décrets relatifs au timbre en matière de procédure, p. 175. D. -Décret du 30 juillet 1862, p. 176. 4 annexe.-Décret du 8 décembre 1862, p. 176. 2° annexe. Application à l'Algérie des dispositions arrêtées par le Ministre des Finances, le 20 juillet 1863. pour l'exécution de l'article 1 du décret du 29 octobre 1862, relatif aux timbres mobiles, p. 423. A. Dispositions arrêtées par M. le Ministre des Finances le 20 juillet 1863, p. 423. Annexe. Création d'un cinquième bureau de distribution auxiliaire de papiers timbrés à Alger, p. 320. Déc. G. G. TIRAILLEURS INDIGENES. Au sujet de la désignation impropre qui est faite des militaires de ce corps sous le nom de Turcos, p. 149. C. TOPOGRAPHIE. Fixation du tarif à exiger des particuliers pour les deuxièmes et ultérieures copies de plans annexés à des actes administratifs, p. 398. A. TRAVAUX MILITAIRES. Voir Expropriations. TRAVAUX PUBLICS. Voir Expropriations. TRIBUNAUX DE COMMERCE. Fixation du nombre des commerçants notables pour l'élection des juges au tribunal de commerce de Constantine, p. 240. A.- Fixation du nombre des notables commerçants pour l'élection des membres du tribunal de commerce d'Oran, p. 128. A. Fixation du nombre des commerçants notables appelés à concourir à l'élection des membres du tribunal de commerce de Constantine, p. 319. A. -Fixation du nombre des commerçants notables appelés à concourir à l'élection des membres du tribunal de commerce d'Alger, p. 319. A. - Nomination de juges au tribunal de commerce d'Oran, p. 271. D. TRIBUNAUX MUSULMANS. Voir Justice musulmane. - V. VENTES PUBLIQUES. Les décrets des 30 mai et 29 août 1863, sur les ventes publiques de marchandises en gros, sont rendus exécutoires en Algérie, p. 475. D. Décret du 30 mai 1863, p. 476 Annexe. Tableau des marchandises qui peuvent être vendues en gros aux enchères publiques, p. 479. Annexe. Décret du 29 août 1863, p. 484. Annexe. · Voir : Magasins généraux. VOIRIE (grande et petite). Approbation des dénominations de route et place Malakoff données à la route d'Alger à Tipaza et à la place du Soudan, et de Chasseloup-Laubat à la rampe nord du boulevard de l'Impératrice, à Alger, p_381. D.-Voir : Plans des alignements des villes et villages, Expropriations. FIN DE LA TABLE ANALYTIQUE. TABLE DES NOMS CITÉS DANS CE VOLUME. NOTA. Les chiffres renvoient à la page où le nom est cité. A. AARON BEN SIMOUN, propriétaire, | AHMED BEL BACHIR, bach-adel, 411. ABDALLAH BEN ABD EL KADER, bach-adel révoqué, 153. ABDALLAH BEN AKHAL, bach-adel révoqué, 123. ABDALLAH BEN BOU BAKER, adel, 111. ABDALLAH BEN MOHAMMED, cadhi révoqué, 336. ABDALLAH BEN NOUREDDIN, adel décédé, 125. ABD EL KADER BEN AHMED, bachadel, 510. ABD EL KADER BEN BRAHIM, adel, 442. ABD EL KADER Ben Daoud, membre du Conseil général de la province d'Oran, 309. ABD EL MALEK, adel, 127. ABD EL MALEK BEN EL HADJ BRAHIM EL GOBRINI, adel, 315. ABD EL OUAHAN BEN AHMED, bachadel, 94. ABDERRAHMAN BEN ABDALLAH, ABDALLAH, adel, 94 et 542. ABDERRAHMAN BEN bach-adel, 388 et 511. ABDERRAHMAN SAOUDI, propriétaire, 118. ABELOUS, président de la Société de secours mutuels à Guelma, 141. ABI ZIMRA, membre de la com mission israélite, 235. ADALER, membre de sous-commission de délimitation, 376. 