 | 1737 - 234 pages
...par JANVIER. Î7Î7: 191 ces Présentes. CAR tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours , nous avons fait mettre notre Scel à cesdites Fré"sentes. DONNE'! s à Versailles an mois d'Avril l'an de gra'ce mil sept cens trente-six , et de... | |
 | Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry - France - 1784 - 848 pages
...troubles et empêchemens au contraire : Car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. DONNÉ à Paru, au mois de Juillet, l'an de grâce, 16/1, et de notre règne le neuvième, Louis, etc. A nos... | |
 | Europe - 1802 - 544 pages
...contraire, directement ou indirectement, en quelque sorte ou manière que ce soit; en témoin de quot nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Versailles, le onzième jour du mois de décembre, Fan de grace mil sept cent soixante-treize, et de notre règne... | |
 | Jacques-Joseph Faget de Baure - Canal du Midi (France) - 1805 - 858 pages
...la main à l'exécution des présentes : car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours , nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Saint-Germain-enLaye , au mois d'octobre l'an de grâce mil six cent soixante-six, et de notre règne... | |
 | Pierre Paul de Riquet - Canal du Midi (France) - 1805 - 424 pages
...la main à l'exécution des présentes : car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Saint-Germain-enLaye , au mois d'octobre l'an de grace mil six cent soixante-six, et de notre règne... | |
 | France - Law - 1806 - 660 pages
...icelles garder et exécuter selon sa forme et teneur : car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Versailles, le vingt-troisième jour de/nars, l'an de grâce mil sept cent vingt-huit, et de notre règne le treizième.... | |
 | Louis XIV (King of France), Jean-Louis Soulavie - France - 1809 - 924 pages
..., auxquels mandons ainsi le faire sans difficulté : car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Versailles le quatorzième du mois de juin, l'an de grâce mil sept cent quatre-vingttrois , et de notre règne... | |
 | Church and state - 1811 - 356 pages
...jugeront à propos, suivant l'exigence des cas. Car tel est notre plaisir; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à St-Germain-en-Laye, au mois de mars, Tan de grâce 1682, et de notre règne le trente-neuvième. Signé... | |
 | Emmanuel Du Creux, M. Du Creux - 1812 - 540 pages
...ajouté foi tout ai : ?.si qu'à l'original : car tel est notre plaisir. Et a!în que ce soit chose ferme et Stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes, sauf en autre chose notre droit et l'autrui en tout. Donne à Paris au mois de janvier , l'an de grâce... | |
 | Education - 1814 - 402 pages
...à propos, suivant l'exigence des cas : car tel est notre plaisir. Et, afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Saint-Germain -ôn-Laye, au mois de mars, l'an de grâce mil six cent quatrevingt-deux , et de notre... | |
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insignia virtus. et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Versailles au mois de juin l'an de grâce mil sept cent neuf, et de notre règne le soixanteseptième. Et plus bas : Signé Louis. Par le Roi,... 
