Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L'Europe et des deux Amériques: avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes; et une table alphabétique raisonnée des matier̀es, Volume 1 |
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Il est manifeste enfin que l'établissement des cités romaines constituait , mais d'une manière plus élevée et plus libérale , ces communes que nous verrons disparaître d'abord entre les fléaux qui suivirent la conquête , et renaître ...
Il est manifeste enfin que l'établissement des cités romaines constituait , mais d'une manière plus élevée et plus libérale , ces communes que nous verrons disparaître d'abord entre les fléaux qui suivirent la conquête , et renaître ...
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C'est donc une chose assez remarquable que les deux élémens principaux qui composent l'édifice des libertés nationales se découvrent , l'un ( les communes ) dans les institutions romaines , et l'autre ( les corps représentatifs ) dans ...
C'est donc une chose assez remarquable que les deux élémens principaux qui composent l'édifice des libertés nationales se découvrent , l'un ( les communes ) dans les institutions romaines , et l'autre ( les corps représentatifs ) dans ...
Page 37
Les communes ont disparu , il ne reste plus que quelques traces des anciens offices conservés ou créés par les rois . A côté d'une immense population réduite à un affreux servage , paraissent quelques hommes dont la liberté atteste ...
Les communes ont disparu , il ne reste plus que quelques traces des anciens offices conservés ou créés par les rois . A côté d'une immense population réduite à un affreux servage , paraissent quelques hommes dont la liberté atteste ...
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Le roi , comme suzerain des grands vassaux , avait simplement le droit de les appeler à la défense commune du territoire , encore ce droit lui fut - il contesté . Comme possesseur d'un fief , il n'avait autorité que sur les vassaux qui ...
Le roi , comme suzerain des grands vassaux , avait simplement le droit de les appeler à la défense commune du territoire , encore ce droit lui fut - il contesté . Comme possesseur d'un fief , il n'avait autorité que sur les vassaux qui ...
Page 49
Des Communes . On peut se faire cette image de la situation de la France , à l'époque où nous sommes parvenus : le roi ne règne que dans son fief ; le territoire est coupé entre une foule de despotes orgueilleux et avides ; le clergé ...
Des Communes . On peut se faire cette image de la situation de la France , à l'époque où nous sommes parvenus : le roi ne règne que dans son fief ; le territoire est coupé entre une foule de despotes orgueilleux et avides ; le clergé ...
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actes administrateurs anciens année appelé arrêté articles assemblées aura avant cause cent chambre chap chargé choisis cinq citoyens civile colléges électoraux commissaires communes composé comté conseil consul contributions corps législatif cour couronne culte d'Etat déclaration décret délai délibérer département députés désignés détermine devant directoire dispositions doit doivent donner écrit également élections établi exécutif fixé fonctions force formes garde général gouvernement haute homme jours juges jurés jury justice l'acte l'assemblée l'autorité l'empereur l'empire l'ordre l'un liberté lieu liste lois membres ment ministres mois nation nationale nécessaire nombre nommés officiers ordonnance ordre pairs paix parlement particuliers payer peine pendant personne peuple peuvent place portées pourra pourront pouvoir premier présente président prince pris prononcer public publique rapport règles règne relatives république réunir royale royaume s'il séances Sect sections sénat sera serment seront session seul signé suite suivant sujets tenu terre tion titre traitement tribunal voie voter
Bibliographic information
| Title | Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L'Europe et des deux Amériques: avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes; et une table alphabétique raisonnée des matier̀es, Volume 1 Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L'Europe et des deux Amériques: avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes; et une table alphabétique raisonnée des matier̀es, Jean Baptiste Duvergier Volume 1 of Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de l'Europe et des deux Amériques, Jean-Baptiste Duvergier |
| Author | Pierre-Armand Dufau |
| Compiled by | Pierre-Armand Dufau, Jean Baptiste Duvergier, Joseph Guadet |
| Publisher | J.L. Chanson, 1821 |
| Original from | University of Lausanne |
| Digitized | 1 Jul 2008 |
| Export Citation | BiBTeX EndNote RefMan |