 | 1789 - 1044 pages
...soient plus respectés; afin que les réclamaiions des Citoyens , fondées désormais sur des principe» simples et incontestables , tournent toujours au maintien...tous.» « En conséquence, l'Assemblée Nationale reconnoît et déclare, en présence et sou» les auspices de l'Eire-Supre'me, les droits suivans de... | |
 | Collection - Clergy - 1791 - 614 pages
...plus respectés ; afin que les réclamations des citoyens , fondées désorma s sur A des principes simples et incontestables , tournent toujours au maintien...de tous. En conséquence , l'assemblée nationale recoiinoît et déclare , en présence et sous les auspices de l'Etre Suprême , les droits suivans-de... | |
 | Honoré-Gabriel de Riqueti comte de Mirabeau - France - 1791 - 546 pages
...plus respectés ; afin que , les jédamations des citoyens, fondées désormais, bur des principes simples et incontestables., tournent toujours au maintien...bonheur de tous ». «En conséquence, L'ASSEMBLÉE NATIONAL* recoanolt et déclare les articles suivans ». ARTICLE PREMIER. » Tous les hommes naissent... | |
 | Révolutions de Paris - 1791 - 694 pages
...des citoyens , ' fondées désormais sur des principes simples et incontestables , tournent toujoms au maintien de la constitution, et au bonheur de tous. « En conséquence , l'assemblée nationale recpnnoît e* déclare, en présente et sous les auspices de l'être '114-. préme , les droits suivant... | |
 | France - Constitutional history - 1791 - 174 pages
...soient plus respectés ; afin que les réclamations des citoyens , fondées désormais sur des principes simples et incontestables , tournent toujours au maintien de la Constitution , et au bonbeur de tous. En conséquence l' ASSEMBLÉE NATIONALE reconnait etdéclare, en présence et sous... | |
 | Thomas Paine - Great Britain - 1792 - 496 pages
...soient respectés ; afin que les réclamations des citoyens , fondées désormais sur des principes simples et incontestables , tournent toujours au maintien de la constitution et au bonheur de tous. En eonséquence , l'assemblée nationale reccmnoît et déclare , en présence et sou» les auspices de... | |
 | Jean Paul Rabaut Saint-Etienne - 1792 - 498 pages
...des citoyens , fondées désormais sur des principe! simples et incontestables , tournent tour jours au maintien de la constitution et au bonheur de tous. En conséquence , l'assemblée nationale reconnoit et déclare , en présence et sous les auspices de l'Être suprême, les droits suivants... | |
 | François Emmanuel Toulongeon - France - 1801 - 496 pages
...fondées désormais sur des principes simples et incontestables , tournent toujours au maintien dela constitution et au bonheur de tous. En conséquence , l'assemblée nationale reconnaît et déclare, eh présence et sous les auspices de l'Etre-Supréme, les droits suivants de l'homme et du citoyen.... | |
 | François Emmanuel Toulongeon - France - 1801 - 494 pages
...soient plus respectés ; afin que les réclamations des citoyens , fondées désormais sur des principes simples et incontestables , tournent toujours au maintien de la constitution et au bonheur de tous. Mu conséquence , l'assemblée nationale reconnaît et déclare, en présence et sous les auspices... | |
 | François Emmanuel Toulongeon - France - 1801 - 520 pages
...fondées désormais sur des principes simples et incontestables , tournent toujours , au maintien delà constitution et au bonheur de tous. En conséquence*,...et déclare, en présence et sous les auspices de l'Etre-Supréme, les droits suivants de l'homme et du citoyen. Art. I.er Les hommes naissent et demeurent... | |
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... cesse leurs droits et leurs devoirs; afin que les actes du pouvoir législatif et ceux du pouvoir exécutif pouvant être, à chaque instant, comparés avec le but de toute institution politique, en soient plus respectés; afin que les réclamations... 
