Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L'Europe et des deux Amériques: avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes; et une table alphabétique raisonnée des matier̀es, Volume 1J.L. Chanson, 1821 - Constitutions |
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... empire , les différences que le temps avait laissées entre les deux populations , s'étaient de jour en jour effacées ; les mariages avaient surtout contribué à opérer un mélange complet . On ne faisait donc plus aucune distinction ...
... empire , les différences que le temps avait laissées entre les deux populations , s'étaient de jour en jour effacées ; les mariages avaient surtout contribué à opérer un mélange complet . On ne faisait donc plus aucune distinction ...
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... empire ; d'autres , succéder comme comtes , à ces comites qui présidaient aux cités , etc. Il y a une remarque bien intéressante à faire sur ces éta- blissemens militaires des empereurs . La difficulté de faire marcher avec assez de ...
... empire ; d'autres , succéder comme comtes , à ces comites qui présidaient aux cités , etc. Il y a une remarque bien intéressante à faire sur ces éta- blissemens militaires des empereurs . La difficulté de faire marcher avec assez de ...
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... empire , jusqu'à celle où ils envahi- rent la Gaule , chaque année fut marquée par de nouvelles agressions et par de nouveaux pillages . D'autres observations sur le caractère et l'état primitif de cette nation sont nécessaires ; mais ...
... empire , jusqu'à celle où ils envahi- rent la Gaule , chaque année fut marquée par de nouvelles agressions et par de nouveaux pillages . D'autres observations sur le caractère et l'état primitif de cette nation sont nécessaires ; mais ...
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... empire , à plusieurs hordes qui demandaient à s'y établir ; ce qui explique comment ce ne fut pas seule- ment aux bornes de l'empire qu'il y eut des fiefs . Au reste , en laissant dans les ténèbres une origine certai- nement fort ...
... empire , à plusieurs hordes qui demandaient à s'y établir ; ce qui explique comment ce ne fut pas seule- ment aux bornes de l'empire qu'il y eut des fiefs . Au reste , en laissant dans les ténèbres une origine certai- nement fort ...
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... empire et la France sont successivement arrachés à son inhabile postérité , et enfin , une nouvelle révolution lui enlève la couronne même , comme elle avait été enlevée au sang de Clovis . S XVI . Des Capitulaires . Ce sont les lois ...
... empire et la France sont successivement arrachés à son inhabile postérité , et enfin , une nouvelle révolution lui enlève la couronne même , comme elle avait été enlevée au sang de Clovis . S XVI . Des Capitulaires . Ce sont les lois ...
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acte administrateurs agens amende articles assemblées primaires barons bill bourgs Bretagne canton chambre des communes chambre des pairs chap charte citoyens civile colléges électoraux commissaires comté conseil d'Etat conseil des anciens conseil des cinq-cents consentement consistoire constitution convoqués corps législatif couronne criminelle culte d'Angleterre d'Ecosse déclaration décret délibérer départemens département députés détermine devant directoire dispositions ecclésiastiques électeurs élection établi évêques exécutif fiefs fonctions forme franc-fief général gouvernement habeas corpus haute cour impériale institutions jour jurés jury justice l'accusation l'acte l'assemblée l'autorité l'élection l'empereur l'empire lesdits liberté lieu liste lois lords spirituels membres ment ministres monarque nation nationale nommés officiers ordonnance parlement payer personne peuple peuvent pourra pourront pouvoir premier consul présente président prince public publique régence réglemens représentans république rois royale royaume uni s'il séances Sect sections sénat sénatus-consulte sera serment seront session seul shériff Stat statuts tion titre tribunal de cassation tribunat trône vassaux voter writ