 | Pierre-Armand Dufau - Constitutions - 1821 - 520 pages
...constitutionnel, présenté au pcuple français par la convention nationale (24 juin 1793 ). . .. l35 Constitution de la République française, proposée au peuple français par la convention nationale ( 5 fructidor an III, ou 22 août Constitution de l'an 8 ..... Sénatus-consulte organique de la constitution.... | |
 | New York State Library - Law - 1850 - 1072 pages
...Bibliothèques des Departments, publiés par M. ChampollionFigeac. 4 vols. 4to. 1841-1847. France. Constitution de la République Française proposée au Peuple Français par la Convention Nationale. 8vo. Paris, 1794. (Presented.) France. Documents Authentiques rédigés sur le Champ de Bataille d'Isly.... | |
 | Oberbayern (Germany) - 1864 - 534 pages
...für bie ®efd)id)te ber ©tobt fteuburg ab Ф. 3g. 28. 29. 5R6g. 1862 — 1863. 8. (LXXXIV.) 132) Constitution de. la république française, proposée au peuple français par la convention nationale. Par. an 111. 8. (XXXIX.) 133) Ê of ей en ber SBerfdjretjbungen , SBrfeïjben »nb Wufjfonungen gegen... | |
 | Société Nivernaise des Lettres, Sciences et Arts, Nevers - Nevers (France) - 1867 - 538 pages
...Discours par le citoyen Guillemardet , représentant du peuple , H pluviôse an III, 13 pages in-8 (1795). Constitution de la République française proposée...: Frères Lefebvre. Les autorités constituées de Net ers à leurs concitoyens, 12 pages in-4, an III (1795). Réponse de Chapsal à MM. les jacobins... | |
 | 1867 - 474 pages
...et de Bade. Par. 1818. XXV 22 Conspectus status ecclesiastici dioec. Frisingensis 1814. Landish. 18 Constitution de la république française , proposée au peuple français par la convention nationale. Far. an 111. 3665 Constitutiones ordinis equestris divo Huberto sacri , renovatae et auctae anno 1760.... | |
 | Henri Théodore M. Herluison - 1868
...Huberte, et mourut à Orléans, le 14- brumaire an vm (19 novembre '1799), à cinquante-cinq ans. 553. Constitution de la République française, proposée au peuple français par la Convention nationale. Orléans, de l'imprimerie de Courel et Capmartin, fructidor an III, 554. Tableau de dépréciation... | |
 | Pierre Joseph Proudhon - 1870 - 296 pages
...fut acceptée par le peuple, mais tenue en réserve et couverte d'un voile jusqu'à la paix. 5. — Constitution de la République française ^ proposée au peuple français par la Convention nationale, 22 août 1795. Acceptée par 1,057,390 citoyens, rejetée par 49,977. La constitution directoriale,... | |
 | Albert Lemarchand, Angers bibl - Library catalogs - 1871 - 970 pages
...aux oliouans et aux brigands de la Vendée, par un républicain. Angers, Jahyer et Geslin. 8p. — 5. Constitution de la République française proposée au peuple français par la Convention nationale. Paris, fructidor an III. 65 p. — 6. Arrêt additionnel à celui du 16 fructidor, relatif aux préposés... | |
 | Provinciale Bibliotheek van Friesland - Dutch literature - 1875 - 376 pages
...Traj. ad Rh. 1767. 4°. P. DE JONGE, Spec. acad. inaug. de Jure Albinagii. Lugd. Bat. 1791. 4°. 896 Constitution de la République Française, proposée au peuple Français par la Convention Nationale. Paris , an III. 8°. BH b. Deutschland. HERM. CONRINGIUS, De origine juris Germanici. Liber unus. Editio... | |
 | France. Ministère de l'éducation nationale - Libraries - 1888 - 762 pages
...par M. Prévost. » XVIII' siècle. Papier. G5 feuillets. In-4» et in-fol. Broché. 5567 (58 48). » Constitution de la République française proposée au peuple français par la Convention nationale. » Constitution de l'an 111. XVIII" siècle. Papier. 107 pages. 360 sur 228 millira. Rel. velours.... | |
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Constitution de la République française proposée au peuple français par la convention nationale, fructidor an III , 70 pages in-8 (1795), imprimé par les frères Lefebvre. 
