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Popular passages

Page 85 - République française, et en vertu de la loi du 28 ventôse dernier, en présence et du consentement du Commissaire du Directoire exécutif, avons, par ces présentes, vendu et délaissé dès maintenant et pour toujours, Au citoyen Antoine Hœner, imprimeur du département, résidant à Epinal, à ce présent et acceptant, pour lui, ses héritiers ou ayant cause, les domaines nationaux dont la désignation suit : 1...
Page 143 - ... tableau indicatif du nom des différentes divisions de leur territoire s'il y en a déjà d'existantes, ou de celles qu'elles détermineront s'il n'en existe pas déjà, et ces divisions s'appelleront sections soit dans les villes, soit dans les campagnes.
Page 140 - ... de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume , d'être fidèles à la nation , à la loi et au roi...
Page x - Caen. Société française d'archéologie pour la conservation et la description des monuments historiques, à Caen.
Page x - Charente : Société Archéologique et Historique de la Charente, à Angoulême. Charente-Inférieure : Société des Archives historiques de la Saintonge et de l'Aunis, à Saintes.
Page 65 - Charles, etc. Savoir faisons à tous, presens et avenir, nous avoir esté humblement exposé de la partie des amis charnelz de Jehan Cosson, povre homme ancien de l'aage de LX.
Page 121 - Mende, .dans notre palais épiscopal, sous notre seing, le sceau de nos armes et le contre-seing de notre secrétaire, le 6 août 1729.
Page 99 - Déclaration que donnent à nos seigneurs de l'assemblée générale du clergé de France, qui sera tenue en l'année 1730, et à Messieurs du bureau du diocèse de Laon Messieurs Jean-François Barbier et Charles-François Phelippes, chapelains de la chapelle de St.
Page xi - Lot. — Société des études littéraires, scientifiques et artistiques du Lot, à Cahors. Maine-et-Loire. — Société nationale d'agriculture, sciences et arts d'Angers.
Page 122 - Vendée, pour et au nom de la République française, en vertu de la loi du 28 ventôse dernier, en présence et du consentement du Commissaire du Directoire exécutif, avons par ces présentes vendu et délaissé dès maintenant et pour toujours : Au citoyen...

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