Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L'Europe et des deux Amériques: avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes; et une table alphabétique raisonnée des matier̀es, Volume 1J.L. Chanson, 1821 - Constitutions |
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... devant l'épée des Barbares ; mais ils sentirent bientôt eux- mêmes que , pour dominer solidement sur tout ce que le fer n'avait pas détruit , il fallait se substituer dans les offices , à l'égard desquels les peuples avaient contracté ...
... devant l'épée des Barbares ; mais ils sentirent bientôt eux- mêmes que , pour dominer solidement sur tout ce que le fer n'avait pas détruit , il fallait se substituer dans les offices , à l'égard desquels les peuples avaient contracté ...
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... devant tous leurs établissemens ( 1 ) . Un autre veut au contraire que les Barbares aient chargé de chaînes tout ce qui portait le nom de Gaulois ( 2 ) . On peut reprocher sans doute au plus illustre de tous , à l'un des grands génies ...
... devant tous leurs établissemens ( 1 ) . Un autre veut au contraire que les Barbares aient chargé de chaînes tout ce qui portait le nom de Gaulois ( 2 ) . On peut reprocher sans doute au plus illustre de tous , à l'un des grands génies ...
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... devant un jour rappeler celui dont il a reçu la vie et dont il porte le nom . D'un autre côté , un attachement servile et non raisonné ne peut guère être supposé parmi des peuples où le glaive est souverain , où le plus vaillant doit ...
... devant un jour rappeler celui dont il a reçu la vie et dont il porte le nom . D'un autre côté , un attachement servile et non raisonné ne peut guère être supposé parmi des peuples où le glaive est souverain , où le plus vaillant doit ...
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... devant le tribunal des grands vassaux de la couronne de France ; il refusa de com- paraître ; le tribunal porta un arrêt de confiscation de tous ses domaines ; les grands vassaux aidèrent eux - mêmes Philippe à exécuter cet arrêt fameux ...
... devant le tribunal des grands vassaux de la couronne de France ; il refusa de com- paraître ; le tribunal porta un arrêt de confiscation de tous ses domaines ; les grands vassaux aidèrent eux - mêmes Philippe à exécuter cet arrêt fameux ...
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... devant Dieu , et si grand devant les hommes , contribua puissamment à abattre l'édifice féodal ; il fit , par les institutions , ce que Philippe - Auguste avait fait par les armes . Il abolit l'usage du combat judiciaire dans ses ...
... devant Dieu , et si grand devant les hommes , contribua puissamment à abattre l'édifice féodal ; il fit , par les institutions , ce que Philippe - Auguste avait fait par les armes . Il abolit l'usage du combat judiciaire dans ses ...
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acte administrateurs agens amende articles assemblées primaires barons bill bourgs Bretagne canton chambre des communes chambre des pairs chap charte citoyens civile colléges électoraux commissaires comté conseil d'Etat conseil des anciens conseil des cinq-cents consentement consistoire constitution convoqués corps législatif couronne criminelle culte d'Angleterre d'Ecosse déclaration décret délibérer départemens département députés détermine devant directoire dispositions ecclésiastiques électeurs élection établi évêques exécutif fiefs fonctions forme franc-fief général gouvernement habeas corpus haute cour impériale institutions jour jurés jury justice l'accusation l'acte l'assemblée l'autorité l'élection l'empereur l'empire lesdits liberté lieu liste lois lords spirituels membres ment ministres monarque nation nationale nommés officiers ordonnance parlement payer personne peuple peuvent pourra pourront pouvoir premier consul présente président prince public publique régence réglemens représentans république rois royale royaume uni s'il séances Sect sections sénat sénatus-consulte sera serment seront session seul shériff Stat statuts tion titre tribunal de cassation tribunat trône vassaux voter writ