phrases
actes administrateurs anciens année appelé arrêté articles assemblées aura avant cause cent chambre chap chargé choisis cinq citoyens civile colléges électoraux commissaires communes composé comté conseil consul contributions corps législatif cour couronne culte d'Etat déclaration décret délai délibérer département députés désignés détermine devant directoire dispositions doit doivent donner écrit également élections établi exécutif fixé fonctions force formes garde général gouvernement haute homme jours juges jurés jury justice l'acte l'assemblée l'autorité l'empereur l'empire l'ordre l'un liberté lieu liste lois membres ment ministres mois nation nationale nécessaire nombre nommés officiers ordonnance ordre pairs paix parlement particuliers payer peine pendant personne peuple peuvent place portées pourra pourront pouvoir premier présente président prince pris prononcer public publique rapport règles règne relatives république réunir royale royaume s'il séances Sect sections sénat sera serment seront session seul signé suite suivant sujets tenu terre tion titre traitement tribunal voie voter
Bibliographic information
| Title | Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L'Europe et des deux Amériques: avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes; et une table alphabétique raisonnée des matier̀es, Volume 1 Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L'Europe et des deux Amériques: avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes; et une table alphabétique raisonnée des matier̀es, Jean Baptiste Duvergier Volume 1 of Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de l'Europe et des deux Amériques, Jean-Baptiste Duvergier |
| Author | Pierre-Armand Dufau |
| Compiled by | Pierre-Armand Dufau, Jean Baptiste Duvergier, Joseph Guadet |
| Publisher | J.L. Chanson, 1821 |
| Original from | University of Lausanne |
| Digitized | 1 Jul 2008 |
| Export Citation | BiBTeX EndNote RefMan |