442. BARKATS, cadhi révoqué, 270. ALBUFERA (D'). Voir SUCHET. ALI BEN KARA ALI, cadhi, 316. ALI BEN MOHAMED, bach-adel, ALI BEN MOHAMED, adel, 510. ALI BEN SAFIR, cadhi, 153. ALI BEN YACOUв, ex-adel, 317. ALI EL GROS BEN AHMED, Oukil, ALI OULED HADJ OMAR, proprié- ALLOTTE, vérificateur de l'Enre- ALPHANDÉRY, membre de la com- AMAR BEN LAKHDAR, bach-adel, AMAR BEN RABAH, adoul, 317. ANDRÉ, lieutenant de milice, ANDRIEUX, trésorier de la Cham- ANGLÈS, ex-sous-lieutenant de ANTOINE, ingénieur ordinaire ANTOLA, admission à domicile, ANTONELLI, lieutenant de milice, AOUITCHA BENT SBAAR, proprié- ARCHÉE, lieutenant de milice, ARNAUD, ex-sous-lieutenant de ARNOULD, membre du Conseil ARTHAUD, président de la Société ARTHUS, conservateur des hypo- ATALLAH BEN SEBBOUA, adel ré- ATTALI KALFA, propriétaire, 74. 539. ATTALI JACOB, propriétaire, 539. AUDRIC, secrétaire adjoint du 69. AUGE, lieutenant de milice, 142. commission de délimitation, AYNOUS, propriétaire, 411. BACHE, ex-inspecteur de la mai- BACOT, capitaine de milice, 111. BADENCO, propriétaire, 67. BAGARD, commissaire de police, BAGHDAD BEN DENIA, cadhi ré- BAILLY, capitaine de milice, 495. B. BEL HADJ BEN YACOUB, bach-adel, BEL KASSEM BEN SALAH, médaille BEN AISSA BEN AHMED, adel, 510. BALLISTE, membre de sous-com- BARBANCEYS, médaille d'hon - BARBIER, Sous-lieutenant de mi- BARNEAU fils, permis d'explora- BENDI SLIMAN, propriétaire, 412. ment et des Domaines, 124. BEN KHEDDA BEL HACHEMI, bach- BARNOIN, membre de la Cham-BEN KOUKHA, cadhi suspendu, bre de commerce de Constan- BAVASTRO, Chambre syndicale 496. BAZET, lieutenant-rapporteur de BEAUSEJOUR, ex-lieutenant de BECHET, propriétaire, 539. 270. BEN MARABET, membre de la BENNET, lieutenant de milice, BEN SIMOUN, propriétaire. 540. BEN ZEHRI, propriétaire, 539. BERNARD, propriétaire, 412. BERNIS, membre du Conseil gé- néral de la province d'Alger, BERT, receveur de l'Enregistre- ment et des Domaines, 124. BERTHERAND, président de la So- ciété de secours mutuels des BERTHIER, propriétaire, 539. BERTRAND. ex-capitaine de mi- BEUF, lieutenant de milice, dé- BIGNAULT, vérificateur de l'En- BOE, conseiller de préfecture à BOEUF, propriétaire, 411. BOISSY, ex-sous-lieutenant de BOLLARD, Courtier maritime, 318, BONIFAY, membre de la Chambre BONIN, inspecteur des Contribu- tions diverses, 141. des Ponts-et-Chaussées, 127. BONVOISIN, maître répétiteur au BORDO, propriétaire, 156. sion de délimitation, 373. Conseil général de la province BOSQUILLON DE FRESCHEVILLE, BOSREDON, jury de l'Exposition BOU BAKER, adel révoqué, 111. BOUET DU PORTAL, receveur de BOUILLOUD, ex-lieutenant rap- BOU KARI BEN AHMED, adel, 336. BOU RENNAN BEN AZZEDIN, con- BOURGAUD, médaille d'honneur, BOURGEOIS (Veuve), propriétaire, 412. BOURON, Chambre syndicale des BOUTIGNY, sous-lieutenant de BOUTY, capitaine de milice, 79. BOU ZIAN BEN KADDOUR, bach- BOU ZIAN BEN MEKKI, bach-adel, BOYER, commissaire de police à BOYER, Sous-lieutenant de mi- BOYER, receveur des Contribu- tions diverses, 403. |